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6 août. x 6, ju llrt 1828. - (2 juillet ) portant autorisai ion anx sieurs GonARn rA1-L1 et MALISSCE aux héritiers du sieur SICAIRE DES- d'établir une usine à fi'r mue parla CORDES de conserver et tenir en activité vapeur, commune de Saint-Laurent.
219 12 novembre. 12 ociobve. ( 13 août) portant autorisation qu'il possède au lieu dit Chevraucourt
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l'usineia ferditeMas-de-Bost,commune Blangy ( Pas-de-Calais) , 4 83. de Dournazac ( IIaute-Vienne ), 2es., - (23 juillet) portant autorisation
1, 469.
au sieur MOI'STAZEAU de conserver et te-
- ( 2 juillet) portant autorisation nie en activité l'usine à fèr dite, forge. nu sieur A. DE JouFFnov d'établir une brasse, commune de la Cliapelle-[Ilont. usine ètir aa la houille et accessoires au brandeix(I-Isole-Vienne), 484. lien dit la Jaholière, commune d'dh- ( 23 juillet ) portant concession haretz ( Loire-Irlf(,rieure) , 469. aux sieurs ni.: MAIINAS et PDILIPPDn, - ( 2 juillet) portant autorisation sous le nom de concession de Propièvcs, la dame CRAULET de conserver et tenir (le mines (le plomb existant dans l'ar. en activité l'usine à fer de Monclar, rondissemeu t de Millet'anche (Rhône), commune de
Clernzont-Beauregard 484, et cahier des charges, 485. ( Dordogne ), 469. - (3o juillet) portant ausorisation
- (9 juillet ) portant concession
au sieur FLEURAT.LESSAni1 de conserver
au sieur QUINQUIN des mines de lignite et tenir eu activité l'usine à fer dite de Bedouin (Vaucluse) , 47o. Forge-houle, commune (le la Chapelle.
- ( 9 juillet) portant autorisation lllonthrruuleix (Haute-Vienne ), 485,
aux sieurs LANGLOIS-\'IILLOT et GAL'- ( 3o juillet) portant concession DEnIET-BUISSON d'établir six lavoirs à aux sieurs l'.-A. PARMENTIER, IvL-B: bras commune de Yerfontaine, arron- A. GRILLET et. comp°. , des mines da dissement de Gray (Ilaute-Saône), 4 71. houille (le Goulaenans, arrondissement - (16 juillet) portant autorisation de Litre ( liaute-Saône) , 486, et caaux sieurs ARDAILLON et BESSY de con- hier(les charges, 487.
- (In juillet) concernant les usines server et tenir en activité les deux lavoirs à bras qu'ils ont établis au lieu à ,fer de Blanc-Marger, commune de dit 1e.31oulinot, arrondissement d'Igny Belle-Fontaine ( Vosges) , et de la Far getle, commune (le Ruaux, arrondisHaute-Saône), 471. (le Remirennont, Inéme dépar-(16 juillet) portant règlement sement sur l'exploitation des carrières de gypse tement; les sieurs V INEz frères, pro-
-i i département de Saône-et-Loire, priétaires, 488. - ( 3o juillet) portant concession éiî 1, suit le règlement , 471 à 478. - ( IG juillet ) portan t concession aux sieurs DE BUSSEUIL, DUPEYSonx, BERLAND et MEILBEURAT , des mines !a société BtnnnD et compe. de mines
de fer, arrondissement d'.,IlaisGard), de plomb sulfure' de Alesmon ,
com-
mune de Saint-Christophe ( Saône-et-
aux sieurs MANBY, WVILSON et comp°. ,
d'établir un pa[ouillet à roue au lieu
.- (i3 août) portant autorisa lion court ( Meuse), 156. - ( 12 octobre) portant autorisa-
au sieur VERAN-CII,1L'RAN d'établir, en
lin tion aux sieurs DEROSNE et comp°. remplacement d'un lanainoirè cuivre et aplomb, commune de tenir cri activité les deux lavoirs du Cheval-Blanc (Vaucluse), 4g1à cheval au lieu dit les Mouillères,
- ( 27 août) portant concession commune de Grand-Yelle ( Haute-
