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|6 | PERSONNEL DES MINES. | | Navigation aérienne. - Encouragements et subventions. - Secrétariat de la commission permanente de navigation aérienne. - Affaires diverses. | Contentieux relatif à ces divers services. | | MM. DREUX, [?] chef de bureau. | BOUSCATEL ([?] A.), sous-chef de bureau. | | 2° BUREAU. - Machines et appareils à vapeur. | Statistique de l'industrie minérale et des appareils à vapeur. | | Appareils et machines à vapeur à terre. - Réglementation. - Accidents. | Surveillance de la navigation fluviale à vapeur. | Déclaration d'intérêt public et fixation des périmètres de protection des eaux minérales. | Cartes géologiques et topographies souterraines. | Laboratoires de chimie pour l'analyse des substances minérales et des engrais industriels. | Annales des mines. | Statistique de l'industrie minérale et des appareils à vapeur en France et en Algérie. - Réunion et coordination des documents statistiques. - Renseignements sur l'industrie minière aux colonies et dans les pays étrangers. - Publication des statistiques annuelles et semestrielles ; préparation et publication de cartes et tableaux graphiques. | MM. ROUBIN, chef de bureau. | LESAGE ([?] 1), sous-chef de bureau. | | 3° BUREAU. - Distribution d'énergie électrique | | Exécution de la loi du 15 juin 1906 sur les distributions d'énergie électrique et des divers règlements rendus pour l'application de cette loi. | Concessions communales. - Concession des distributions d'énergie électrique. | Affaires ressortissant à la Commission des distributions d'énergie électrique. | Affaires ressortissant au Comité permanent d'électricité. | Contentieux. - Accidents. | Statistique. | | MM. CARCASSONNE [?], chef de bureau | DE LA RUELLE ([?] 1) ([?] M. A.), sous-chef de bureau. | | DIRECTION DES CHEMINS DE FER. | M. FONTANEILLES (O [?]), ingénieur en chef des ponts et chaussées, conseiller d'Etat, directeur. | Sous-direction de l'Exploitation. | MM. FEUGERE [?], sous-directeur. | MOPIN, chef de bureau | FONCK [?] idem | DEBLED [?] ([?] A), idem. | |----