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20 décembre 1826.
9 fëvrier 1827,
lion au sieur VILI,F.AIAIN d'établir Un houille de Sainte-Z)scharie (Var), 531, haut, fourneau et un atelier de moulage - (2o décembre) portant contes. en la commune de Pluvigner (MorbiSion aux sieurs SABLON , DEron0E0, han), 2es.., 11, 629. VIAL, CIIENOT et coupe., de la
minedr - ( 6 décembre ) portant autorisa- houille de Singles (Puy-de-Dôm(,), 53). tion au sieur NomniND d'établir quatre lavoirs à bras en 'la commune de - (27 décembre) portant autoris, Ch2ntes(Haute-Saône), 63o. lion aux sieurs C.-J.-A. et G.-5, - ( 6 décembre) portant autorisa- MICHEL frères , 1s -C.-J. et A. hluEt
lion au sieur MONTABBY d'établir deux frères, de toast ruine un haut, fourneau lavoirs à bras sur le territoire de près le moulin de la Gravière, comm.
d' Ilügrzeville( Vosges ), 635. -(27 décembre) portant autorisa tion au sieur LAMOTTE-PIROTTE de lion au sieur L. MAÎTRE d'établir construire un hautfourneau et une un haut.fourneau , un patouillai et forge à deux feux- d'nfTinerie sur le quatre lavoirs à bras près du rnoulio ruisseau de la7'honnelle (Meuse) , 63o. dit dit Cornte, au lien dit de Battermu (Haute-Saône), 6311. -(G décembre) portrmtconcession - (3 janvier 1827) portant aulori. au sieur Monc DE Posa-Giunun, sous le nom de concession de Barbecol, de saliou à la Co)iP,sGNuo des mines de)): la none de plomb argenlijère ale Pont- de Saint-Elienne d'établir six lav(;irs) bras clans la commune de Bouhmn Gibaud (Puy-de-Dôme ), 63o. -(13 décembre) portant autorisa- (Haute-Saône), Ires., III, 175. - (S janvier) portant autorisation tion au sieur D'ABEL d'établir une
Champrans ( haute-Saône ), 63o.
- ( 6 décembre) portant autorisa-
usine à fer en la commune d'Urdos au sieur BRANCHE d'établir quatrelo Basses-t'yrénées), 632.
- (2o décembre) portant autorisation aux sieurs TUGNOT DE LA NOYE et
volas
ti bras dans la commune Ma
Chapelle Saint-Quillain (lieute-Salue), 179.
- (17 janvier) portant autorisation
FEREY père, d'établir deux lavoirs à bras au lièu dit Sàus-la .Pèle, com- au sieur SPINETTE d'établir mue ruine à ,ferr dans la commune de L'an.gens mune d'fluvel ( Haute-Saône ), G3a. - (20 décembre) portant autorisa- (Ardennes), 179. - (17 ,janvier) portant autorisation tion au sieur J.-J. Dacnor fils aîné de
tenir et conserver en activité six la- à la dame veuve DE KLINGLIN et au voirs à bras qu'il possède cantons de sieur DE KLINGLIN son fils, d'ajouter
Greinos, Près et Landouzoir, comm. un second fôur de gobeletlerle ii leur verrerie sise commune ale Plaine de Broye-lesLoups ( Haute-Saône de-Valche (Meurthe), 18o. 633. - (3, janvier) portantlautorisation - (20 décembre ), portant auloriSation aiisieur QUAYLARD Cie Construire au sieur PETIT_JEAN-DU-PLESSis d'éta-
une verrerie à bouteilles en la commune blir deux lavoirs à bras en la commune de la Chapelle-Saint-Quillain (liaulede Callian ( Var ), 633.
- (2o décembre ) portant autorisa- Saône), 180. lion au sieur lAcnuiNoT de conserver - (31 Janvier ) portant concession
et tenir en activité la fabrique de au sieur F. CLAVEL des mines d'are-
faux,
sise
commune de Claudon thracile, commune de Saint-Barthc
(Vosges), 633.
- (zo décembre ) portant concession an sieur CACHARD des mines de
lenri-de'Séchilicnne ( Isère), 18u.
