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Suite de la nomenclature et ssement des usines minéralurÊiques.
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MOTEUR LOIS
DÉSIGNATION
MATIÈRES
de
à
L'USINE.
ÉLABORER.
CLASSEMENT
1,MIENTS
EMPLOYÉ.
parmi
QUI ReG"'illitusssucNr,
Cours Machines
d'eau. à vapeur.
à raison
a
raison du moteur.
des appareili de l'usine.
Cars d'eau.
CLASSEMENT PARMI LES ETABLiSSEMENIS
insalubres, incommodes ou dangereux.
LES ÉTABLISSEMENTS
PRODUITS.
Machines
à vapeur.
régis par la loi du 21 avril 1810, et motifs de ce classement.
Classe
à laquelle l'établissement appartientdéjà et ordonnance de classement.
USINES pour le traite- Minerais de cobalt, Acide arsénieux, sou- Cours Machine Loi du 21 avril isteté du 19 s'en- Ordon- Texte de l'article 73 fre, smalt, azur, d'eau. à vapeur. décret du nnit lise an vi , in- nance du ment des minerais de de nickel. nickel. cobalt et de nickel. 1810 mai Menou du 19 22
classe.Or
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Laitiers et scories ac- Matières métalliques Idem. compagnes de ma- diverses. tières métalliques.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
USINES pour le traite- Substances minéra- Sulfate de fer, sulfate Idem. ment des matières py- les pyriteuses , vi- d'alumine, alun. riteuses , vitrioliques, trioliques , alumialumineuses ou alu- neuses ou alunifères. nifères.
Idem.
Idem.
Mem.
Idem.
..
OBSERVATIONS.
Ces usines rentrent dans la catégorie de celles Out sont désignées dans l'ordonnance
jas'. Isis.
royale du 14 janvier ISIS sous la dénomina fion d'établissements servant ii l'affinage des métaux.
thermidoranvi, 1843. tlitulaire du 16 ns4Mbre 1834.
Minerais de fer et au- Minerais de fer et Idem. tres , accompagnés autres.
BOCARDS à minerais.
Classe
dans laquelle l'établissement doit etre placé, et motifs de ce classement.
donnance du
ordonnaoa
du 14 jour. niit
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5. cl.
Bruit.
d'une gangue plus ou moins dure.
BocArins à crasse.
Idem.
a,
classe. Or-
Les usines dans lesquelles on
fabrique directement la couperose, au moyen du fer et de l'acide sulfurique, ne sont pas
donnance du
14 janv.1815.
considérées comme usines minéralurgiques.
IP
a
USINES pour l'elabora- Sel gemme,eaux pro- Sel commun dit tel Lion du sel gemme et venant de sources mari. le traitement des eaux ou de puits d'eau salees. salée.
3. classe. Or-
Les usines destinées à l'élaboration du sel gemme et au
donnance 7 mars 1841.
traitement des eaux salées sont régies par la loi du rtjuin 1840, et par l'ordonnance du 7 mars 1841. Elles doivent Cire classées, relativement aux Incon-
vénients qui peinent résulter de leur voisinage, parmi les établissetuents désignés dans
l'ordonnance royale du 14 janvier 1815 soliste dénomination de raffineries de sel.
DEUXIÈUâTÉGORIE. USINA RÉGIES SEULEMEN
PATOEILLETS
Minerais de fer avec Minerais de fer pro- Idem. pres àla fusion. malières terreuses.
Idem.
Loi du 21 avril 1111
LOI Int 21 AVE-11, 1810. 1ères,
Idem.
Idem.
Idem .
li