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l 23 3 de la fonte brute, de la fonte moulée 3° La du product‘iùn et à 18314832 les années de 1824-1825 fer, pendant l’orge ’(11. la tribut cette administration a son pour Enfin, payé rédaction de la loi nouvelle sur les patentes, en indiquant de quelle maniere aux diverses usines dans- il dont être l’impôt s’agit pouvait appliqué les les substances minérales sont traitées, et lesquelles changements seraient a ce mode nouveau qui, d’après d’imposition, Introdurre . proportionnelle dans l’assiette de la redevance passibles. CHAPITRE dont les mines sont SURVEILLANCE VII. Loi du 9' 1 5 1 1 arriî Û, article sa. Les carrières exploitées SOUTERRAINES. EXPLOITATIOKS. DES voie souterraine sont par soumises comme les mines à la surveillance de l’administration. Elles . A sont extremement Dans le seul Dans ceux - 1 - multipliees. _ département de la d’Indre-et-Loire et il Seine, existe. en de Loir-et-Clier. Dansecluidel’Oise..............._... Dans Celui de Seine-et-Oise. Dans celui de Seine-et—Marne. , . . . Dans celui de Maine—et—Loire. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 670 250 à la . (1) Ces tableaux sont imprimés nature des à la Suite de ÿ masses g ce compte rendu. De semblables règlements ont été préparés: Pour les carrières des Ardennes, Du Calvados, _ De Maine-et-Loire , De la Seine-Inférieure, De la Vienne. Les plans Un grand _ . . . r n" et . . . . . . . Dans celui de Loir-et—Cher.. . Dans celui de Maineæt—Loirc. aux . 4 n a . DansceluidelaMoselle....-. Dans celui du Pastis-Calais . . . . . . . . . . L‘augmentation du nombre de revers souterrains, est une mesure ministration est fixée sur cet. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . DansceluidelaSeine........... Dans celui de la Somme. . .. DansceluidelaLoire.......... 80 . d’arrêtés l’occasion des carrières souterraines. L’emplacement des puits et des galeries aboutissant au jour, la direction des ateliers d’extraction et le dans rayon lequel ils doivent s’étendre, la disposition du boisage et en général tous les travaux Danscelui del’Isère 97 . procès—verbaux et de projets sont soumis, chaque année, aux préfets par les ingénieurs à . 100 . nombre de rapports, de département des Bouclies—du-Rhône DansceluiduGard........... 194 .. o .- Sèvres. Dans le règlements approprlés esplmtees besoins des localités, régissent les carrières de l’Aisne, de la Charcute— et la de de de Sacnc de Gironde, Lorr—et—Cher, lOIse, Inférieure, Des de Seine-et—Oise et des Deux- , {1} il n’existe dans toute la France que quinze conducteurs ingénieurs dans leurs fonctions, Savoir: ' . Loire, de la Seine, de'Seine-et-Marne les que exploitants doivent produire reçoivent, chaque année, les modifications qui résultent des travaux exécutés. Les in-e génieurs vérifient ces plans. Quelquefois ils les lèvent eux-mêmes, aidés du petit nombre de conducteurs dans certaines localités, , qui leur sont adjoints Une vaste opération de ce (I). genre est entreprise et a été continuée en 1833 pour les importantes carrières de Loir-et- Cher. CARRIÈRES. CARRIÈRES f 29 ) . . . . . . . , . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ou . . . gardes-mines . . . . . . . . . . . .. . . . . . . . . . . . .. . . . 1 1 2 1 2 . . 1 1 . . . “u... . . . . pour aider les .. . . . . . .. . . . .. 1 4 . . . . . ............. 1 agents que l’on peut considérer comme de véritables bien désirable dans l'intérêt du service. L'attention de l'ad— ces objet important. ,