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SAINT-CUILY (sieur). VoirVIEILLEAURE.
SAINT- MARTIN-DE-QUEYRIÈRES
(Hautes-Alpes). Décret du Président de la République française,
SAINT-JACQUES (Ilautes-Alpes). du 24 novembre 1871, portant moDécret impérial du 28 février 1863, dification des limites de la concesconcédant au sieurBrunel (Etienne) sion des mines d'anthracite de-; les mines d'anthracite de -; 11, 62. X, 86. SAINT - JULIEN - DE - SAVINES
SAINT-NIA, I'IN-DE-PONT-CIIAR-
(Hautes-Alpes). Décret impérial du DAU (Orne). Décret impérial du
18 juillet 1865, concédant aux 6 décembre 1863, autorisant le sieurs Garnier (Alexandre, Auguste sieur Maillard et C', à modifier le et Maurice), JVagener, Darignon niveau fixé pour la deuxième reet de Hansez, les mines de plomb tenue destinée à faire la soufflerie et autres métaux connexes de -; de l'usine à fer qu'il possède dans la commune de -; II, 393. 1V, 390. SAINT-LAMBER'T'- DU -LATTAY
(Maine-et-Loire). Voir SAINTGEOR-GES-SUR-LOIRE.
SAINT-LAURENT-EN-BRIONNAIS
(Saône-et- Loire). Décret impérial du 24 juillet 9870, concédant aux sieurs Vallage, Lévy, Lalon, Desbrosses, Lalnborol et autres membres de la société civile des mines de houille de la Clayette les mines de houille de -; IX, 2112.
SAINT-PANCRACE (la plaine de)
(Hautes-Alpes). Décret impérial du 17 février 1866, concédant au
sieur Borel les mines d'anthracite
de-; V, 17.
SAINT-PANCRÈ (Moselle). Décret
impérial du 5 juin 1867, portant acceptation de la renonciation des propriétaires des usines affectatai-
res des minières de - au droit
exclusif d'extraire du minerai de fer dans ces minières; VI, 269.
SAINT - LAURENT- LAVERNÈDE
SAINT-PERDOUX (Lot). Décret (Gard). Décret impérial du 27 avril 1864, concédant aux sieurs Peyra- impérial du 11 avril 9866, concé-
che et Roumestant les mines de dant au sieur Pozzi les mines de houille de -; V, 48. lignite de-; 111, 76. SAINT-LAURS (Deux-Sèvres). Ar-
SAINT-PIERRE-DU-MONT (Lan--
rêté du ministre des finances, du des). Décret impérial du 17 fé31 décembre 1862, réglant l'abon- vrier 9866, autorisant le sieur Sénement à la redevance propor- jal à établir un haut fourneau tionnelle de la mine de houille de dans la commune de-; V, 22. -; 1, 331. - Arrêté du ministre
SAINT-PRIEST (Ardèche). Voir des finances, du 13 septembre 1867, réglant l'abonnement à la rede- BESSÈGES et 1OBIAC.
vance proportionnelle de la mine de houille de-; VI, 349.
SAINT-SAULVE (Nord). Arrêté du
ministre des finances, du 15 mai SAINT-MARTIN-DE - FRESSEN- 1866, réglant l'abonnement à la GEAS (Dordogne). Décret impérial redevance proportionnelle de la du 2 avril 1862. portant acceptation mine de houille de-; V, 140.
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cédant aux sieurs Charles-Henry Joly, Alexandre Sancerotte, Camille-henry .Toly et Eugène-Char-
SARREGUEMINES. Voir CIIEMINs DE FER.
les Joly les mines de plomb et de SAULNES (Moselle). Décret imcuivre argentifère de - ; I, 240. périal du 14 août 1867, concédant aux sieurs d'Huart père et fils les SAINT - SÉBASTIEN - D'AIGRE- mines de fer hydroxydé oolithique FEUILLE (Gard). !Décret impérial de -; IV, 325. du 21 janvier 1863, portant extension du périmètre de la concession SAVOIE. Voir CARRIÈRES.
des mines de plomb argentifère
de-; 11, 57.
SAVOIE (HAUTE-). VOiÏCARRIÈRES.
SAINT-SORLIN (Ain). Voir BES-
SÈGES et ROBIAC.
SAXE. Voir LÉGISLATION.
SCHISTE (huiles (le). Voir PÉ-
SAINT-VALLIER (Vosges). Voir
TROLE.
EAUX MINÉRALES (sources d').
SCHOENECKEN (Moselle). Décret SAINT-VICTOR (Oise). Décret im- impérial du 4 juillet 1868, réglant
périal du 28 octobre 1861, auto- l'abonnement à la redevance prorisant le sieur Rolland à établir portionnelle de la mine de houille l'usine à cuivre et à zinc de -; I, de -; VII, 265. 70.
SEINE-ET-OISE. Voir CARRIÈRES. SALINES DOMANIALES DE L'EST
(Société des anciennes). Voir SoCIliTIls ANONYMES.
SALLES DE GAGNIÈRES (Gard). Voir CESSOUS-ET-TRÉBIAU.
SALLES, MOTHE et IIOSCH (sieurs). Voir PORTE'r-DE-LUCHON.
SALTZBRONN (,Moselle). EAUx MINÉRALES (sources d').
Voir
SAÔNE-ET-LOIRE. Voir CARRIÈRES.
SAIICLAVILLE, de REYNOLD, BAUD, BLAIN et OvlSE. Voir VALETTES.
SARRAZIN et MERCIER (sieurs). Voir 1OULANS.
SÉJAL. Voir SAINT-PIERRE-DUMONT.
SEL. Décret impérial du 20 juillet 9862, portant établissement de c_lrawbacks à la sortie de certains
produits à base de-; 1, 235.
-
Décret impérial du 20 juillet 1862,
assujettissant à des taxes supplémentaires certains produits à base de-, d'origine ou de manufacture britannique ou belge; I. 235. = Circulaire du 29 juillet 1862, relative aux taxes supplémentaires sur certains produits à base de -, d'origine ou de manufacture britannique ou belge; 1, 250. = Décret impérial du 27 décembre 1862. supprimant ou modifiant les taxes supplémentaires existant actuellement sur les dérivés (lu -; I, 328.
= Circul?ire du 30 décembre
1862, relative au décret ci-dessus SARRE (canal des houillères de du 27 décembre 1862; I, 347. Voir la). Voir DROITS DE NAVIGATION. SOUDE.
de la renonciation des propriétaires
des mines de manganèse de - à la SAINT-SAUVEUR (Gard). Décret concession desdites mines; 1, 87. impérial du 11 août 1862, con-
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SARIIEBRUCK (Prusse). Voir CHEMINS DE FER.
SEL AMMONIAC. Décret impérial
du 22 novembre 1863, établis-