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25 avril 1828.
7 mai.
en activité l'usine viiriolique de Boux- au sieur DELATODR-DeriN-GOLrpEa inr tviller (Bas-Rhir) ; 2es., V, 552 il 555. DE-LA-CnARCE de conserver et tenir en activité un patouillez à roue sur la -(t 3 avril) portant autorisation au rivière du P ntou , commune de La sieur CivNDors d'établir un liaul fâun- Roche (Haule-Saône), 14.i. neau à foneLe le minerai de fer, Com( 25 avril) portant autorisation aux mune de Changy' (Saône-et-Loire) sieurs PnlLlrroN frères de Conserver 550. eu activité cieux lavoirsà bras pour le -(t3 avril) portant fixation de la minerai de fèr, et établir un lavoir ri redevance proportionnelle des mines (le cheval pour le même usage au lieu dit houille de la concession d'dnielze(Nord), Eu-Veifonlaine, commune de Bouhans
pour les années 1827 à 1831 inclus.
(Haute-Saône), 141. - ( x5 avril ) portant coucession'i - (i,) avril) portant exemption de la CoSIPACNIE ANoNYilir, DES nn6ES DE la redevance proportionnelle pendant FER DE SAINT-ETIENNE, des mines rie fer dix années, de 1827 à 1836 inclusi- contenues dans la concession houillère 555.
vement , des deux concessions (le Ben- dite de 7iare-iYoire, arrondissement nac et de Sancac (Aveyron), 555. de Saint-Llienne (Loire), 14, , clauses
- (t3 avril) portant autorisation générales, 144 à 153.
au sieur JEANNIOT aîné, d'établir (les
- ( 3o avril ) portant concession lavoirs à bras pour le minerai de fer aux héritiers du sieur B. Llnnlènes à Percer-le-Grrnua (H1e.-Saône), 555. des mines de houille situées sur le ter - (u 3 avril) relative à la remise de ritoire de Alailhac (Aude), 153.
la redevance proportiorluelle pendant -(3o avril) portant concession quinze années, accordée aux concessionnaires des mines (le plomb et d'ar- aux sieurs de SAnnizia CL DALVEISI gent de Villefbrt et Vialas (Lozère) des mines de houille de Lalle (Gard), 154. 2"s. , V1, 139.
-(3o avril) portant autorisation - (iG avril) pmtant autorisation au sieur BOICNES d'ajouter un second au sieur DeBOST de transformer en
de haut. fourneau à la forge de Torleron, une usine à fer, les deux martinets de l'usine de Buisson, commune de commune de Patinges (Cher), i4o.
- (1G avril) portant autorisation au Sieur DOLLIN Du FRESNEL (le Con-
Clzcneczy (Doubs ), 155.
- ( 3o avril ) portant: autorisation
struire un Iuzut fvurzzeaia iz fondre le aux sieurs ROUFLETTE frères d'établir
minerai de fer sur l'emplacement de une usine à fer commune de 1lrorz:on l'ancienne forge de !Vautours , com- (Ardennes) , 155. mune de 1Vouarl (Ardennes), r4o. - ( 3o avril ) portant autorisation
- (25 avril) portant autorisation
au sieur A. RIVALS d'établir une 0Jlne
à la demoiselle AFTllnuD d'établir nu â fer et à acier commune de Belvwnrt
lavoir à cheval et cinq lavoirs à bras (Aude), 15G. pour le nzinerrri de fer à Collonges, - ( 7 mai) portan t autorisation au commune de Braye-les-Loups (Haute- sieur MoNTAaeT de conserver et tenir
Saône), i 4o.
en activité l'usine à fér(le Beazzsoleil,
-(25avril) portant autorisation comm. d'-Jngoisse (Dordo,ue), 1a7 au sieur BAUDOT de construire une (7 niai) portant autoiisatina forge â fer au lieu dit le Moulin-Saint- au sieur Snion d'établir une verrerie Blaise, commune de Manois (Haute- à verre blanc sur sa propriété, dite la Marine), 140. Caniulerie, territoire de 5aintc-1111cnl -(25 avril) portant autorisation hould ( Marne) , 157.
