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USINES. -- Hauts-fourneaux.
USINES. - Haute-fourneaux.
et un patouillet à Sommancourt ajouter un feu d'affinerie aux usines (Haute-Marne); il, 812.
à fer de Brévl ly (Ardennes ; IX,
--12 février 1843, autorisant le 662.
sieur marquis de Germigney à main-
?.
- 15 févrieer x847, autorisant les
tenir en activité un - avec patooil- sieurs Schueider jeune et Cie à étalets, à Ribaucourt (Meuse); 111, 891. blir un - à crasses à Cheuvency.
- 22 septembre, autorisant le Saint-Ilubert (Rieuse); XI, 725. sieur Gillot-Guillaume :i établir un
ARRÊTÉ de la commission du pou
- et un patouillet à Chatonrupt voir exécutif, du 19 juin 1848, au(Haute-Marne); IV, 721. torisant le sieur Perrin - Moreau à - 12 novembre, rapportant celle élever la retenue d'eau du - des
du 20 septembre 1842, qui autori- Petits-Champs (Haute-Marne) ; XIII, sait le général comte Charbonne] a 781. établir - et un patouillet à is-surARRÊTÉ du Président du Conseil, Tille ,Côte-d'Os); IV, 739. chargé du pouvoirexécuti£, du2dé-
- 25 novembre, autorisant les cemire, autorisant le sieur de Bro-
sieurs Viry à maintenir en activité glie à rétablir un --- à ruines à Masun -, un patouillet et deux lavoirs sevaux (Haut-Rhin); XIV, 590. à bras à Narcy ( Haute-Marne) ; IV, 748.
ARRÊTÉ du Président de la I;épu-
blique, du 24 janvier 1849, autori
- 25 novembre, autorisant les saut le sieur Barrachin à établir sieurs Vivaux frères à établir un deux- à Signy-le-Petit (Ardennes); haut-fourneau et à maintenir en ac- XV, 569. activitéun - à Moutiers -sur-Sanlx
DÉCRET du Président de la Répu-
(Mense; ; IV, 748.
blique, du 13 mai 1850, autorisant
- 7 août 1844 , autorisant les les sieurs Gantiez frères à établir un sieurs Henry et Desmousseanx-Noizet
- et un lavoir à bras près (le leur àconstruire un-à piler dans l'usine usine de Sainte-Claire-de-Villerupt de 6latton (Ardennes); VI, 651.
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(Moselle); XVIi, 708.
- 29 juin 1846, autorisant les - 6 décembre, autorisant le sieur sieurs Poupillier fils et Cie à mainte- Garnier à maintenir en activité lenir en activité un - à crasses, et à d'Orinanson (Mense); XVIII 597. , HAUTS-FOURNEAUX.
ORDONNANCE DU Roi du 7 février Claire (Mfoselle) à ne tirer de France
1842, autorisant les sieurs Labbé que le sixième au plus des combusfrères et Legendre 1° à modifier un nécessaires à ladite usine; I, baut-fourneau situé à Cosnes (Mo- tibles 825. selle), et 2° à établir un bocard à - 8 juin, autorisant la dame, Gorcy (Moselle); 1, 803. comtesse de La Vieuville à établir --- 15 mai, autorisant ]es sieurs un second - dans l'usine à fer de
Bouchot frères à établir uu second Villerupt (Moselle) ; 1, 825. hant-fourneau dans leur usine à fer - 8 juin, autorisant le sieur de Clerval (Doubs); 1, 820. Guion de Saint-Victor à établir : 1° - 8 juin, abrogeant l'art. 5 de un-, 2°un bocard à Sexey-aux-Force'le du 22 décembre 1838 qui obli- ges (Meurthe); 1, 825. geait le propriétaire du - de t,inte - 20 juin, autorisant les sieurs
Déséglise, Michonnet et Cie à établir lier de.moulage dans les usines d'Ottange (Moselle) ; VI, 641. deux - à Bourges (Cher) ; 1, 830. la société - 10 août; autorisant la dame - 14 août, autorisant
des forges de Monterhausen à con- veuve de Wendel à maintenir en ac-
struire un - à Mertzwiller (Bas- tivité un quatrième - dans les forRhin); 11, 795.
- 20 septembre, autorisant les
ges d'llayange (Moselle); NI, 653.
- 8 novembre, rapportant celle
sieurs Gaide et Vivenot à établir un du 8 juin 1842, par laquelle le sieur - dans la commune de Bouchon Guion de Saint-Victor était autorisé à établir un - à Sexey-aux-Forges (Meuse); II, 804. (Meurthe); VI , 669. - 20 février 1843 , autorisant le - 11 novembre, autorisant le sieur Lechêne 1° à maintenir enactivité un - et une forge à Diénay sieur Camion-Crucy à maintenir en (Côte-d'Or) ; 2° à y établir un bocard activité un-,un bocard à crasses et un lavoir à bras à Tailly (Ardennes); et un patouillet ; III, 892. VI , 680. - 10 mars, rejetant le pourvoi -11 novembre , autorisant la sodes sieur et dame Ronflette contre ciété des - et forges de la Maisonl'ordonnance du 20 avril 1850 , auà construire quatre - à Prétorisant le sieur Gendarme à établir neuve cy-sous-Thil (Côte-d'Or); VI, 680. un-à Nouzon (Ardennes) ; 111; 897. - 10 février 1845; autorisant les - 12 avril, rectificative de celle sieurs Malagou et consorts à ajouter du 29 novembre 1840, autorisant le un-à l'usine à fer de Sireuil (Chasieur Roussel à établir un-à Trois- rente) ; VII, 549. Fontaines (Marne) ; III, 918. - 10 février, autorisant le sieur -15novembre, autorisant le sieur à établir un - au marquis de Vergennes à maintenir Cellard-Philippet en activité les - et lavoirs de La Portail-de-Pouilly (Côte-d'Or); VII, Vache (Nièvre) ; IV, 738.
549.
- 21 novembre, autorisant le -17 février, portant rectification sieur Lafaurie à ajouter un - à l'u- d'une erreur commise dans celle du il mai 1841 qui autorisait les sieurs Jacquot et Hannotin à établir deux - 25 novembre, autorisant les -et un bocard à Sermaise (Marne) ;
sine d'Orgnac (Corrèze) ; IV, 740.
sieurs Vivaux frères à établir un -à VII, 552.
- 8 mars, autorisant le sieur - 25 novembre, autorisant les Thomas à établir un - à La Cave
Moutiers -sur- Saulx(Meuse); IY,758.
sieurs Aubé et Tronchon à établir un (Seine-et-Oise) ; VII, 554. second-à Herserange (Moselle); IV, - 10 mai, autorisant les sieurs
Nonnon-Mahin et Grulet-Illahin à - 16 janvier 1844; autorisant les maintenir en activité un - à Tonhéritiers du sieur Coquard-Briquet ligny (Ardennes) ; VII, 561. à établir un-à Saint-Dizier (Haute- 25 juillet 1846; autorisant le 749.
Marne); V, 688.
sieur Guilleminot à maintenir en -27 janvier, autorisant le sieur activité un - et un patouillet à
Gaufridy à ajouter deux - à l'usine Prusly-sur-Ourse (Côte-d'Or); X, 791. àfer de Rustrel (Vaucluse); V, 694. -29 juillet, autorisant les sieurs
- 3 août, autorisant le sieur Dunnora et Gignoux à maintenir
d'Hunolstein à établirun--etnn ate- dans son emplacement actuel le 10