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autorisant. le sieur Citutin à établir
OUED-TAFFILÉS (Algérie). Ar-
un haut fourneau à-; X, 812.
rète du Président de la République
OSNES (erdenn(,s). Ordonnance du 14 août 1842, autorisant le sieur Seillière à maintenir en activité l'usine à fer d'- ; II , 796. = Du 24 novembre 1843, conférant même autorisation ; IV, 741. OSSE:'tIENTS FOSSILES. Voir
du 14 mai 1849, concédant aux sieurs
SANSAN.
Laugier les mines de fer,
PIES
PER
PAR
PALN
cuivre,
plomb et autres métaux de L'-; XV, 630.
OUGNEY (Jura). Ordonnance du
24 décembre 1846, concédant aux sieurs Charlier et consorts les mines
de fer d'-; X, 863.
OITANGE (Moselle). Ordonnance
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de la République, du 10 février VI, 700. ( Voir OCTROI de 1849, autorisant les sieurs Gaeyot PARMENTIER, GAILLET et C1" frères à transférer sur un autre (sieurs). Voir EAU SALÉE; GOURE- point de la commune de - les NANS.
quatre lavoirs à bras qu'ils possè-
PARPAI'TE (sieur ). Voir CARI- dent dans cette commune ; XV, 575. GNAN.
PERCEY-LE-PETIT(H aute-Marne).
PAS-DE-CALAIS (département Ordonnance du 4 novembre 1846 , du). Arrêté ministériel du 11 mai autorisant le sieur Poinssol à éta181e9, relatif à l'exploitation des mi-
blir deux lavoirs à bras à -; X,
nières de fer du - ; XV, 602.
813.
OULLES (Isère). Ordonnance du du 3 août 1844, autorisant le sieur 26 janvier 1848, concédant au sieur ei'Iltcttolaient à établir nu haut four- de Certeau les mines de plomb et neau et un atelier clé moulage dans de cuivre d'-- ; XII(, 738.
PEREIRE (Isère). Arrêté du PréPATENTE. Ordonnance du 6 décembre 1844, portant que le mar- sident de la République du 19 janchand de houille qui vend à la fois vier 1849, concédant aux sieurs Col-
17 juillet 1847, concédant au même OUVRIERS. Loi du 14 mai 1851, les mines de fer d'- ; XII, 677. modifiant l'arrêté du 9 frimaire,
- de première classe; VI , 696. _ plomb et cuivre de La -; XV, 567. Du G décembre 1844, portant rejet PÉRIGORD (sieur DE). Voir VANdu pourvoi formé contre un arrêté DENESSE ; PORT (Le). de conseil de préfecture déchargeant du droit de - un exploitant PÉRIGUEUX (Dordogne). Ordonde carrières non carrier de profes- nance du 21 janvier 1847. autorisant le sieur Durand à établir deux sion ; VI , 697. (,loir CHANEY.) feux d'affinerie, un four à puddler, PATRET (sieur). Voir VARIGNEY. un four de chaufferie , etc., dans sa PAULET ( sieur ). Voir MONT- tréfilerie de -; Xl, 725.
les usines d' - ; VI, 641. = Du
OUDOT et FALIGAN (sieurs). Voir SAINT-GEraIAIN-DES-PRÉS.
OUED-ALLELAII (Algérie). Arrêté
an XII, en ce qui concerne les
avances aux ouvriers par les patrons; XIX, 764.
du Président de la République du OYRIÉRES (Haute-Saône). Or14 irai 1849, concédant aux sieurs donnance du 30 mai 1846, auloIfrigereler, Chevaudier et Desages risant le sieur Thibaulo't à mainles nminesde l'er, cuivre, plomb et au- tenir en activité deux lavoirs à tres métaux de L'-; XV, 628.=Dé- cheval à -; IX. 657.= Du 31 août cretdu l8septembre 18b1, autorisant 1846, autorisant le sieur Dornier les ntêrtres à exporter partie des pro- aîné à établir un patouillet et deux duits de leur exploitation; XX, 712. lavoirs à bras à -; X, 795.
PAICIIEI.EAU (daine veuve). Voir
FAILLERA (La) ; VILLENEUVE.
PANIESCORSE (sieur). Voir SALERNES.
PARAVICINI ( sieur ). Voir LU-
PENCIIOT (société de la verrerie mines de houille de La-; III, 933. des. Voir NÉGRIN. = Du 24 janvier 1846, portant rejet PENSION. Décret du gouverne- d'un pourvoi des sieurs Fulchiron, ment provisoire du 2 mai 1848, ré- Flachat et autres contre l'ordonglant les conditions auxquelles les nance du 13 janvier 1842, relative fonctionnaires et employés pourront à la concession des mines de houille
CELLE; SAINT-PIERRE.
fer de-; XVII, 706.
PARENT-11ANGE ( sieur). Toit LOGE (La).
PARIS. Ordonnance du 14 dé-
cembre I81t4, portant rejet du pourPANOSSAS ( Isère ). Ordonnance voi des sieurs Bélhune et Plon coudu Il noven_ibre 1SLt3, concédant au tre un arrêté du préfet de police,
sieur lierre les mines de fer de -; relatif à des machines à IV, 734.
PÉRONNIÈRE (Loire). OrdonPÉCHAIROUX (Aude). Arrêté du nance du 13 janvier 1842, concéPrésident du Conseil, chargé du dant aux sieurs Gillierfrères et con1848 , concédant au sieur Debosque 1, 797. - Du ter juin 1843, approuvant un arrêté de conflit du les mines de fer de - ; XIV, 547.
PALIARD (sieur). Voir RÉVIGNY. PARENCHE ( Nièvre ). Décret du PALIERNE DE CHASSENAY 6 mai 1850, autorisant le sieur Fet` pré à maintenir en activité l'usineà (sieur). Voir CHASSENAY.
PALIOPY et C'e (sieurs). Voir
PÉRON (sieur. Voir BOUIIANIRA.
PAULIN (sieur). Voir BER-NOS.
PANSEY (Haute-Marne). Ordon-
cembre 1850. concédant aux sieurs nance du 30 mai 1846, autorisant Forent et consorts les mines de fer le sieur Clausse à transférer quatre de-; XVIII, 597. lavoirs à bras à - ; IX, 657. PRÉMERY.
RAYER.
pouvoir exécutif, du 25 septembre sorts les mines de houille de La-;
P PAGNEY (Jura). Décret du 19 dé-
en gros et en détail, est assujetti à la lin et Chairousse les mines de zinc,
vapeur
fonctionnant rue Saint-Georges, à
préfet de la Loire concernant les
obtenir -; XIII, 813.
PERCEY - LE - G RAND (Haute-
Saône). Ordonnance du 12 avril 1843, autorisant le sieur Janniol
aîné à établir un patouillet en reinplacement de quatre lavoirs à bras
de La - ; IX, 636.
PERRIN et consorts (demoiselle). Voir BRUYÈRE (La).
PERRIN-MOREAU (sieur). Voir PETITS CHAMPS (Les).
PESMES (Haute-Saône). Ordonautorisant les sieurs Japio et Decu- nance du 19 octobre 1842, autorisey à substituer à un patouillet deux sant la daine veuve Dornier à mainlavoirs à bras dans la commune de tenir en activité le patouilla qu'elle
à -; AI, 917. = Du 8 juin 1847,
-; XI, 735, =Arrêté du Président possède à -; 11, 812.