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USINES. - Salines.
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.- 22 décembre 1860, autorisant la Société des mines et fonderies de Pontgibaut à maintenir en activité les laveries de plomb argentifère de la ltancoule, commune de Saint- Pierre- le.-Chastel (Puy-deDôme) ; IX, 497.
-
Société des mines et usines de La-
voir à établir une - à Crespin (Nord); X, 40.
- 9 septembre 1861, portant
modification du régime des eaux de l'- à cuivre dite de Courtiaux,
commune de Saint Léonard (Haute1e' février 1861, autorisant la Vienne); X, 400.
SUBSTANCES PYRITEUSES ET ALUMINEUSES.
- 15 juillet 1858, autorisant le établir une - vitriolique à Urcel
sieur Merle et Ce à établir une fa- (Aisne); IX, 314. brique de produits chimiques clans 1" décembre 1860, autorisant les communes de Salindreset Ilous- les--sieurs Brunel et Fischer à conson (Gard) ; VII, 184.
server en activité une fabrique
de sulfate de fer et d'alun dans les
- 7 décembre 1858, autorisant communes de Boyaucourt et Chail-
la Société des mines de Bouxwillc-r vet (Aisne); IX, 478.
à augmenter la fabrique de sulfate de fer et d'alun deBouxwiller (Bas-
- 1" décembre 1860, autorisant les sieurs Hurler frères à conserver en activité la fabrique de sul- 10 septembre 1859, autori- fate de fer et d'alun qu'ils possè-
Rhin); Vit., 306.
OBJETS GÉNÉRAUX. - Sources et établissem. thermaux. 89 - 20 octobre 1855, autorisant le velles poêles dans la - de Sar-
sieur Gast à établir deux nouvelles ralbe (Moselle); IX, 35.
poêles dans la - du Haras, commune de Sarralbe (Moselle); IV, 297.
- 25 février 1860, autorisant l'abaissement du minimum de fabrication dans la - d'Urcuit (Basses-
- 27 février 1856, autorisant la Pyrénées) ; IX, 36. Compagnie des - de l'Est à modifier l'une des poêles dans la - - 30 juin 1860, autorisant le
directeur de la - de Saint-Nicolas à effectuer une prise d'eau dans le - Il août 1856, autorisant les canal de la Marne au Rhin, comsieurs Pougnet et consorts à éta- mune de Varangéville (Meurthe) ; blir une usine pour l'élaboration IX, 224. du sel gemme et le traitement des le, février 1861, autorisant eaux salées à Varangéville (Meurles sieurs Knhlmann et C` à étathe); V, 128. de Salins (Jura); V, 33.
-
blir une usine pour le raffinage - 3 août, 1859, autorisant les du sel gemme, à Villefranque (Bas-
sieurs Debuisson et consorts à éta- ses-Pyrénées); X, 41.
blir une usine peur le traitement des eaux salées, à Sommerviller
- 25 août 1861, autorisant les
sieurs Lequin et C'e à établir une usine pour le traitement des eaux - 18 février 1860, autorisant le salées, à Varangéville (Meurthe); sieur Dornès à établir trois non- X, 344. (Meurthe); VIII, 259.
sant le sieur Bavailhe à établir une dent à Urcel (Aisne) ; IX, 479.
- pour le traitement des matières - 23 mars 1861, autorisant la pyriteuses et alunifères à la Mar- Compagnie (les forges de 1+'ramont tinié, commune de Curvale (Tarn); à ajouter à ses - de Grandfon-
TROISIÈME SECTION
VIII, 290.
taine (Vosges), un atelier de broyage, lavage, grillage et lessivage - 28 juillet 1860, autorisant les des minerais de fer pyriteux, cuisieurs 1,larival, Cerf et Detrand à vreux, etc. ; X, 72.
OBJETS GÉNÉRAUX.
SALINES. DÉCRET du Président de la Répu- l'élaboration du sel gemme et le
blique du 24 novembre 1852, au- traitement des eaux salées, à Vatorisant les sieurs Fraser, Dibins rangéville (Meurthe); 11, 143. et Liège à maintenir en activiié la -- 6 janvier 1855, autorisant le - qu'ils possèdent dans la commune de Briscous (Basses-Pyré- sieur Bernai à maintenir en activité la - qu'il possède à Urcuit nées); I, 291. (Basses-Pyrénées); IV, 8.
DÉCRET impérial du 21 niai 1853..
- 3 février 1855, autorisant les autorisant les sieurs Chardin, Baille, Keller et les héritiers Col- sieurssslichelet et Ce à établir une lard à construire une usine pour - à Grozon Jura, ; IV, 25.
SOURCES ET ÉTABLISSEMENTS THERMAUX.
Loi du iii juillet 1856, sur la sources d'eaux minérales; V, 217. conservation et l'aménagement
des sources d'eaux minérales; V, 103.
- 28 janvier 1860, portant règlement d'administration publique sur les établissements d'eaux mi-
DÉCRET du 8 septembre 1856, nérales naturelles; précédé d'un Portant règlement sur la con- rapport à l'empereur; IX, 10 et servation et l'aménagement des 19.