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29 mai
1827.
1 I juillet.
aux sieurs PAvaN et compag°. d'une houille des Bérauds et des Gabelicrt partie de la mine de schiste carbo-bitu- (Allier), 345. ruineux de Menat (Puy-de-Dôme) - (29 mai) portant autorisation au 111, 338 à 341.
sieur Nounrssore (le tenir et conserver
(25 avril) portant autorisation en activité les deux lavoirs qu'il pos au sieur F. PONCELIN -DE - RAUCOURT séde en la commune de Coracux d'établir dix lavoirs à bras sur le terri- (Haute-Saône) , 346. toire de Fretigny (Haute-Saône), 341 . -(2g mai) portant autorisation au
- (25 avril) portant autorisation
sieur MorscIN-SAGQUIN d'établir deux
au sieur MENO[RE de tenir en activité lavoirs à bras en la commune de
le martinet à cuivre de Payssel, com- Chargey-les-Gra,r (Haute-Saône), 346. mune de Penne (Lot-et-Garonne), 34x. - (G juin) portant autorisation au
- (25 avril) portant autorisation sieur CASSETTE d'établir un haut four. au sieur SELTIER d'établir quatre lavoirs neau et un patouillet en remplacement à bras en la commune de la Chapelle- de deux f sux d'gfJinerie en son usine St.-Quillain (Haute-Saône), 342.
à fer dite Torge-Haule commune de - (2 mai) portant autorisation au Bologne (Haute-Marne), 346. sieur LAGRION de construire une usine - (13 juin) portant accelrtation à ftr au lieu dit les Trouillards , com- de la soumission faite par le sieur mune de Cirf (Saône-et-Loire), 342. CHASSIGNET, agissant au nom du sieur
- (2 mai) portant concession au
DE SOLAGES, pour la redevance propor
sieur J: E. FLANDiN de la mine d'an- tionnelle pendant les années i8a7 i thracite de St.-1Ylartin-de-Queïrières i831 incluses, des mines de houille de (Hautes-Alpes), 342. Carnzaux (Tarn), 347.
- (2 mai) portant autorisation au
- (13 juin) portant partage en
sieur E. Mosaxu-SnuGnAuN d'ajouter trois concessions des mines de houille deux rrouveauxfôrzrs à sa. verrerie à vitres de Lapénide, .Mégecoste et Lorme-de.
et à bouteilles, située à Fresnes (Nord), Fondary et d'drmois (haute-Loire et 343 Puy-de-Dôme), 347 à 356-(16 mai) portant concession aux La u e., celles de Lapénide, Ncge sieur GALAIRE, PATRET et Guy des mines coste et Lorme - de-Fondam' ( Haute, de fer de Fleurey-les-Taverne (Haute- Loire) , aux sieurs DrNii Lies frères, Saône), 343. Sars ze frères et CADOUDAL, 348.
- (16 mai) portant autorisation au La 2e., celle de Fondas} (Hz°: Loire sieurs C.-A. et J.-L. GuYOT d'établir et Puy-de-Dôme) , aux sieurs Gausse quatre lavoirs à bras en la comin. de et BoENE, 348. Percey-le-Grand (Haute-Saône), 344. - (23 mai) portant autorisation au
La 3°., celle (Fdrrnoy(Puy-de.I)ôme
sieurs DEnosNE et comp°. de tenir en et 1-taute-Loire), au sieur DE Luira, activité le lavoir â bras qu'ils possèdent 349 à 356. -(27 juin) portant concession aux en la commune de la Chapelle-St.sieurs DE LA SALZàDE, DENIS et comp,, Quillain (Haute-Saône), 344.
- (23 niai) portant autorisation au des mines (le plomb argentifere de Jusieur isJi:or de transférer et rétablir meaux (Puy-de-Dôme), 356. -(27 juin) portant autorisation un patouillet à roue et deux lavoirs à bras sis cri la commune de Perecy-le- aux sieurs PIILxrroN frères d'établirua patouillet en la commune de la dlarclhe Grand (Haute-Saône), 345. - ( 29 mai) portant concession sur-Saône (Côte-d'Or), 357. -(I1 juillet) portant concession au sieur J. MAn1GÇEn des ruines de
8 août.
