Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
732
SUR LES MINES.
ORDONNANCES
Ateliers de lava- Ordonnance du 4. août 1839 , portant modification §e , à Batterans. de celle du 27 décembre 1826, qui a autorisé l'éta-
blissement d'un haut-fourneau d'un patouillet. et de quatre lavoirs à bras au lieu dit le MOULIN
élever un lavoir à cheval et cinq lavoirs à bras pour le lavage du minerai de fer, sur le ruisseau venant de l'étang qui dépend de la métairie de COLONGE ,
Saône).
DU COMTE, dans la commune de BATTERANS (Haute-
Saône).
Art. 1" . MM. Roland frères sont 'autorisés à établir dans la commune de Batterans , arrondissement de Gray (Haute-Saône) , et Conformément au plan qui restera joint à la présente ordonnance, un patouillet à deux huches , pour le lavage du minerai de fer, aux lieu et place du moulin dit du Comte, situé même commune de Batterans.
L'ordonnance du 27 décembre 1826 , qui a déjà autorisé ce patouillet et en même temps quatre lavoirs à bras, est modifiée comme il sera dit ci-après.
Art. 2. Les quatre lavoirs à bras, permissionnés par
ladite ordonnance du 27 décembre 1826, sont et demeurent supprimés.
N. B. Ladite ordonnance et celles qui suivent, et qui concernent des établissements destinés au lavage du minerai de fer , contiennent des dispositions spéciales rela-
tives à la construction de bassins pour l'epuration des eaux bourbeuses , sortant de ces ateliers.
l'av' 'mn- Ordonnance du 4 août 1839 ,portant que M. le baron MARTIN est autorisé à établir et tenir en activité un lavoir à cheval pour le lavage des minerais de fer,
sur le territoire de la commune de VARS, arrondissement de Gray (Haute-Saône). Lavoi. , à 3,,,Ye-les-no.T.
Ordonnance du 4 août 1839 , portant modification de celle du 25 avril 1828, qui autorise mademoiselle A RTAUD,
commune de BRoYE-LEs-Lom. (Haute-
( Extrait. )
Art. 2. Les trois lavoirs à bras et le lavoir à cheval éta-
( Extrait. )
moue de Vars.
733
aujourd'hui madame DELIGNY , à
blis, les premiers au bas de la chaussée de l'étang de Colonge,
et le troisième à 700 mètres environ en aval, seront supprimés et remplacés par un patouillet et un lavoir à cheval construits au bas de. la chaussée dudit étang. L'arbre du lavoir à cheval et celui du patouillet- à roue, pourront être mis en communication l'un avec l'autre, afin de permettre aux deux moteurs de s'aider réciproquement , quand besoin Sera.
klav rs
et Ordonnance du 1e août 1839, concernant le patouil- Patouille( à Maroi de MONTANGON rault. t et les lavoirs à bras' que MM.
et DUMETZ possèdent. sur le ruisseau de MEURES, dans la commune de MARRAULT (Haute-Marne). ( Extrai t. ) Art. 1" . MM. de Montangon et Dumetz sont autorisés à maintenir en activité le patouillet existant sur le ruisseau de Meures, commune de Marrault (Haute-Marne) , et à ajouter une seconde huche à cette usine ; le tout conformé.inent au planyyisé,, par l'ingénieur des mines Je 15 février 1839 et parle, .préfet le 23 du même mois ; et dont une eXpédition restera annexée à la présente ordonnance. Art. 2. La partie du ruisseau de Meures dite de ralzillard, par laquelle s'écoulent les eaux de la roue du patouillet et celles qui ont servi au lavage du minerai-;- conservera la largeur en gueule de 11,65 et celle d'un mètre au fond;
On lui donnera la profondeur d'un mètre à partir du niveau naturel du sol. Art. 3. Dans aucun temps , ni sous aucun prétexte , les eaux de lavage ne pourront être dirigées dans le ruisseau d'.A nneville
Art. 4. Le curage à fond du lit du ruisseau de Valzillard
devra avoir lieu, chaque année, dans le cours de l'été,