à la société, sous la raison BSRARD et Saône), 157. comp°. , des mines de houille de Tréls - ( 12 octobre ) portant autorisaet Pabuesalade ( Gard ) , 4 9 ,2. tion au sieur Gu1LLAUME d'établir un
- ( 27 août) portant autorisation martinet àferau territoire deBrouenne au sieur LAMOTTE FLAMAND de substi-
tuer une usine à fer., à la ftulerie dite
de Grésil, commune d' Yoncq (Ar dennes), 2°s., VII, 153. au sieur LAnROQUE d'établir une forge
- (26 octobre) portant autorisation aux sieurs GIGNOU c et comp°. d'ajouter
un haut, fourneau de fusion à la forge
- ( 26 octobre ) portant fixation de la redevance proportionnelle des mi-
â la catalane, commune de Ilèches(Ilautes-Pyré
nées), 153. nes de houille de Littry ( Calvados) , - (3o août. ) portant autorisation pour les années 1828 à 1832 inclus., aux sieurs TUFFIEa, GUIBERT CIFLEURY,
157-
d'établir un haut-fôurneauet un atelier - ( 2,6 octobre) portant concession de nzouleric à Tredion , commune au sieur LA VALETTE, sous le nom de 1511. d'Elven ( Morbihan) , concession de Montoulieu, (les mines - ( 3o août ) portant concession à de houille, lignite de Montoulieu (Héla COMPAGNIE DES MINES DE PLOMB DE
VILLEFORT ETVISLAS (Lozère) (les mines
de houille de Connberedonde ( Gard)
rault), 158.
- ( 5 novembre) portant autorisation au sieur C. SERVAT d'établir une
forge catalane commune de Massat - (3o août ) portant concession (Arriège), 158. ail sieur J. PAGSZE DE LAvERNSDE , des - ( 12 novembre) portant autorimines de houille de Sessous et Trebiau sation au sieur DUPLAQUET de con154.
(Gard), ,55.
struire une usine pour la fabrication - (2o septembre) portant autori- des magmats, alun et couperose, com-
naine de Calmoutier (Ilaute-Saône) , en remplacemen t d'un moulin àfru-ine.
Sion au Sieur M1ON-BOUGuARD de con-
un haut; fourneau pour le fée, commune l 16 juillet) portant autorisation de Lai faims ( Côtes-du-Nord), 49 1.
( Mens(! ) , 157.
- ( 3o août) portant autorisation de Cuzorn (Lot-et-Garonne), 157-
sation aux sieurs DEVILLEZ, BODSoN
au sieur C.-R. DE CHOISEUL d'établir,
-(r 2 octobre) portant autorisation
dit le ijiorrlirz-des-Ponts, commune de au sieurPAILLOTdeconstruireun hautChagry-(Saône-et-Loire), 4g1. fourneau et un bocard à mine à Menan-
9. Loire), 489, et cahier des charges, - ( IG juillet) portant concession 490. sieurs DEVEAU-ROBIAC, LASSAGNE - ( 6 août ) portant autorisation e1.itLUOL, des mines (le fer de Bessèges aux sieurs BLUM père et fils d'établir et Iiobiac , arrondissement datais trois lavoirsà bras, commune de Lief(Gard), 481. franc , arrondissement de Vesoul -- ( 16 juillet ) portant concession ( Haute-Saône) , 491. aulx sieurs GALAIRE. PATRET el DE PoUR- ( 6 aoùt) portant autorisaiioa TALn S , dune mine (le fer située coin-
482,
(i-lauLe-marne) , 356.
mune de Remigny (Aisne ), 15g.
et fils, de construire un bau[, fourneau - ( 12 novembre ) portant autoria l'usine a fier de Brevilly, arrondisse- sation aux sieurs AUBERTOT père et fils meut de Sedan (Ardennes) , 155. aîné de maintenir en activité l'usine - ( 12 octobre) portant autorisa- à fer di te du Noyer, commune de Brives lion aux sieurs ARDAILLON
,
BESSY et
(Indre), 159-
compe. d'établir deux patouillets com- ( 12 novembre ) portant autorimune de Delain (Haute-Saône ) , 156. sation au sieur GnuTBIER de convertir, - (12 octobre) portant autorisa- en un lavoir à cheval double, les deux
lavoirs il bras, commune de C'ugaey server et tenir en activité le patouillet (Haute-Saône), 15g.