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5/j
PERSONNEL.
55
LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS, ETC. M.
Haton, ingénieur ordinaire de 5e classe, actuellement at-
taché au secrétariat du conseil général des mines et chargé du cours préparatoire de chimie pour les élèves externes à l'École des mines, sera chargé du cours préparatoire de mécanique et de physique élémentaires, en remplacement de M. Bochet, qui
LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS
restera exclusivement attaché au service de contrôle de l'exploitation des chemins de fer de l'Ouest. Id. — Sont nommés ingénieurs ordinaires de ite classe, les
CONCERNANT LES MINES,
USINES,
ETC.
ingénieurs de ac classe dont les noms suivent : MM.
MAI ET JUIN 1856.
Debette, attaché au service de contrôle de l'exploitation des chemins de fer de Rhône et Loire: Bertera, en congé illimité (compagnie du chemin de fer d'Orléans) ; Bayle, attaché à l'École des mines, professeur à l'École des ponts et chaussées ;
Décret impérial du iU mai i856, portant acceptation de la renonciation du marquis et de la marquise
De Chancourtois, chargé d'un cours préparatoire et de
concession de mines de lignite de
la direction des travaux graphiques à l'École des mines. fer autrichiens) ; Rivot, professeur à l'École des mines. 3o avril. — Sont nommés ingénieurs ordinaires de 2E classe, les ingénieurs ordinaires de 5e classe dont les noms suivent : MM.
Fayard, chargé du sous- arrondissement minéralogigue de Rouen ; Résal, chargé du sous-arrondissement minéralogique de Besançon ; Linder, attaché au service de l'Algérie. Id.
— M.
Garella, ingénieur en chef des mines, actuellement
chargé du service de contrôle et de surveillance du chemin de fer de Rhône et Loire, sera chargé du service de contrôle
26
octobre
à la
(Hérault), 1828.
Lesdits sieur et dame de Juigné sont en conséquence et demeurent affranchis, à partir du
1"
janvier i856, des rede-
vances établies sur la concession, en conformité des dispositions de la loi du
21
Orsel, chargé du sous-arrondissement minéralogique d'Angers ; Duchanoy, chargé du sous - arrondissement minéralogique de Caen ;
MONTONLIEU
instituée par ordonnance royale du
Dubocq, en congé illimité (compagnie des chemins de
DE JUIGNÉ
avril
1810
et du décret du
6
mai
1811.
(EXTRAIT.)
Art. n°
2
2.
Dans le délai de deux mois, le puits désigné par le
sur le plan annexé au présent décret, et toutes les autres
excavations exécutées par les concessionnaires dans le périmètre de la concession devront être comblés et le sol nivelé autant que possible. Faute par les sieur et dame de Juigné de se conformer aux dispositions ci-dessus, il y sera pourvu d'office et à leurs frais en exécution de l'article 5o de la loi du
21
avril
1810,
et dans
les formes déterminées par les articles k et 5 de l'ordonnance réglementaire du 26 mars i8/i3.
de l'exploitation des chemins de fer de l'Ouest, en remplacement de M.
M.
Blavier, appelé à un autre service.
Dusouich, ingénieur en chef chargé du service de l'ar-
Art. 3. Sont et demeurent expressément réservés les droits des tiers et notamment des propriétaires de la surface à raison
rondissement minéralogique de Saint-Étienne, réunira à ses
dommages qui pourraient résulter d'éboulements survenus
attributions actuelles le service de contrôle du chemin de fer
s le terrain et qui proviendraient des anciens travaux opéés par les concessionnaires.
de Rhône et Loire.
LOIS ET DÉCRETS,
I85f>. Tome V.
5
Mines da
|j
gnit)
de Montordieu.