1r.r juill. ( 25 mai ) portant autorisation
217 25 juill. - ( le,. juin) portant autorisation
- l la dame veuve LACOSTE, et aux sieur au sieur JAOrrER DE Rosi d'établir une
de construire, tenir usine à battre le cuivre , commune de en activité et augmenter l'usine ii fer Lanelriclzamps ( Ardennes ) , 464. et dame BI.EYNIE ,
de Fayollc, commune de Sarrazac
- ( 5 juin) portant concession au
sieur J.-A. FAnGEIx des mines d'anti- ( 25 mai ) portant autorisation moine existant au territoire de Chauaux sieurs GAnnroou , MASSENET et enadoux (Puy-de-Dôme) , 464. compe., d'établir une usine à.fer au - (5 juin) portant autorisation lieu dit le Saut-de-Subo, commune de au sieur D'ONFFROY d'établir Safnt-Juéry' ( Tarn ), 158 à 16o. un haut,fourneals à .fer et moulerie, en
(Dordogne ), 157.
- (25 mai) portant concession au remplacement (le son moulin à blé, commune de Pléclidlel ( Ille-et-VidesDeizx-Jiznzeazz.x, commune de Su- laine), 465. - ( i i juin ) portant autorisation mène ( Gard ) , 332 , et cahier des sieur F. 1MldjEAN des mines de, fer dites
charges, 333.
au sieur BriinE DE MONTANDIN de con-
- ( 25 mai ) portant autorisation server et tenir en activité l'usine à, fer de
au sieur DENSCAN de transformer r en dite de la Aleilleraye, commune une forge catalane, le moulin qu'il pos- Payratte (Deux-Sèvres), 466.
- ( i i juin ) portant autorisation séde,quarlier deSaureil-d'/imonLcommune de Vic-dessos (Arriège) , 334. aux, sieurs FOUQUET frères de mainte-
en activité et augmenter l'usine à - ( 25 ruai ) portant autorisation nir lailon qu'ils possèdent commune de
au sieur FAivr.E de conserver et tenir
en activité le lavoir zo cheval au lieu dit Auli "les ( Eure) , 466.
de Soi-c, près le château de Cite' (Haute-Saône ), 334.
- (iq juin) portant autorisation
aux sieurs GALAIRE CL PATRET de con-
server et tenir cri activité les deux
- ( 25 mai) portant autorisation lavoirs à bras qu'ils ont. établis au lieu aumème sieur FAIVnE d'établir deux dit des Jouvoilois, commune de 1Veulavoirs à bras pour le minerai de fer sur arrondissement le ruisseau dit de la Fcnlaine-Idouge, velle-Lè.r-la-Chanté , commune de Citey (Haute-Saône), de Vesoul (Haute-Saône ), 467. - ( I9 juin ) portant. autorisation
33!1.
sieurs J. Euinrc et C. DE FOUCAULT - (iC1'. Juin) portant autorisation aux dcconserver et tenir en activité l'usine LEinASCLE D'ARCENau sieur TEI:IL deconserver et. maintenir en ac- â fer dite de Champ-Vert. commune
tivité le pafouillet situé Commune (le de Porcherie (Haute-Vienne), 467. - ( lgjuin ) portant autorisation Thoires, arrondissement de G'hdlillon au sieur LE CLERC-SEZILLE d'établir (Côte-d'Or), 334.
- ( 1C . juin ) portant concession une usine à fer commune de Trillz-
aux sieurs DE L1 SALZSDE, DENIS et Sainl-I_-éger (Nord) , 467. cou,p, des mines de plomb et (le cui - ( 25 juin ) portant autorisation
rme, communes cl'Ollicrÿuc.r, llugc- au sieur Si:Girr, d'établir deux lavoirs Mlles et autres , larron 'lissemens (le à bras au lieu dit leljorbier, commune h fiers et cï dolmen ( Puy-de-Dôme) , de la Chapelle-Sairzt-Qrrillairz ( Haute-
Saône) , 467.
335.
ter'. juin) portant autorisation
- (25 juin ) portant autorisation
nu sieur Po,ECIu t'établir un martinet au sieur IoLLERAT d'établir IID haut fi 0ise rs' lefi L accessoires, nu hameau furncaie au lieu dit le iloulin-dete iéelrn, commune de Saint-Girons llrontol, commune de Cmtil-Vcr}:y Ciste-d Or) , 468. 2S