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NAEL (sieur). Voir
BRISCOUS;
du 18 juillet 1849, autorisant
NOVEANT ( Bloselle ). Décret du (sieurs). Voir MOLLON ; PRIAY.
la dame veuve de Dielrich et fils. ia maintenir en activité Vusine a cer d e NANT et 00 (sieurs). Voir Pou-1 maintenir -;XVL, 538.
0
zIN (Le).
NIEVRE (département de la). Arministériel du 23 janvier 1850, consorts (sieurs). Voir BULLY et rêté relatif à l'exploitation des minieres FRAGNY.
NARCY ( Haute-)Iarne ). Ordonnance du 25 novembre 1853, auto-
de fer du-;XVII, 679.
NOD (Côte-d'Or). !)écretdu 7 juil.
risant les sieurs Viral à maintenir let 1849, autorisant le sieur Ledéen activité un bocard , un patouil - mour d'ivony à établir un patouillet et deux lavoirs à bras à -; IV, let près do haut fourneau qu'il pos. 748.
sède à - ; XVI , 537.
-
NARVAI Z D'Y UIIURY Voir IIOY ENVIC ; VIG.
NOI:d,L et consorts (sieurs). Voit, ( sieur). PINOUSE (La) et SARRAT-1IAGRE.
NEAUFLES (Eure). Ordonnance
NO1RON-SOUS-B ZE (Côte-d'Or).
du 9 septembre 184!1 , autorisant Ordonnance du 8 juin 1852, autole sieur Fouquet à convertir en risant la darne de Sctulx Tavan es une usine à laiton ses moulins à à établir un patouillet à -; 1, 86. papier de -; VI , 657. = Du 11 noNONCOURT (I[aute-Marne). Orvembre 1854, auLurisuul. le sieur donnance du 25 novembre 1843, Baraquey-Fouquet à établir une autorisant le sieur de Beurges â usine à fer à - ; VI, 683. maintenir en activité quinze lavoirs NÉGRIN (Aveyron). Décret du à bras à - ; 1V, 748. 19 août 1850, concédant à la société de la verrerie de Peechol les mines
de houille de- ; XVIII, 584. NEUVI LLE-AUX-TOURNE[IRS (Ar-
NONNON-MAFIIN et GRULET-MfAffiN (sieurs). Voir GUIGNIGOURT; TOULIGNY.
NONTRON (Dordogne). Ordon-
dennes). Décret du 18 juillet 1859, nance du 23 mai 1843, rapportant autorisant le sieur Drumaux-Gent- celle (lu 20 juillet 1851, qui autoridaraeeàmainteniren activité l'usine sait le sieurAgard aîné à _,onstrnire à fer de-, XVI, 539. une usine à fer à - ; I I t, 923. NEUVIZY (Ardennes). Arrêté du NOUART (Ardennes). Ordonnance
Président de la République du 10 du 20 novembre 1847, autorisant le février 1849 , autorisant les ayant sieurLrtllernrrnd-Ylarécleal à maindroit du sieur Morel père à main- teniren activité nn lavoir à bras à-; tenir en activité deux lavoirs à bras XII, 713.= Du 30 décembre 9851, à - ; XV, 576. = Décret du 22 ,juil- autorisant le même à maintenir en
let 1850, autorisant les sieurs 117orel activité un lavoir à bras à-; XX, frères à établir deux lavoirs à bras 740. à - ; XVI Il, 576. NOURISSON frères (sieurs). Voir
NEYRAUD et Cie (sieurs). Voir
LORETTE.
SAINT-CYR-SUR-LOIRE.
NOUZON (Ardennes). Ordonnance
NIEDERBRONN (Bas-Rhin'. Dé- dn 10 mars 9.843, rejetant le pourvoi
22à
des sieur et daine Ronfetie contre 5 septembre 1851 , autorisant les l'ordonnance du 22 avril 1840, au- sieurs Puricelli à établir deux torisant le sieur Gendarme à établir hauts fourneaux à - ; XX, 707. un haut fourneau à-; 111, 897. NUGUE et BRAC DE LAPERRIÉRE
SATIIARITZ.
NANTEUIL DE LA NORVILLE et
OSN
OR1)
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N 1E
22 4
OCTROI DE PARIS. Arrêté de la cret du gouvernement provisoire du commission du pouvoir exécutif du 2 mars 1848, portant que les affaires
17 juin 18h8, approuvant un tarif d'administration courante, réglées supplémentaire pour la perception précédemment par-, le seront va-
de l' - ; XIII, 776. = Arrêté du lablement désormais par le ministre
Président du Conseil , chargé du provisoire du département qu'elles pouvoir exécutif, du 12 octobre concernent; ÿll1, 805. 1848, modifiant le tarif de l'-- sur ORGNAC (Corrèze). Ordonnance la chaux, les briques, les tuiles, etc.; du 21 novembre 181t3, autorisant XIV, 566.
à ajourer un haut fourneau à l'usine d'-; IV, le sieur La/'aaerie
ODl NET (Loire). Voir JOEUVRE et
740. OR[COURT (Haute-Saône). Arrêté OCIER (sieur). Voir MÉBOUD.IA
(La).
du Président du Conseil chargé du pouvoir exécutif, du 14 décembre concédant en sieur de
OLISY-SL'It-CHIERS (illeuse).Or- 1848,
donnance du 20 novembre 1847. Grammont les mines de fer d'autorisant le sieur Gailly à main- XIV, 591t. tenir en activité nu lavoir à bras à ORMAN.SON (illeuse). Décret du -;XII,713. 6 décembre 1850, autorisant le sieur
OLIVIER (sieur). Voir PONT-DU- Garnier à maintenir en activité le NAVOY.
OLIVIER et PERRET (sieurs). Voir
bocard d'-; XViIi, 597.
ORIIOY- SUR - AUBE ( Haute-
Marne). Ordonnance du 20 septemOLIIETA ( Coi-se). Voir FARI- bre 181t2 , autorisant le sieur de Monlangon à maintenir en activité NOLE. CAUVAS.
et à augmenter l'usine à fer qu'il
ORAAS (Ilasses-Pyrénées). Ordon- possède à-; 11, 805.
nance du 19 avril 1844, concédant
aux sieurs Thore et consorts les ORQUERAUX (Haute-Marne). Orsources et puits d'eau salée d' - ; donnance du 22 novembre 1844 , V, 711. = Du '7 août 1844 , autori- autorisant le sieur Caroillon de sant les tnérnes à maintenir en ac- Vandeul à transporter plusieurs martinets à -; VI, 685. tivité la saline d'-; VI, 652. ORBAGNOUX (Ain). Ordonnance
OSSIOND (sieur et dame D'). Voir
du 11 juillet 1853, concédant au sieur Dumaresi les mines de calcaires et grès bitumineux d'- ; IV,
BAILLY; BIGNY; CnAMPDOUx; CIIARBONNIÈRE; EIIINENCE (L'); HARLOT;
702.
IIEULOT.
OSNE-LE-VAL ( Hante-Marne ). ORDONNANCES ROYALES. Dé- Ordonnance du 4 novembre 1846, 15