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â75lIR3ES.
--- /Ineries.
des- d u d épartem en t de la Marne; la Somme le maintenant , pour Vi, 644. l'exercice de 9.845, au rôle des pa- 5 août, relative à l'exploitation tentes de la commune d'Argcnuvres, des - du département de l'Aube; comme exploitant de -- ; XIII, 728. VI, 649. ARRÊTÉ du Président du Conseil - 17 décembre 1847, portant re- chargé du pouvoir exécutif, du 14
jet d'une requête présentée par le décembre 1858, portant réglement sieur Cornet d'Humval contre un pour l'exploitation des-du dépararrêté du conseil de préfecture de tement des Vosges; XiV, 591.
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VSINEs. - Bocards.
d'- à l'usine à acier de Blanc-llur-- usine à fer de Droiteval , (Vosges) XI, 734.
get (Vosges) ; VI, 694.
17 juillet 1847, autorisant le sieur 2 juillet 1845 , autorisant les sieurs Schneider frères à maintenir Guilleminot à maintenir en activité un feud'-à La Cude (Haute-Marne), en activité cieux feux d' - et à établir an haut fourneau au Creusot et à y en ajouter un nouveau ; XII,
681. ARRÊTÉ du Président du Conseil, les sieurs -29 juin 1856, autorisant chargé du pouvoir exécutif du 25 Poupillier fils et Cie à ajouter un feu héri-
(Saône-et-Loire); VIII, 819.
1848, autorisant les d' - aux usines à fer de Brévilly septembre tiers Estignard à ajouter un troi(Ardennes); 1X, 662.
sième feu d' - à l'usine à fer de
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SECTION. USINES.
ACILRIES. ORDONNANCE DU Roi, du 17 juillet
ARRÊTÉ du Président de la Répu1847, autorisant les sieurs Trinquet blique du 27 février 1859, autorifils et C1° à établir une -aux Mottésant le sieur Rolla à maintenir en tières (Loire); XII, 630. activité une Usine à acier à Romans-
- 17 décembre , autorisant le Lagrandville (Moselle) ; XIV, 563.
sieur Friquet-Garet à ajouter deux DÉCRET du Président de la Répufeux d' - , trois fours dormants..., blique du 12 décembre 1849, autoetc. aux usines de Blagny(Ardennes); risant les héritiers de la dame de la X,858. Vieuville à maintenir en activité et à - 21 janvier 1857, autorisant le augmenter le foyer d'-deleur plasieur Durand à établir deux feux tinerie de Russange (Moselle) ; XVI ,
d'-, un four à puddler, un four de 588. chaufferie..., etc., dans sa tréfilerie
- 8 février 1850 , autorisant le de Périgueux (Dordogne) ; XI , 725. sieur Desrousseaux-Noizet à établir
- 25 mai , autorisant le sieur deus feux d' - en remplacement
Jacquinot à maintenir en activité les d'une platinerie, à Matton (Ardendeux feux d' -- existant dans son ncs); XV1I, 687.
- 16 janvier 1858, autorisant le willer JRas-Rhin) ; XV, 576. sieur Jocolin aîné à maintenir en DÉCRET du Président de la Répu-
activité une -à Voiron (Isère); XIII, blique dit 6 juillet 1850, autorisant 738. les sieurs Neyraud et Cie à faire diverses additions à I' - qu'ils possàARRÊTÉ du Président du Conseil dent à Lorette (Loire) ; X6'lll, 573. chargé du pouvoir exécutif rlu 9 - 6 décembre 1850 , autorisant aosTet , autorisant le sieur Flory à maintenir en activité et à augmen- les sieurs Gouvy frères et C10 à faire ter l'- des Rives (Loire) ; XIV, 518. diverses additions et modifications à leur-de Sarralbe (Moselle); XVIII, DÉCRET du Président de la Répu- 597.
blique du 19 février 1850 , autori-
- 30 décembre 1851, autorisant sant les sieurs Bonnand et C10 à éta- le sieur Langon à transformer enblir une usine à acier à Izieux sa taillanderie de Jures, commune (Loire) ; XVIII, 689.
de Tullius (Isère) ; XX, 739.
AFFINERIES.
ORDONNANCE DU ROI, du 5 février
- h novembre, autorisant le
1843, autorisant les sieurs Brayer et sieur Mercier à établir un second Hildebrand à établir un second feu d' - dans l'usine à fer de Raux d'- clans leur usine à fer de Se- feu (Haute-Vienne); IV, 738. mouze , Commune de Xertigny - 2 décembre 1855, autorisant le (Vosges); III, 888. sieur Carasson, à ajouter deux feux
BASSINS D'ÉPURATION. ORDONNANCE DU Roi du 27 aoait
DÉCRET du Président de la Répu-
, autorisant les sieurs Ituot et blique, du 19 décembre 1849, autoJobard à convertir en bassin en re- risant le sieur IUenans à établir un 1846
lief sur le sol, un terrain situé à Au- - pour le service de l'usine de Bezouotte (Côte-d'Or) ; XVI, 590. tray (Haute-Saône); X, 794. BOCARDS. ORDONNANCE DU ROI du 19 janvier
- et un
patouillet au Bouchon
1842, autorisant le sieur 'ihomas à (Meuse) ; Il, 805. établir un-et un patouillet à Som-20 septembre, autorisant le géniancourt (Haute-Marne); 1, 802. néral comte Charbonnel à établir -19 janvier, modifiant le régime un - et un patouilla à Is-sur-Tille
des eaux du - établi par le sieur (Côte-d'Or) ; lI, 805. Colas, à Moutiers (Meuse); 1, 802. - 19 octobre, autorisant le sieur - et deux - 8 juin, autorisant le sieur 1Da- d'Andelarre à établir un (Ueuse) ; II, pelle à transférer urr- et un patouil- patouillets à Saint-Joire let à Attancourt (Ilaute-Marne); 1 812. 826.
-19 octobre, rapportant celle du
- 20 septembre , autorisant les 10 janvier précédent qui autorisait sieurs Gaide et Vivenot, à établir un le sieur Thomas à construire un --