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91.
MINES. - Fer. Métaux mares lue le fer.
Dl:ctteu, du 21 févrie° 1901,
instituant, en faveur de la Société anonyme des hauts four-
neaux, forges et aciéries (le Denain et d'Am',in, la concession de mines de fer de La Ferriére-aux-Ftanlls (Orne) et auto-
risant la réunion de cette concession avec celles de même nature (le Clévant, de Ilazotte,
de La Foutaiac - des- (loches, do Cha mpigneulles, de 11larie Chamois
(Meurthe-et-Moselle) et (le turques (Calvados); X, 60.
MINES. - illéleiii,i' antres que le fer.
faveur de la Société d'exploitation des mines de fer d'Aïn-Oudrer, la concession de mines de fer d'Aïii-oudrer (Algérie,. département d'Alger); X, 170. Dl:cnrr, du 0 août 1901, instituant, en faveur du s Masse la
concession de mines de fer de
- 20 mai 1901, instituant, en
laveur dus' Pascal, la concession tic mines de fer, cuivre et autres métaux connexes d'011eaza (_1lgérie, département de Constantine) et autorisant le concession-
Moselle) à ladite concession; X,. 300.
des mines (le fer et de manganèse de Montmirat, en conces-
- 25 juillet 1892, portant 1° extension du périmètre de la
sion (le mines de l'er et (le ntan-
ganèse dans les communes de .an2t-L+'tien e-(le-Vataon((e et autres ( Lozère) ; X, 301.
fère et de plomb argentifère Clans plusieurs parcelles (le terrain de la commune de Lunta.éjo(.
demande du s \lascart en con-
cession (le mines de fer dans les uommunes de Jztvujuy-sons-Aitdaine et autres (Orne); X, 1'.37.
- i i juin 1901, instituant, en
- 25 juillet 1892, rejetant la demande des s" Leenhardt en concession (le mines (le zinc, plomb, argent, et, métaux connexes dans les communes de Saint-t ((dre et (le Saint-.Tean-delluipes ([léraulI); 1, 268.
00(111
X, 15!x..
P)tiI, raie tant la
- 2 juin 1892, instituant en
faveur (lu SI' Baldram, la conces-
1901, rejetant la
- '18
- 21 cota[ 1901, autorisant Ir. SI' l)orel à effectuer (les rechereltes de mines de fer manganési-
- 30 nuti
I, 205.
CQste (Cantal) : 1. 243.
naire à disposer des minerais provenant de lotis travaux antérieurs an décret de concession
nexes du Cheylat (Haute-Loire);
- 18 août 1901, acceptant la renonciation des propriétaires (le la concession de mines de
connexes d'Llzet. (Ariège);
X,
Souliac (Cantal et Haute-Loire)
moine et autres métaux con-
autres minerais connexes (le La
demande de la Société anonyme
151.
la concession de mines d'anti-
tuant, en faveur des époux Basse
sion de mines d'antimoine et
fer (le La Yoiletrichc (Meurthe-et-
plomb, arsenic, fer et métaux
cession (le mines d'antimoine
Perricres (Calvados); X, 295.
- 3 mai 1901, portant extension à (le nouvelles substances cuivre et argent) de la concession (le mines d'antimoine,
(Lozère);X,301.
- 21 aoét 7901. rejetant
la
demande du SI, Lapere en concession de mines (le' fer dans bi commune de Biriatou (BassesPyrénées; X, 309.
concession de mines d'antimoine,
plomb, argent et autres métaux existant dans les mêmes gîtes de (7aazellrs (Ilante-Loire); 2° rejet des demandes concurrentes (lu s' Chiilillon et des s' Boudon, Planche et Vignon en concession de mines d'antimoine et autres métaux connexes dans les communes de I,ubilhac et autres Iiante-Loiret; 1, 20)9.
- 12 ami/ 1892, instituant, en faveur de la Société' anonyme
des mines de Boussac, la concession (le mines (le plomb argentifère et autres minerais connexes de La Ro(fidc (Flaute-Loire); 1, 286.
VITAUX AUTRES QUE LE FER(k) Aalu:rt) ministériel, du 13 janvier 1892, prononçant la dé-
chéance des propriétaires de la
concession de la mine de plomb de la Chapelle-Sain1-illamie) (Mor-
bihan); I, 5.
(') Les cnnvessions visant ta la lois le fer et d'antres substances mi'iultigocs sont 'emprises dans la catégorie précédente (Fer),
Jf
7)r".ccal', du 27 avril 1892, insti-
- 3t croül 1892, instituant, en faveur (lu s Farnault, la coucession de mines (le plomb argentifère et autres métaux connexes de tllrnrtna.reom. (Indre;; 1. 28-J.
-26 lurec_umbrc 1892, instituant,
en faveur (lit s' Lassalle, la con-
et autres minerais connexes de 1, 342.
Dtcer:r, du 3 décembre 1892,
autorisant le sBra,jon à exécuter des recherches de mines (le man-
ganèse dans deux parcelles (le terrain (le la commune de l'alher., (Lozère); 1, 351.
- 15 décembre 1892 instituait[, en faveur de la Société générale t'rancaise d'exploitation et do traitement tics minerais, la concession de mines de galène. blende et minerais connexes ilc Saint-Burthdle aj-le-Plein. dèche); I, 35G.
(Ar-
- 4 janvier 1893, iustituaul.,
en faveur du s Carez, la concession de mines d'antimoine d'1;.tpezolle (Cantal); 11, 5.
-- 5 janvier 1893, rejetant, la
demande (lu s' [pcher en cou-
cession de mines de plomb sulfuré et autres minerais connexes, dans les communes de l'it'icrs et autres (Cantal); II, 12.
- 17; février 1893, rejetant la
demande de la Société anonyme
" Les mines de Bamillard en concession de mines (le plomb argentifère et autres minerais connexes dans les communes rte Saint C'lément et autres (Allier) II, 57.
- 17 mars 1893, rejetant la cession de mines de cuivre et
demande du s Manescau en con-
autres nié taux connexes dans la comtnune (l'.1ccous(Basses-Pyrénées) ; 11, 67.
- 13 avril '1893, instituant, eu faveur des s, Bralot el. Lassalle,
la concession de ratines tl'anli-