Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
classement des usines minéralurgiques.
Suite de la nome, elature et rh,
...,....,..,
MATIÈRES
DÉSIGNATION
LOIS ET
EMPLOYÉ.
QUI RÉGISSENT
à
l'usine.
ÉLABORER.
Cours Machines
d'eau. à vapeur.
.
....^-
L E S éÉsTis Ap B
à raison du moteur.
.-'
à raison des appareils
Machines
Cours d'eau.
à vapeur,
de l'usine. Arrèté du 19 ven-
Étain en feuilles.
ATELIERS pour le land- Étain brut
. .
nage de l'étain.
Cours
PARMI LES ÉTABLISSEMENTS
par
SilaE
insalubres, incommodes ou dangereux.
i N TS
A
loi
Classe
à laquelle l'établissement appartient déjà et ordonnance de classement.
du 21 avril 1810, et motifs d e ce classement.
Ordo,
1810, ordonnance
dormance du
14 janv. 1815.
thermidoran VI, 1843. circulaire du 16 novembre 1834.
du 14 janvier 1815,
2e cl8.Mêmes
Les fonderies dont II s'agit
usines à lai-
rier 1815 indique sous la dénominalion d'établissements de fondeurs en grand au fourneau a reverbere.
inconvénients sont celles où le bronze est (.,ee eue les obtenu en grand au fourneau !tond pour de Jarnesretrabeerfieié trquid 1:mixent cuivre et les quo Pordonntrncee eoi due .11411rns
Idem.
cloches FONDERIES de bronze.. Cuivre, étain, vieux Canons, grands objets d'orbronze, nements.
OBSERVATIONS.
Classe
dans laquelle l'établissement doit être placé, et motifs de ce classement.
3< classe.Or.
lèse an vr in- nance du niai struction du 19 22
Machine Décret du 15 octobre
d'eau, à vapeur.
CLASSEMENT
CLASSEMENT
L'ÉTABLISSEMENT,
......._....._.....---.. PRODUITS.
de
RÈGLEMENTS
MOTEUR
607
ton. t
ATELIERS pour la cou- Matières
pellation en grand.
res
i" classe.Ordonnance du
Idem.
argentifè- Argent
14 janv. 1315.
-
destinées au Minerais de cuivre, Cuivre, argent et au traitement des mine- d'argentet d'autres tres métaux. rais par la voie bu- métaux. mide.
USINES
Idem.
Idem.
Idem.
idem.
vc classe. Si
Idem.
les gaz dégagés serendent dans l'atmosphère.
.
2" classe.
.
ATELIERsponr l'affinage Matières aurifères , Or, argent.
de l'or ou de l'argent
Si
les gaz dégages sont condensés. Mêmes inconvénients que pour les deux sortes d'ateliers indiqués .
tr" classe.Or-
ci-après.
donnance du
Idem.
9 févr. 1625.
argentifères.
par l'acide sulfurique,
quand les gaz dégagés par cette opération sont versés dans L'atmosphère. ATELIERS pourl'affinage
Idem.
Idem.
.
.,2"
, ,.
classe.Or-
donnance du 9 févr. 1825.
de l'or ou de l'argent par l'acide sulfurique,
quand les gaz déga-
gés pendantcette opération sontcondensés. ATELIERS pour le bat- Or, argent.. tage , le laminage ou l'étirage de l'or ou de l'argent.
. .
.
.
.
. Or ou argent en . feuilles ou en fils.
Idem.
.
3" classe.Or-
Ces ateliers sont désignés
donnance du
dans l'ordonnance du 14 jan-
54 janv. 1815.
d'établissements de batteur
v ier 1815, sous la dénomination
d'or et d'argent. _______