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56o Usine à fer de Cigogne.
ORDONNANCES
Ordonnance du 12 avril 1815, portant que les ayants droit du sieur BRIÈRE D'Azy sont autorisés à maintenir en activité l'usine à fer de CIGOGNE,
située sur l'étang de ce nom, dans la commune de LA FERMETÉ (Nièvre).
Cette usine restera composée : D'un haut-fourneau et des mach!nes soufflantes nécessaires, et d'un bocard à laitiers. Lavoirs à bras, commune de Viel-St-Remy.
Ordonnance du 12 avril 18!5, portant que le sieur BARRACHIN est autorisé à établir deux lavoirs à
bras pour la préparation du minerai de fer, au lieu dit FRILLY, commune de VIEL-SAINT-REMY
(Ardennes). Lavoirs à bras des Grosses. Fontaines.
Ordonnance du 12 avril 1845, portant que la commune de" CELLANCOIIRT est autorisée à établir
trois lavoirs à bras pour la préparation du minerai de fer, dans le canton de ses bois dit DE LA VILLE, près d'une source située au lieu dit LES GROSSES-FONTAINES ( Moselle ).
Usines
de Diénay.
Ordonnance du 2 mai 184, portant rejet du pourvoi du sieur LECHÈNE contre l'ordonnance du 20 février
1843 relative aux usines de DILNAY (Côte-d'Or). Louts-PamierE , etc.
Sur le rapport du comité du contentieux ;
y Vu les requêtes à nous présentées au nom du sieur Jules Lechêne , maître de forges à Diénay (Côte-d'Or),
lesdites requêtes enregistrées au secrétariat général de notre conseil d'Etat, les 11 juillet 1843 et 6 février 1844, tendant à ce qu'il nous plaise réformer notre ordonnance en date du 20 février 1843 , qui a maintenu, à certaines conditions, les usines de Diénay, et lui accorder un titre
de permission pour le bocard et le patouillet par lui projetés
SUR LES MINES.
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Vu notre ordonnance attaquée ;
Vu les ebservations de notre ministre des travaux publics , en réponse à la communication qui lui a été donnée du pourvoi ci-dessus visé; lesdites observations enregistrées au secrétariat général de notre conseil d'Etat , le 23 avril 1844;
Vu le mémoire en réplique, à nous présenté, au nom du sieur Lechêne , par lequel il déclare persister dans ses conclusions, ledit mémoire enregistré au secrétariat général de notre conseil d'État, le 13 novembre 1844; Ensemble les pièces produites, jointes au dossier ; Vu les lois des 12, 20 août 1790, 28 septembre, 6 Octobre 1791, et l'arrêté du 19 ventôse an vi; Ouï Me de la Cheze , avocat du requérant ; Ouï M. Hély-d'Oissel, maître des requêtes, remplissant les fonctions du ministère public; Considérant qu'aux termes des lois ci-dessus visées, c'est à l'administration qu'il appartient de régler le régime des eaux; que les ordonnances rendues en cette matière sont des actes purement administratifs, qui ne peuvent
être attaqués par la voie contentieuse qu'au cas où les formalités requises par les lois et règlements n'auraient pas été remplies; Considérant que notre ordonnance du 20 février 1843 n'a été rendue qu'après l'accomplissement de toutes les formalités prescrites par les lois et règlements ; Notre conseil d'État entendu, Nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit : Art. ier. La requête du sieur Lechêne est rejetée.
Art. 2. Notre garde des sceaux, ministre secrétaire
d'Etat au département de la justice et des cultes, et notre
ministre secrétaire d'Etat au département des travaux publics, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Ordonnance du 10 mai 18l5 , portant que les sieurs
Haut-fourneau
NONNON-MAHIN et GRULET-MAHIN'sont autorisés à de Touligny.
maintenir en activité le haut-fourneau qu'ils possèdent dans la commune de touLIGNI (Ardennes), et à établir un bocard à crasses sur, la tête d'eau de ce haut-fourneau.