Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
676
SUR LES MINES.
ORDONNANCES
Lardettavy jusqu'à sa jonction au point D avec le canal des salines
De cette jonction, par la rive droite dudit canal jusqu'à l'angle Sud-Est du pont jeté sur ce canal , point E; De ce point, par une ligne droite tirée sur l'angle
Nord-Ouest de la saline du sieur Lissalde, mais arrêtée au point F où cette ligne est coupée par une ligne menée de l'angleX du canal des salines sur le confluent du ruisseau
d'Iliéra avec la rigole qui descend de Galbaret , et qui longe le chemin du pont de Satharitz ; Du point F, par une ligne aboutissant à l'angle NordOuest de la maison Galbaret , point G, puis par trois lignes droites arrêtées aux points H, I et J, marquant du côté du Nord-Est et du Nord, les limites des terrains qui renferment le puits de la société Boisot et celui du sieur Minjonnet , le point J confinant au chemin communal; De ce dernier point, par ledit chemin jusqu'à son in-
tersection avec le ruisseau des salines, point K, et enfin par une ligne aboutissant de cette intersection à l'angle Sud de la caserne des douanes, point de départ ; Lesdites limites renfermant une étendue superficielle de 43 hectares, 64 ares, 50 centiares.
(Les autres dispositions de l'ordonnance sont les mêmes que pour la concession du CENTRE ci-dessus).
677 l'angle Sud-Ouest de la maison Bentachoury, point 0, l'autre sur l'angle Nord-Ouest de la tuilerie Oul'art , point P;
De ce dernier point, par une droite tirée sur le
point 0, confluent du ruisseau d'Ihéra avec la rigole qui descend de Galbaret , et qui longe le chemin du pont de Sa tharitz ;
De ce confluent, par la portion de la ligne menée sur l'angle X du canal des salines, qui se trouve arrêtée au point R par la rencontre d'une ligne tirée de l'angle NordOuest de la saline de Lissalde, à l'angle Sud-Ouest du pont jeté sur ledit canal;
Du point R, par la portion de ladite ligne qui vient
s'appuyer à l'angle Sud-Ouest du pontsur le canal, point S du plan
Enfin, par la rive droite dudit canal jusqu'à sa jonction avec le ruisseau de Lardenavy, point de départ Lesdites limites renfermant une étendue superficielle de 30 hectares, 45 ares, 82 centiares. (Les autres dispositions de l'ordonnance sont les mêmes que pour la concession du CENTRE ci-dessus).
Ordonnance du 9 novembre 18114 , qui accorde au Puits et sources sieur Pierre LISSALDE la concession des puits d eau salée de
d'eau salée qu'il possède et de sources salées
situés clans la commune de Biuscous , arrondissePuits et sources Ordonnance clu .9 novembre 1844, qui accorde au d'eau salée de sieur Charles-Eléonor NAEL la concession des trois Satharitz à puits d'eau salée qu'il possède et de sources salées, Briseous. situés clans la commune de BRISEOUS arrondissement de BAYONNE (Basses-Pyrénées ).
( Extrait. ) Art. 2. Cette concession, qui prendra le nom de Con-
cession de Satharitz , est limitée ainsi qu'il suit, savoir A partir du point M, jonction du canal des salines avec
le ruisseau Lardenavy, par la rive droite dudit ruisseau, jusqu'à l'angle Sud-Est du pont de Satharitz , point N du plan ;
De cet angle, par deux droites menées, l'une, sur
ment de BAYONNE ( Basses-Pyrénées).
(Extrait.) Art. 2. Cette concession, qui prendra le nom de Concession de la Tuilerie , est limitée ainsi qu'il suit, savoir Par une ligne menée de l'angle nord-ouest de la tuile-
rie Ouhart, point B du plan, au point G, confluent du ruisseau d'aéra avec la rigole qui descend de Ga!baret et qui longe le chemin allant au pont de Satharitz; De ce confluent, par la portion de la ligne menée sur l'angle X du canal des salines, qui se trouve arrêtée au point F par la rencontre d'une ligne tirée do l'angle NordOuest de la saline du sieur Lissalde,,à l'angle Sud-Est du pont jeté sur ledit canal; Tome VI;, ,844. 44
la Tuilerie, à
Eriscous.