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ORDONNANCES
SUR LES MINES.
Ordonnance du 2 décembre x833, portant que m Antoine CERFON est autorisé à établir un landnoir ajer avec four àréverbère , un martinet pour l'acier et les appareils qui en dépendent, dans le
dans la commune de Brouenne , département de la Meuse,
714 Four à réverbère ,
martinet, etc., MoyeuvreGrande,
bâtiment du 7110.ulin dé la FRAPOUILLE dont il est propriétaire, sur lé ruisseau de CONREY, commune de MOYEUVRE-GRANDE,. arrondissement de Tinori., vuLE ( Moselle ).
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est et demeure rapportée. Art. 2. Notre ministre secrétaire d'état au département du commerce et des travaux publics est chargé de l'exécutioride la présente ordonnance.
Ordonnance du 25 décembre 1833 , portant que MM.
Hector et Alexandre MARQUE frères
sont autorisés à conserver et tenir en activité Ordonnance du 25 décembre i833, rapportant celle du 12 octobre 1828, qui autorisait l'établissement d'un martinet àfer dans la commune de BROUENNV,,
département de la Meuse. Martinet à Brouenne.
LOUIS PHILIPPE, roi des Français, à tous présens
et à venir, salut. Sur le rapport de notre ministre secrétaire d'état au département du commerce et des travaux publics ; Vu l'ordonnance royale du 12 octobre 1828,, qui a autorisé M. Guillaume à établit' un martinet à fer au terri,toire de Brouen ne , département de la Meuse; La demande de M. Guillaume, da ler. mars 183o , ten dant à obtenir un délai illimité pour la construction de ce r tinet
La lettre du même, du 3 avril suivant; Les avis des ingénieurs des mines , des xi et 27 juin suivant ;
La lettre du préfet, du 4 juillet 183o L'avis du conseil général des mines, du 23 août 1830; La lettre du préfet, du 29 juin 1833; 'La lettre de M. Guillaume, en date du 5 juilletsuivant,. dans laquelle il déclare renoncer à l'établissement du martinet dont il s'agit La lettre du préfet, du io du même mois ; L'avis du conseil général des mines, du 16 octobre 1833;
Notre conseil d'état entendu, Nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit t ier. L'ordonnance royale du 12 OCtObre 1828, qui
permet à M. Guillaume de construire un martinet à fer
1". L'usine dite la forge neuve de la Hutte, située sur Forge de la le ruisseau d'Ourche, dans la commune deClaudon,dépar- natte. tentent des Vosges, et qui demeure composée de deux feux d'affinerie ;
2°. L'usine dite le Martinet de Senenne, située surie
Martinet
Même cours d'eau, dans la même commune, à I Moo mè- de S enenno. tres plus en aval et qui consiste en un Seul feu de martinet.
Ordonnance du 25 décembre 1833 , portant que Usine à fer M. José pinne-Philis-C barlo t te DE LA TOUR-DU- de Trécourt. PIN'-GOUVERNET, épouse de M. DE CHABRILLAN, est
aUtiirisée à tenir et conserver en activité l'usine à r que jeu M. DE LA TOUR-DU-PIN, son pere, possédait sur la rivière du VANNON à TnÉcouRT ,
commune de St.-ANnocun, aiwondissement de GRAY, département de la Haute-Saône.
La consistance de cette usine est et demeure fixée ainsi qu'il suit : 10. tin haut fourneau pour la fusion du minerai de fer ; 2., un patouillet pont' ie lavage du minerai.
Ordonnance du 31 décembre 1833, portant que Usine à fer de MM. Charles-Antoine et Joseph DE -ROFFIGNAC, la Chapelleet Mme. Louise-Elisabeth DE ROFFIGNAC, leur
épouse de M. Sers-Baptiste
sur,
DE VASSOIGNE, sont
autorisésetremplacerpar une affinerie à deux féux les deuX:foreries dé Canon mentionnée dans l'ordonnance du 17 octobre 1832, qui leur apelmis de
St.-Robert.