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EAU 246 sources minérales d'Hantmanz
bou-1ladjar (Algérie, département d'Oran) ; III, 271.
Déclarations d'iitterc't public et ti.rntions (le périmètres (le protection. Décret, du 14 ,janvier 1892, portant fixation d'un péri mètre de
n otection pour les - alimentant l 'établissement thermal d'Aixles-Bains (Savoie); 1, 6 et 288.
Décret, du 1:; Janvier 1892, portant déclaration d'intérêt public et fixation d'un périmètre' de pro-
tection pour les - alimentant
l'établissementtliermnal du Boulon
(Pyrénées-Orientales) ; 1, 8. _ Décret, du 30 juin 1892, portant
extension du périmètre de protection attribué, par décret du
dite « SatntLéger » située à Pougues (Nièvre); I, 2.r 4. = Décret, du 11 février 189:1, portant déclaration d'inté-
18,juin 1890, à la
rêt, public et lixation d'un périmètre de protection pour la source minérale itiiii mana-Salahine
ou
Fontaine - Chaude
(Algérie, département de Cons-
tantine); IV, 40. = Décret, du
21 février 159:1, portant déclara-
tion d'intérêt public et, fixation d'un périmètre de protection
pour la - dite (( du Pur, », communede Chaudesaigues(Cantal) IV, 42. =Décret, dit 3 ruai 1895, portant déclaration d'intérêt public et fixation d'un périmètre de protection pour la - de Chapes (Savoie);
IV,
286. _
Décret, du 8 août 1895, portant extension des périmètres de pro-
tection des - appartenant à l'Etat, dans les communes de
EAU tant déclaration d'intérêt public
et tixation d'un périmètre (le protection pour la - dite « du sise commune de Lu Puits ,Ilotte-les-Baiiis (Isère) ;
V,
= Décret. du 16 février
36.
1897,
portant déclaration d'intérêt public et fixation d'un périmètre (le protection pour la- 11° 1, dite « des 1"feux-Bains », commune d'tinmoioin-bou-Iludjar (Algérie, département d'Oran); VI, 99. Décret du 12 août, 1897,
déclarant d'intérêt public les sources minérales « I3udoit >z
2
« livinil » « Noël 0 ° :3 » et
Noël zz° J
de
sises commune
Sarirt fialin.ier
(Loire) ; VI,
376. = Décret, du 17 avril 1898, portant déclaration d'intérêt public et fixation d'un périmètre rte protection pour les - de lienires-les-foins (A.ude) ; VII, 328. = Décret, du 9 août 1898 (Le;
Honnie, indiquent pli, crretu uuü6 1397),
déclarant, d'intérêt public, les , l'ortt'ort n° 2 » et Paroi « Puy Saintt (icorges » dans la commune de Saint-Romain le' Puy (Loire); VII, 416. = Décret, du 2:3.juillet 19D1, portant extension et remplacement par un périnièl.reunique, des périmètres
de protection attribués aux appartenant à l'État dans les communes de Vichy, Cusset et llauterivc (Allier) ; X, '201.
Autorisations d'exploitation (ar-
rêtés du ministre de l'intérieur): en 1892, I 55, 218, 1'71 , 36 7 ; en 1,91 , I1, 5,69; en 189-1,
111,
'62;
en 189 i, IV.ea 1596, V, 623; en 1897, VI, 509; en 1808, VII,
Vichy et de Cassa! ; 1V, 392. = Décret, du 8 août 1595, attribuant un périmètre de proiec-
552; en 1899, VIII, 664; en 1900, IX, 540; en 1901, A, 399. = FDitorisations rapportées : eu 1899,
et des Romains qui alimentent
Autorisations ale chamjeuients (le noms : en 1892, 1, 367 ; en 1893,
tion aux sources de la, Crevasse
l'établissement thermal de SaintHonoré
(Nièvre); IV,
39N. _
Décret, du 6 janvier 1896, por-
VIII, 664; en 9900, IX, ï'10.
