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aux Mouillères, et de ce dernier point au confluent des
Lavoirs âbras, Ordonnance du 2te fehn ier 1837 , portant que MM. MUEL frères , bEIIIIMUID-MUEL et d'ÉGREMONT
à Ribeaucourt.
sont autorisés à rétablir et maintenir en activité, sur une dérivation du ruisseau d'ORGE, au lieu dit PRÈS nu BOCARD
,
territoire de BABEAUCOUBT
(Meuse), vingt-deux lavoirs à bras pour le lava,9,.e
du minerai de fer sur des terrains dont ils sont propriétaires, savoir MM. Muet frères , 14 lavoirs; Demimuid , G lavoirs; d gremont , 2 la,
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SUR LES MINES.
ORDONNANCES
voirs.
( Extrait. ) Art. 7. L'épuration du lavage cessera tous les ans au 15
avril, et ne sera reprise qu'après la récolte des regains. L'époque de la reprise sera fixée, chaque année, par le préfet du département, sur le vu de certificats délivrés à ha diligence du permissionnaire , par les maires des communes de Ribeaucourt , de Biencourt et de Couvertpuits.
ruisseaux. de Lâge et de la Fouillarge ;
Au sud, une ligne plusieurs fois brisée, menée du point précédent à l'angle nord de la maison la plus septentrionale du village de Lâge ; de ce dernier point au point de jonction des deux chemins qui conduisent de Lâge et de Lespinasse à Saint-Martin-de-Fressengeas ;
A l'est, une droite tirée du point précédent à l'angle.
nord de la maisonnette des vignes de Lâge ; Au nord , une ligne plusieurs fois brisée, menée de ce
dernier point à l'angle nord de la maison de la Fondlarge ,- de ce dernier point à l'angle nord de la maison
principale de Maumont , point de départ Lesdites limites renfermant une étendue superficielle de 2 kilomètres 67 hectares. Art. 3. Le concessionnaire demeure tenu de se cOnformer à toutes les autres dispositions contenues dans l'ordonnance du 10 mars 1833, et dans le cahier des charges qui y est annexé. Art. 4. La présente ordonnance sera publiée et affichée aux frais du concessionnaire et à la diligence du préfet, dans les communes sur lesquelles porte la concession ainsi réduite.
Mines
de manganiise de Milhac.
Ordonnance du 27 février 1837, relative à la concession des mines de manganèse de MILIIAG (Dordogne).
(Extrait. )
Art. 5. Notre Ministre secrétaire d'état au département des travaux publics, de l'agriculture et du commerce, est chargé, etc.
Ordonnance du 10 mars 1837 , portant que Taillanderie, M. Pierre FRANCOZ est autorisé à établir au lieu à sassenages. dit LES CÔTES, commune de SASSENAGES (Isère) une taillanderie composée d'un feu de .forge, d'un
Art. 1'. La renonciation de M. Jules Delanoue à une partie de l'étendue de la concession des mines de manganèse de Milhac , département de la Dordogne, qui lui a été accordée par notre ordonnance royale du 10 mars 1833, est acceptée. Art. 2. En conséquence, les limites de ladite concession sont réduites et fixées ainsi qu'il suit, conformément au plan
joint à la présente ordonnance, savoir A l'ouest; une ligne brisée menée de l'angle nord de la maison principale de Maumont au point d'intersection du ruisseau de l'étang rompu , et du chemin qui va de Milhac
martinet à deux marteaux , et de deux meules à aiguiser.
Ordonnance du 10 mars 1837 '
,
portant
que. Hant-Courneau
M. BERTRAND-GEOFFROY est autorisé à établit' un
haut-fourneau pour la fusion du minerai de fer sur le ruisseau dit le RU DE LA FORGE, au lieu dit le GRAND-ÉTANG
, commune de DEviLLE ( Ardennes ).
à Deville.