- (5 février) portas%t autorisation au sieur Decuono aîné d'établir quatre
22 mars. 17 avril. 209 !avoirs à bras sur le territoire de orvet de conserver et tenir en activité Pennes (Haute-Saône), 181. l'usine à fer qu'ils possèdent clans la -(5 février) portant autorisa Lion comm. de Firbeix (Dordogne), 185. an sieur L.JANNEST-SL.-HILAIRE d'éta-
- (29 mars) portant autorisation
blir deux lavoirs à brocs en-, la comm au sieur MoucIET d'établir six lavoirs de Grct (Haute-Saône), 182. à bras en la commune de Chantonne
- (iG février) portant autorisation (Haute-Saône), 185. aux sieurs RIANT et coup'. d'établir - (29 mars) portant concession au trois hauts-.fourneaux en la commune sieur A. DE NOAILLES et aux héride CGûlillun (Allier) , 182.
tiers du sieur'de LASTEYRIE-DUSAILLANT
-(1G février) portant autorisation des mines de houilled'.sIrgental, la CireaucieurICLINCLIN d'établir deux lavoirs pelle-aux-Plots et St.-Chamans (Coro bras en la commune de Cugney rèze) , 186. (liaute-Saône), 183.
- (2q mars) portant autorisation
- (2 E février) portant autorisation au sieur L. HECNADLT - TiioaiAs de
aux sieurs BLANCIIOT et GuiNoT d'éta-
construire une usine âfer à côté du
blir deux lavoirs ci bras commune de moulin qu'il possède en la commune d' Osne-le.Yctl (Haute-Marne), 86. IPantilly (Haute-Saône), 183.
-(7 mars) portant autorisation au
- (5 avril) portant concession aux
sieur TALAaloN de conserver et tenir sieurs L. DE POURTALES et DE LA PA-
en activité t'usine à. fer de Bessons NoczE d'une mine de fèr située en commune de Clualard (Haute-Vienne), 183.
-(15 mars) portant autorisation
la commune de Servance (H°°.-Saône), 187, le cahier des charges, 189 à 192.
- (5 avril) portant acceptation de
au sieur liocuinn d'établir un haut- la soumission faite par la COMPAGNIE
fourreau. à Vrecourt (Vosges), 183.
d'211zii, pour la redevance proportions
- (15 mars) portant autorisation pelle des mines ale houille ei',,Inzin
au sieur BAnLEY d'établir un lavoir à Baisnies, St.-Saulve, Fresnes et Vieuxcheval et un lavoir rc bras en la com- Condé (Nord) , pendant les années cune de Boulrans (Haute-Saône), 184. 1826 à 1830 inclusivement, 337,
- (i5 mars) portant autorisation
- (tu avril) portant autorisation
aux sieurs .JOBARD et TUGNOT DE LA aux sieurs BOUCHOT frères d'établir Soit !ils d'établir quatre lavoirs ci bras deux lavoirs à bras eu la commune de
dans la commune d'flrcvct (Haute- ta Chapelle i.-Quillain (Haute-Saône), Saône) , 18/. 337. -(15 mars) portant autorisation (II avril) portant autorisation an au Sieur CIAUFAILLE ale main tenir en sieur 13RANCIIE de construire uu paactivité l'usine à fèr située en la com- touille! a roue en la commune de la mune de Coussac-Donneval (Haute- Chapelle-St: Quillain (11"-Saône), 337, \ienne) , 181. - (11 avril) portant autorisation -(22 mars) portant autorisation au sieurSncouised'ét.ablir un patouille! au sieur GBANJOND de tenir et conserver en activité quatre bavoirs rt bras en "roue à Arc, commune de Gray la commune de Bouhans et Feurg Jtaule-Saône) , 18q. (Haute-Saque) , 338,
- (22 mars) portant autorisation
au sieur GLOncEr d'établir un lavoir u Gras en la commune de la Chapelle5t, Quillain (Haute-Saône), 185. -(22 mars)porfant autorisation aux sieurs P.J.-I. et L.-A. CHAPT DE BASTs-
- (II avril) portant autorisation au sieur COMBESCOT de conserver et tenir en activité l'usine à ,fer dite de !1lalhcrheaux, commune de SavignacLedricr (Dordogne) , 338.
- (17 avril) portant concession 27