11, 569; en 1594, 111, 1102; en 1e95, IV, 524; en 1897, NI, 1, 509; en 1898,
VII, 552; en 1899, VIII, 664; en 1901, X, 399.
exigées pour l'admission à l'-;
Divers. Note (lu Conseil d'Elat,
du 26 ,juillet 1892, ordonnant une nouvelle analyse des eaux
de la - de Challes (Savoie) et une nouvelle instruction de la demande en déclaration d'intérêt Circulaire public; IV, 543.
(du ministre de l'intérieur), du 4 décembre 1894, relative aux ren,,ei8nements à produire et à. joindre au dossier des demandes
en autorisation d'exploiter des -; IV, 316. = Circulaire (du ministre de l'intérieur), du 25 juillet 1895, relative à lins
truction des demandes en déclaration d'intérêt public et en
fixation de périmètre de protection; IV, 380.
Voir Eiiiiras
SEMENrsTuLnraux; Iunrsrrruurxct.
ECI,AI1IAGE DES BATLAUX. Voir B i ira tox.
ECOI.E DES MINES DE SA1NT-
E7IENNE. Décision ministi vielle,
du 30 juillet 1892, attachant les ingénieurs
247 du 1° octobre 1896, modifiant le programme (les connaissances ÉCO
ÉCO
professeurs de l'-
pendant les vacances (le cette
école, au service ordinaire de
l'arrondissement minéralogique de Saint-Etienne; 1, 278. = ArFêté ministériel, élu 27 octobre modifiant, l'arrêté du 1891, 21 jnilli't1890relatifaurèglement intérieur de l'-; III, 487. Arrêté ministériel, du 27 octobre 1891, portant répartition des
cours entre les différents professeurs (le l'-; 111, ;13. = Décision, du 2 avril 9805;, modifiant
la décision du 30 juillet 1892
precilée; IV, 284. = Arrèté ministériel, du 13 Juin 1895, lisant les conditions d'admission (t l'-; IV, :113. - Arrr te ministériel, du 9? septembre 989:1, complétant l'arrêté du1:1 juin 1895, ci-dessus;
IV, 411. - Arrêté ministériel,
V, 50 Î. = Arrêté ministériel, du 29 septembre 1897, portant, modification du règlement intérieur de l'- (répartition des cours
entre les trois années d'études
et détermination des coefficients attribués aux divers examens et exercices praLiyues) ; VI, 412. = Arrêté ministériel, du 14. 1899, modifiant le rigle-
ment intérieur de l'-; VIII, 344.
= ArréLé ministériel, du 16 août: 1900, modifiant l'article 3 de
l'arrêté du 12 septembre 18911 relatif aux conditions d'admis-
sion à 1'-; IX, 4.27.
.
Arrêté
ministériel, (lu 16 août 1900, modifiant ]es articles 15 et i8 du règlement intérieur de f ; IX, 428. ECOLE
NATIONALIE
SUPI-
I31EtiIIE DES MINES. Décret, du
14 mars 1892, autorisant l'- à
accepter le legs tait en sa faveur par M. Rivet; I, 277. = Décision ministérielle, du 22 Juin 1892,
autorisant 1'- à fonder, sous le nom de prix Iiivot, deux prix
Décret, dit annuels; I, 277. 14 septembre 1802, relatif à la. fondation (les bourses Ilenry Giflard, en faveur des élèves ex-
ternes (le l'-; I, 312..= Décret, du 2 février 1893, créant une chaire d'électricité industrielle
Décrut, duéumars 1894, modifiant l'article 26 dit
décret du 18 juillet 18911 relatif à l'organisation de l'-; 111, 91.
- Arrêté ministériel, du 20 mars
9891, relatif aux demandes d'admission aux cours préparatoires
et aux cours spéciaux de
l'-;
111, 92. = Décret, du 20.juin 1895,
autorisant le ministre des travaux
publics à accepter pour
l'- le
legs Cotteau; IV, 326. = Décret, du 18 octobre 1896, portant réor-