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MINES. - Fer.
MINES. - Fer.
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si( n (le périmètre, de la concessiou ale mines de fer de itlarunV'a.l-de-Fer I Meurthe-et-Moeel lek et
autorisant la réunion de cette
Fondcuncessimt avec celles de nrènte nature de La Voiletriche, de La 1,'roisclte-Licerdun,
de
de-de de La
Cüte-de-Sian, de Labry, de Batilly
et de Lirarilim (Meurthe-et.-MIoselle) ; I À, r0.
Drctu:r, du 20 mars 1900, inslituant, eu laveur de la Société
mélallnrgitlue de Corcy, la coucessioti de urines de fer de 13etlainuillers (Meurthe-et-Moselle) et autorisant la réunion de celte concession avec celles de mente nature de Ilomaio et de riluutiers (i]eurthe-et-.Moselle); IX, ,6
Dé.criEt', du 20 mars 1900, ins-
tituant., en laveur de la Société de Commeulry Fourchamiault, la concession de mines de fer de Joudrecille (tMeurthe-et-Muselle et
Meuse) et autorisant la réunion de cette concession avec celles de ruénre nature de 0lontbazens, d'Aubin, de Salzac-et-loud alazae, de 1'en.at, (le, Kayrnar, et de Trepaloux-et-Fraatx (Aveyron) ; 1X, 10ï.
- 40 mars 1900, instituant, eu faveur de la société des aciéries
faveur de la Société des laminoirs, haut,-Fourneaux, forges,
Malarillcrs (.M eurtlae-eL=.Aluselle)
- 20 mars 1900, rejetant lit de
et autorisant la réunion de celte concession avec celles de mèute nature il(, li'iqj+eh.ie.s (Nord), de Cléeant, de llazolte, de .La. Fon-
sion de mines de fer dans les
- 20 mars 1900, instituant, en faveur du s" Armand Chappée, la concession de inities de fer
en faveur de la Société (les hauts-fourneaux, forges e1 acié-
Géuy et Cil!, J. àlarcellOL et Cil, Société des forges rie Champagne et, du canal de Saint-Dizier à Wassy, la concession de mines de fer de Dommary (Meurthe-etMoselle et Meuse) ; IX, 102.
mines (le fer (le, Fletiry (Meurthe-et-Moselle) ; IX, 129. de
mande de la Société anonyme
tein.c-itrs-liuch.es, de Cl;runrtiyrteelles et de Marie - Chinois (Meurthe-et-Moselle) ; IX, 113.
- 20 mars 1900, instituant, en faveur des Sociétés: Capitain-
et Olliéres et Héchicutirt (Meuse):
aciéries de I)enain et d'Anzin, la concession de mines (le l'en de
Berlrnateix (Meurthe-et-Moselle) IX, 95.
- ?0 mars
1900, instituant,
ries (le Porepey, la concession (le inities de fer de La illotirirrc (illeurthe-et-Moselle et. Meuse) et
des hauts fourneaux et fonderies
de Pont à-Mousson en conces-
connnnnes de Chalirlny, Olaron et autres (Meurthe-et-Moselle); IX, 130.
- 20 ninrs 1900, rejetant la
demande du se Fenltl-linpont en concession de mines de fer dans les communes de C/raligny, Vilet autres (Meurtheet-Moselle); IX, 130.
- 20 mars 1900, rejetant la
demande des s, de \Vendel et Cr"
autorisant la réunion de cette
en concession de mines de fer dans les communes de Joudreville et autres (Meurthe-et-Moselle) et de Boueigny et autres
et de Fleura (Meurthe-et-Moselle);
(Mense); IX, 131.
concession avec celles de même nature de Lay-Saint-Christophe, du Montet, de Ludres, de Faulx IX, Il-,.
-- 20 mars 1900, instituant, en
Dt Carr, du 20 mars 1900, reje-
tant, la demande de la Société
feu de Pienne (Meurthe-et-Moselle)
forges et aciéries du Nord et de l'hst, lit concession de inities de
- 20 mars 1900, modifiant l'article 1° dn décret du 18 juin 1886 institutif de la concession
- 20 mars 1900, instituant, en
autres (Meurthe-et-Muselle);
IX, 131.
tuant. en faveur de lit Société des
Bazonville (;Aleurthe-et-Moselle) ; lX, 109.
celles de mètre nature (le Micheville, de 11réhain, de G'n(ieille et
en concession de mines de fer dans les conuunnes de l'rentin
des hauts-fourneaux et l'orges de Villerupt-Laval-I)ieu en coucessiou de mines de l'et- dans les communes de Xivey-Circo rf et antres (Meurthe-et Moselle)
Déé.cRET, du 20 mars 1900, insti-
nion de cette concession avec
(Meurthe-et-Moselle) ; IX, 90.
de Bonli(lny li\leurthe-et-Moselle el, Meuse) ; lX, 98.
(6leurthe-et-:Moselle); IX, de 12,.
et (le Lav aaæ (Meurthe et-:11oselle); IX, 125.
faveur de la société anonyme des hauts Fourneaux, forges et
faveur de la Société uiélallurgitlne de Senelle-t\lauicn e, la concession tic mines de fer de
el,
autorisantlaréuniondecetteconcession avec celles de même nature de, Bulheynéniont et Jarny
et Moselle; et autorisant, la réu-
fonderies el, usines de la Provident,n et de la Société P. de Saintignou et C'", la concession de inius de fer d'Amermont - 20 mars 1900, instituant, en
cession de mines de fer de dlamville (M(,urthe-et-Moselle) et
de.
ile
20 murs 1900, instituant., en
haveur de la Société des hauts-
fourneaux de Mauheuge, la cou-
et autorisant lit réunion de cette concession avec celles de même nature de Chariyn?/-V',nda iare
Micheville, la Concession de mines de fer de Landres (Meurthe-
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des hauts fourneaux de la Chiers
- 20 mars 1900, rejetant la
demande de la Société -anonyme
IX, 131.
- 20 mar., 1900 rejetant les
demandes de la Société métallurgique de Champigueulles et Neuves-llaisnns et de la Ci, des forges de Chltillon, Cornmentry et Neuves-Maisons, eu concession
de inities de fer dans les coinmnitnes de Xicrtl-Circoart et autres(Meurtlie-et-Moselle); IX,131.
- 2 niai 1900, rejetant la de-
mande du s Froissant vii autorisation d'effectuer des recherches de mines de fer et de, zinc,
dans deux parcelles de terrain
de la commune de Brétillnolle.s (Vend(',-e) ; lX, 181.
- 31 mai. 1900, portant extension du périmètre de la concession de inities de fer de Se.reyau.v-Tomes lMeurthe-et-Moselle); 1X, 1'9i.
- tri juillet 1900, rejetant lu
demande du s Larf.igue en concession de mines de fer dans les communes tic Lourrnel et de Bou-Tléli.c Algérie, département d'Oran); 1X, 234.
- 16 août 1900, instituant, eu
faveur du s" Monod, la concession (le mines de fer de Barbery (Calvados); IX, 125.