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- ...nquants que j'ai l'honneur de vous prier de vouloir bien revêtir de votre signature le projet de décret ci-joint. ...l'or qui s'y trouve mentionné et la vente y sera inscrite, appuyée de la signature du vendeur, et, si ce dernier ne sait4 Kio (639 mots) - 14 octobre 2014 à 20:39
- le président, de vouloir bien revêtir de votre signature le pré4 Kio (691 mots) - 14 octobre 2014 à 22:44
- L'absence est constatée soit par le défaut de signature sur le4 Kio (755 mots) - 15 octobre 2014 à 19:05
- signature du premier employé de l'association ou de son4 Kio (676 mots) - 15 octobre 2014 à 21:13
- tration. Sa signature, accompagnée de celle d'un membre4 Kio (669 mots) - 15 octobre 2014 à 21:15
- le président, de vouloir bien revêtir de votre signature les décrets4 Kio (755 mots) - 16 octobre 2014 à 00:39
- Art. 65. Avant la signature du décret qui ratifiera l'acte de concession, les5 Kio (827 mots) - 17 octobre 2014 à 08:03
- L'absence est constatée soit par le défaut de signature sur5 Kio (821 mots) - 19 octobre 2014 à 05:35
- vous prier de revêtir de votre signature le décret ci-joinl.4 Kio (629 mots) - 19 octobre 2014 à 08:30
- La présence est constatée par la signature des élèves ou défaut de signature fait perdre un demi-point et peut,3 Kio (563 mots) - 19 octobre 2014 à 10:17
- L'absence est constatée, soit par le défaut de signature sur le5 Kio (810 mots) - 19 octobre 2014 à 10:30
- 4 Kio (709 mots) - 19 octobre 2014 à 12:19
- ...ie du titulaire timbrée par le consul sur le certificat même, soit de la signature du titulaire apposée en présence du consul. Ce certilicat sera visé parl5 Kio (828 mots) - 2 novembre 2014 à 05:11
- monsieur le Président, de vouloir bien le revêtir de votre signature.4 Kio (602 mots) - 2 novembre 2014 à 07:14
- (Signature de l'autorité.) (Signature de l'association habilitée par l'autorité2 Kio (375 mots) - 2 novembre 2014 à 07:20
- (Signature.) (Signature.)3 Kio (469 mots) - 2 novembre 2014 à 11:23
- J'ai l'honneur de soumettre à votre signature deux projets de2 Kio (308 mots) - 2 novembre 2014 à 12:10
- conl ,Mporaine du 28 février i858, sous la signature de5 Kio (789 mots) - 2 novembre 2014 à 14:38
- vouloir bien apposer votre signature au bas du présent rapport.4 Kio (664 mots) - 2 novembre 2014 à 17:50
- ...a été placé et fixé ici, et le président de la Cour a apposé ici sa signature ce 4 e jour d'octobre 1901,5 Kio (844 mots) - 2 novembre 2014 à 17:53
- Là signature sur le registre de présence se donne trois fois par4 Kio (707 mots) - 2 novembre 2014 à 19:14
- L'acquit et la signature de la déclaration de non-cumul par le5 Kio (833 mots) - 2 novembre 2014 à 20:14
- La signature du mandat et celle du mandataire devront être ...re est illettré ou dans l'impossibilité de revêtir la procuration de sa signature, cette pièce (la procuration) pourra être5 Kio (855 mots) - 2 novembre 2014 à 20:23
- signature du graveur. R). HOMMAGE DE TENDRESSE ET DE3 Kio (455 mots) - 2 novembre 2014 à 20:49
- des mines, toutes les fois qu'il y aura lieu de présenter à la signature du ministre :4 Kio (579 mots) - 2 novembre 2014 à 21:17
- première signature que donne l'ingénieur en chef en reprenant2 Kio (348 mots) - 2 novembre 2014 à 21:19
- Art. 65. Avant la signature du décret qui ratifiera l'acte do concession, la5 Kio (858 mots) - 2 novembre 2014 à 21:37
- SIGNATURE SIGNATURE2 Kio (413 mots) - 2 novembre 2014 à 21:50
- SIGNATURE4 Kio (606 mots) - 2 novembre 2014 à 21:56
- de revêtir de votre signature le décret ci-joint.4 Kio (600 mots) - 2 novembre 2014 à 22:17
- (Signature légalisée)4 Kio (617 mots) - 2 novembre 2014 à 23:39
- signature le projet de décret ci-joint.4 Kio (618 mots) - 3 novembre 2014 à 02:25
- La signature sur le registre de présence se donne trois fois4 Kio (709 mots) - 3 novembre 2014 à 14:29
- signature le décret ci-annexé dans lequel j'ai formulé mes propositions.4 Kio (630 mots) - 3 novembre 2014 à 23:50
- Le décret que j'ai l'honneur de soumettre à votre signature votre haute approbation, de le revêtir de votre signature.4 Kio (747 mots) - 4 novembre 2014 à 00:01
- vous prier de revêtir de votre signature le décret ci-joint.4 Kio (701 mots) - 4 novembre 2014 à 00:10
- obligé de vouloir bien revêtir de votre signature les deux projets5 Kio (803 mots) - 4 novembre 2014 à 00:22
- Suivent la signature et l'enregistrement.5 Kio (828 mots) - 4 novembre 2014 à 02:59
- par tous les membres qui auront pris part à la délibération ; la signature de la6 Kio (1 051 mots) - 4 novembre 2014 à 03:07
- ci-joint de votre signature.5 Kio (772 mots) - 4 novembre 2014 à 05:17
- Baud, du 22 août 1891, ladite notification revêtue de la signature4 Kio (733 mots) - 4 novembre 2014 à 07:02
- du Nord, et à déléguer deux de ses membres pour la réalisation et la signature du contrat.6 Kio (974 mots) - 4 novembre 2014 à 12:30
- Ministre, de soumettre à votre signature.5 Kio (755 mots) - 4 novembre 2014 à 15:32
- (Signature.) (Signature.)3 Kio (450 mots) - 4 novembre 2014 à 16:28
- des plans dressés avec soin , qui portent la signature du5 Kio (844 mots) - 4 novembre 2014 à 16:37
- que sa photographie et sa signature.4 Kio (756 mots) - 4 novembre 2014 à 16:47
- ...est l'objet du projet du décret que j'ai l'honneur de soumettre à votre signature.4 Kio (668 mots) - 4 novembre 2014 à 18:47
- vouloir bien le revêtir de votre signature.4 Kio (625 mots) - 4 novembre 2014 à 22:34
- (Signature.) (Signature.)2 Kio (274 mots) - 5 novembre 2014 à 09:22
- jugement, et par les intéressés pour chaque acte sous signature4 Kio (649 mots) - 5 novembre 2014 à 11:50
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