Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
602
ORDONNANCÉS SUR LES MINES.
ORDONNANCES DU ROI y
6o3
Ordonnance du .i gjuillet 1836, portant que MM. ForgeàPhiSiaCOD et BAILLÉ sont autorisés à établir, au territoire E"illes*
de PLAtsiA-EcRurms, sur une dérivation de la rivière de la VALOUZE (Jura ), au lieu dit et de la
ET DÉCISIONS DIVERSES,
Concernant les mines, etc.
manière fixée par le plan d'ensemble qui restera joint à ladite ordonnance, une usine pour l' a 1-nage du fer, composée de deux feux d'affinerie au cirai-bon de bois et d'un gros marteau.
(Extrait. )
DEUXIÈME SEMESTRE DE 1836.
Art. 6. Conformément à l'engagement pris par MM. Nicod et Baille, la forge de Yoga sera et demeurera supprimée, à partir du jour oit la fo' rge de Plaisia Ecrir les aura été mise en activité.
Haut-fourneau, Ordonnance du 19 juillet 1836, portant que M. BOUR
est autorisé à établir, conformérnent aux deux plans qui resteront annexés à ladite ordonnance un haut-fourneau propre à la fusion du minerai de fer, au quartier de SussELouE, commune de LICQ , arrondissement de MAULEON
commune de
GEOIS DE RICHEMONT
Liccr.
( Basses-Pyrénées ).
Forge à Atherey.
Ordonnance du 19 juillet
1836,
portant que M. BOUR-
GEOIS DE RICHEMONT est autorisé à
établir, cortfor-
mément aux deux plans annexés à ladite ordonnance, surie GAVE DE MAULÉON, au lieu dit HAMA,
dans la commune D'ATHEREY, atTondissement de MAuLÉorl (Basses-Pyrénées), une forge, qui sera
composée de deux feux d' affinerie ordinaires et d'un martinet à fer. Mines de ii- Ordonnance du 19 juillet 1836, portant que la renonciation de M. Jean-Baptiste Jo.uRnAN , proprié-
gtkitç de Naris
taire des mines de lignite de N .ANs (Var), à la Concession de ces mines ., est acceptée.
Ordonnance du 19 juillet 1836, portant concession Mines demande gîtes de manganèse dans le département de la ganèse à SaintMartin-deDordogne. Fressengeas. Art. 1". Les gîtes de manganèse situés clans les alentours du périmètre de la concession de, même substance, instituée par l'ordonnance royale du 15. novembre 1826,
sur le territoire de Saint-Martin-de-Fiessengeàs (Dordogne), sont réunis à cette concession.
Art. 2. Au moyen de la réunion mentionnée en l'ar-
ticle précédent , les limites de ladite concession seront fixées ainsi qu'il suit , conformément au plan joint à la présente ordonnance
A l'ouest, par une ligne brisée, menée de l'angle sud
de la maison de M. INToel Dupeyrat au village de la Veyssière à l'Espinas
De ce dernier point, par une seconde ligne droite, à la croix de Bournazeau , sise au point d'intersection du chemin de Saint-Martin par un autre chemin public ;
De ce point, par une troisième ligne droite menée de ladite croix an point d'intersection du chemin de SaintMartin et de celui de la Chapelle-Fouché Au nord-ouest, et successivement au nord-est, par une