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ganisation de l'-; V,
b 40.
Arrété ministériel, du 19 octobre 1896, portant règlement pour le
régime intérieur de l'-; V, :;52. me Décret, du ?I juillet 1891, modifiant l'article 26 du décret
du 18 octobre 1896, relatif à l'or-
ganisation de l'- (Fixation des limites minimum et maximum
d'9ge pour l'admission des élèves Démet, du externes); VI, :351.
EUC
ENTItEVERNIES No 3 (Haute-
de la concession de mines de
Savoie). loir Di"Cil
lignite d'
i;s.
EPREUVES d'appareils à u.
peur ou de récipients. loir Aei':11iEILS A
A'AI'IBUIi
lit' GA'/. (ollrliuu+S.
EIIROUVILLE (Meurthe-et-1oselle). Décret, du 8 novembre
1891, instituant, en faveur de la
Société aeonl/nu' Lorraine indus-
doyen de l'Ecole des mines de New-York; VII, Xil. = Décret,
de fer
d'un don fui I à l'-parM. Egleston,
trielle, la concession de mules
du 19 décembre 1899, modifiant
réunion de cette concession et de celle de 3lolleloy, avec les concessions de même nature de
nique du 18 octobre 18911 précité;
Vlll, 654. = Loi de finances, dit 13 avril 1900. Extrait (art. 34) relatif à l'attribution de la personnalité civile à l'-; IX, 143. _
Loi de finances, du 25 février 1901. Extrait (article 58)(') relatif
à l'organisation de l'-; X, 64.
ECLESTON (Don de M.1. Voir
d' -, et autorisant la
Cosnes, de Alillerel et de ]laye (Meurthe-et-Moselle ; IV, 483.
cl, Clo à réunir la concession de mines de fer d' - à celle de
méme nature de Sahorrc (Pyrénées-Orientales) ; VIII, 52.
mines de I'). loir Dv'N,c
du 5 lévrier 1898, jus liteau t, en faveur de 'ta Société reri içre (l'ElGourin.e, la concession de mines
d' VII, 33.
de combustible minéral (département d'Alger) ;
EL-POU (Pyrénées-Orientales). Voir LAS Lacis (concession (le).
ELECTRO-CHIMIE (Compagnie générale d'). Voir PMaaE-BECQux (concession (le).
ENFANTS (Travail des - etc.
dans les établissements industriels). l'on' TRAVAIL DANS L'IN-
muslii.
("I Alndiliié par l'article 12 de la loi du 8 no-
vembre 1901. Voir volume de 1902l note de la page 89.
sources et puits d'eau salée dans
la commune d' - ; II, 269.
Eti II;VE ET BLOQUET (SI. I'oii LuumolluE (con rssion de).
ESTREUX (Société des recherches d'). Voir MARLY (concession dc).
ETABLTSSEMhNTS INDIUSI'BIELS. loi)' TRAVAIL DANS L iN-
ESC ARO-SI iD (Pyrén fées-Orie n-
tales). Décret, du 11 février 7899, autorisant la Société Jacob 1lol(:er
i'rr. (Dé-
pilts).
ESPARON (Gard). Décret, du 4 octobre 1898, instituant en faveur des s'o Iiicar(l, Finiels et
Fabre, la concession de mines de zinc, plomb et métaux connexes d' - ; VU, 467. ESPARSEIL (SI'). Voir VILLA-
la nomenclature des --- : 26 janvier 1892, 1, 12 ; 13 avril 1894, III, 557 ; 6 juillet 1896, VI, note
août 1897, VI,
382
335 ;
17
1899,
VIIi, 462 ; 18 septembre
20 juillet 1898, VIi, 391 ; 19juillet 1899, VII i, 546.
ET:IRLiSSEMEN'I'S 'I'RERMAUX. Loi, du 28 février 1598,
portant approbation d'une convention passée entre l'Elat et la Compagnie fermière de l'établis-
sement thermal de Vichy (exécution de divers travaux, prorogation du bail, etc.) ; VIi, 56.
Nti?ns (concession (le).
ESPEZOLLE (Cantal). Décret, du 4 janvier 1893, instituant, en faveur du Sr Care:, la concession
de mines d'antimoine d' - ;
ETARLiSSE11ENTS INS_\-
LUBIIES, DANGEREUX OU INCOMMODES. Décrets modifiant
de la page 336 ; 24 ,juin 189 7, VI,
ESCARPELLE (Compagnie des
EL-GUURINE (111gérie). Décret,
pelant la demande du sr' Paris
DUSTRIL'.
sprr'i Er,t.l: NAT[oN_\Li; sm i)iuist'Do-: DES MINCI.
E SÏ'1 REN(, URV (Basses-Pyrénées). Décret, du 12 mai 1893, (Jeutu-Bapliste) en concession de
ou LIQuirlks.
6 avril I89i, portant acceptation
divers articles du décret orga-
EXP
EST
EN F
Il,
5. - loir Ci_css_iuas (concession
ETIENNE (S1). Voir DYNANiTE Dépôts).
ETIENNE ET I.IBERCIER (91. Voir Pii_i,Nii (co)cession (les).
de LA).
ESTAVAR (Pyrénées-Orien-
ETIEVENT (S').
filles). Décret, du 1Or',juillel 11)0I,
portant extension du périmètre`
Voir ALLL'fa
(coinnlune des). EUCII-EL-lIEZ
(Algérie). Ilé-
2P) cret, du 7 juin 1895, acceptant, la renonciation des propriétaires de la concession de mines de fer
chromé cl' - (département (le Constantine) à ladite concession 1V, 312_.
EXPERTS (aulorisal.ion pour
les fonctionnaires et agents du ministère (les travaux publics
d'accepter les fonctions il'). l'oie P E. lis oN NEL.
EXPLOSIFS :
Il Emploi dans les mines et carriéres. Circulaire, du 25 no-
vembre 189:3, relative à l'emploi des - dans les mines et carrières
(interdiction du débourrage des coups (le mine ratés] ; II, 560. Circulaire, dit 29 août 1896, modiliant les doux tableaux annexes
du projet d'arrêté ,joint à la circulaire du T- août 1890, en ce qui concerne le calcul de la température de détonation des -- employés dans les mines grisouteuses ou poussiéreuses; V, 466. =Circulaire, elu 8 décembre
1899, modifiant la circulaire du 11 août 1890, relative à la réglementation de l'emploi des dans les mines {.grisouteuses ou poussiéreuses:A 11I,1367.=Décret (lu 23 décembre 1!)01, réglemen-
tant les approvisionnements et
la conservatio des - dans les
mines, minières et carrières ; X, 391. - Voir Dv auiirr; (Dii'ris). `o fabrication. et rente. Arrêté
du ministre
iles
finances, du
23 janvier 1892, fixant, les prix
des poudres à feu destinées à l'exportation ; 1, 9. = Arrêté du
ministre des finances, du 6 février 1893, fixant les prix des poudres ii leu destinées à l'exportation ; II, 52. = Décret, du 30 octobre 1894, autorisant l'adininistration des contributions
indirectes à mettre en vente un type spécial de coton-poudre