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Patournet
à Margut.
ORDONNANCES 918 Ordonnance du 12 avril 1843, portant que le sieur SEILLIi:RE est autorisé à reconstruire un patouillet pour la préparation du minerai de fer, sur le ruis-
seau de la CARITÉ dans la commune de
MARGur
( Ardennes ).
rectification Haut-fourneau, Ordonnance du 12 avril 1843, portant l'indica-
à Trois- Footaine,.
d'une erreur commise en ce qui concerne tion de la hauteur du déversoir, dans l'ordonnance du 29 novembre 184.0, qui a autorisé le sieur RousSEL à établir un fourneau dans la commune de TROIS-FONTAINES ( Marne).
Usine à fer, à Renaueourt.
Ordonnance du 14. avril 184.3 portant que la dame
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SUR LES MINES.
Ordonnance du 16 avril 1843 , portant que la tette- Mines de houille
varice proportionnelle à payer par les propriétaims de la mine de houille de L1TTRY (Calvados) pour les exercices 18!2, 18/e3 et 18!., est réglée, sous forme d'abonnement, à 7,000 francs en principal pour chacune de ces trois années.
de LittrY:
Ordonnance du 16 avril 1811,3, portant que la rede-Mi""de d'Anzin. van ce proportionnelle de la concession houillère D'ANZIN (Nord) est réglée, sous forme d' abonnement,pour les exercices 184,2, 184,3, 1844 et 1845, à raison de 37,500 francs en principal par année.
veuve DOSSIER est autorisée à conserver et tenir
en activité l'usine à fer qu'elle possède dans la commune de RENAUCOURT , arrondissement de GRAY ( Haute-Saône).
La consistance de ladite usine est et demeure composée comme il suit 10 Un haut-fourneau pour la fusion du minerai de fer, situé sur la rivière de la Gourgeonne 2o Un patouillet à deux huches placé sur le ruisseau de l'étang et appelé le Patouillet du haut ou de la Tuilerie ; Un second patouillet , aussi à deux huches, situé en aval du premier et désigné sous le nom de Patouillet du bas.
( Extrait. ) Art. 7. La. dame Dornier fera reconstruire et entretenir en bon état le cassis dans lequel les eaux de l'étang
traversent le chemin de Renaucourt au bois communal, à l'issue du déversoir. Ce cassis sera pavé et occupera toute la largeur du chemin, sur 4 mètres de longueur. Art. 8. Elle fera fermer les deux brèches laissées après la destruction de son ancien moulin, dans la berge gauche de la Gourgeonne, et par lesquelles les eaux se répandent à l'époque des crues, dans la prairie de Mont-Saint-Léger.
Ordonnance du 16 avril 184.3, portant que la redevarice proportionnelle de la concession houillère
Minesde houille d, Douchy.
de DOLTCHY (Nord) est réglée, sous forme d'abon-
nement, pour les exercices 1841, 1842 et 1843, à raison de 18, 000 francs en principal, par année.
Ordonnance du 16 avril 4843, portant que la rede- Mines de houille vance proportionnelle de la concession houillère de Fresnes. de FRESNES (Nord) est réglée, sous forme d' abonnenient,pour les exercices 1842, 18/a3, 1844 et 1845,
à raison de 5,000 francs en principal par année. Ordonnance du 16 avril 18k3, portant que la rede- Mines houille vance proportionnelle de la concession houillère de Raismes. de RmsrdEs (Nord) est réglée, sousliirme d'abonnement, Pour les exercices '1842, 1843, 1844, et 1845, à raison de 16,000 francs en principal par année. Ordonnance du 16 avril 1843, partant que la rede- Mines de proportionnelle de la concession houillère de victi..cotid.. honnivance
Tome III, i843.
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