28 août. 211 fer carbonaté de Pétermond , comlers de la commune de Puy-Saint-Pierre mune d'dllevard (Isère), 154. (IIautes-Alpes), 357. -(15 août) portant autorisation au -(25 juillet) portant concession sieur SAILLAED d'établir une usine à à la dame A.-A. LEnoy, veuve du battre le cuivre et le laiton, en ]a coinau sieur LAunENÇous , des terrains houil-
sieur IIUFTY des mines de ferdeFourmies (Nord) , 35 S.
munedeFronuelennes(Ardennes), 155.
- ( r5 août) portant autorisation -(25 juillet) portant concession au sieur MEILLÀRD d'établir cieux feux
aux héritiers du sieur B. BéALE d'ajnerie à une ancienne forge dite de des Mines de houille du Mon tel-nus-- Goudal, commune d'Orgnac ( CorPeines, du Tronjet et de Deux-Chaises rèze), 156. (Allier), 360, - ( r5 août) portant autorisation
-(25 juillet) portant permission
a la COMPAGNIE DES FORGES ET FONDERIES
au sieur Vicie fils d'établir un nouveau DE LA Loane ET DE L'1s1;nE, d'èlabl ir une
feu de forge avec deux marteaux à usineizferàla Voulle(Ardèche), [57. rlfonsegon, commune de lllontalarie - ( 15 août) portant autorisation (Tarn); 2°s. IV, i5o.
au sieur MUEL-DouBLAT d'établir un
-(8 août) portant autorisation aux haut fourneau au lieu dit la Poudrière sieurs L-E. MATOIS, J.-N.-À. MOREL et arrond. de Commercr (Meuse), 158.
- ( 21 août) portant autorisation 5. S. STEVENIN d'établir une verrerie pour verre à vitre, au lieu dit les Pied- au sieur BATELOT d'établir une usine Celles, commune de Fumay ( Ar- àJ7o briquer de la quincaillerie, etc., en la commune de Blanzont (Meurthe), 158. dennes), 150. - (8 août) portant autorisation au
- ( 21 août) portant autorisation
sieur DE FEnny-DucLos d'établir au au siens Coarnrs5OT de conserver et eiuartier Castillon, commune de lril- tenir en activité l'usine a ,fer de Saintlurs (Vau(-luse) , une verrerie pour le lllesoein ( Dordogne) , 159. rare blanc et le verre vert, 151. - ( 21 août) portant autorisation
-(8 août) portant autorisation au au sieur B. COM MINGES d'établir en la commune de Benac (Arriège), un
sieur GELLé - PIEaARD d'ajouter deux
nmu'e(Iux fours ù sa verrerie d'llnzin martinet à parer le fer,, 159.
- ( 21 août ) portant concession sieurs 1-1. R0YET et comp°. des -(8 août) portant autorisation à aux la dame É. - V. PSRIER, v°. du sieur mines de plomb sulfuré, sises eu la (Nord), 151.
Cmuas, de conserver en activité son commune d'Issengeaux(I-taute-Loire), usine à fer de Thuninmont, commune 159.
- (21 août) portant autorisation
d'Ilrmsault (Vosges), 151.
aux sieurs PRFVOST cadet et GRELLET
-(8 août) portant autorisation au des oulernri heeul fourneauàleur usine sieur iYIuTEAU d'établir une usine à fe
,
(eu 6au1-fourneau et deuxpatouillets), en la commune de Fauverney (Cdte-
à fer de Chavanon ( Corrèze ) ,
1 Go.
- ( 28 août ) portant autorisation
au sieur Poucrr-LArnncE d'ajouter un haut fourneau, un bocard et un lavoir -(8 août) portant concession aux à brus, à son usine de Glandier, comsieurs L. Buisson, PROTOZ et comp°. mune de Beissat ( Corrèze) , 161. de Mines de fèr spathique, situées - ( 28 août ) portant autorisation commune d'dllevard (Isère), 153. aux sieurs L. et J. MICUELET père et d'Or), 152.
-(8 août) portant concession au fils de conserver et tenir en activité
sieur A.-B. CSAaIPEL, des mines de l'usine d fer de Marsagnet, qu'ils pos-
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