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ORDONNANCES
Cahier des charges de la concession des mines de houille de la GRAILLE et MONTGROU7i.
( Extrait. ) Art. 4 , 5 , 7, 12, 13, 21. (Comme les art. 2, 3, 5, 10, 11 et 19 du cahier des charges de la concession des mines de LEMPRET. )
Usine à fer, à Donzy.
685 Ordonnance du 20 juillet 1841 , portant que le sieur AGARD fils aîné, est autorisé à convenu- le moulin à blé , dit le MOULIN-BLANC, qu'il possède sur le SUR LES MINES.
Usine à fer, à Nontron.
BANDIAT , commune de NONTRON ( Dordogne ) ,
une usine à fer, dont la consistance demeure suit fixée ainsi 1° Un haut -fourneau pour la fusion du minerai de fer ;
Ordonnance du 20 juillet 1841 , portant que le sieur MERCIER est autorisé à établir , sur le ruisseau de MAGNE, au lieu et place de l'ancienne foulerie dite SOUS LE PONT DE MAGNE, commune de DONZY ( Ardennes ) , une usiné à fer qui demeurera
composée :
1. D'un féu d'affinerie ; 20 D'un feu de chaufferie; 30 Des Machines soufflantes et de compression nécessaires au roulement de l'usine.
(Extrait. ) Art. 2 Le sieur Mercier aura la faculté d'élargir le bief d'amont formant sa retenue, de manière à lui donner jusqu'à onze ares de superficie. Dans toute l'étendue de l'élargissement, le . bief sera
séparé du chemin, dit les voies de Cranchecal , par un mur d'un mètre de hauteur. La construction et l'entretien de ce mur ou barrière, seront à sa charge, et il sera
responsable de tout accident et de tout dommage résultant de l'inexécution de ces conditions.
Art. 11. Le permissionnaire sera tenu d'avoir un
compte ouvert au bureau de la douane de Donzy. Il se soumettra aux visites et recensements que les employés des douanes jug-eront à propos de faire dans son établissement, sans que ceux-ci soient tenus de se faire accompagner d'un officier municipal.
2° Un lavoir à bras pour la préparation du minerai; 3° Un bocard pour les laitiers ; 4° Deux feux d'affinerie, deux marteaux.
Ordonnance du 20 juillet 181t1, portant que le
Rocard et pa-
sieur CAPITAIN est autorisé à établir un bocard à touillet , à Vee. six pilons et un patouillet à une seule huche pourque'lle.
la préparation du minerai de fer, sur une dérivation de la rivière de MARNE, au lieu dit BUSSY, commune de VECQUEVILLE , VASSY (Ha u te-Ma rne).
arrondissement de
( Extrait. ) Art. 11. Le bocard et lepatouillet seront mis en chô-
iiîttage chaque année, du 1'r mai au 10' octobre suivant.
En outre, la préparation du minerai sera suspendue lorsque les bassins d'épuration seront mis en curage, et toutes les fois que les eaux en sortiront troubles par suite de dégradations, lesquelles devront être complétement réparées avant la remise en activité de l'établissement.
Ordonnance du20 juillet 181a1 ,portant que le sieur DE BUYGER est autorisé à établir un patouillet pour
le lavage du minerai de fer, au-dessus de la chaussée del' étang supérieur du nzoulin dit au Bots, dans la commune de RIJPT , arrondissement de VESOUL ( Haute-Saône).
Patouillet à Rapt.