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son entrée sur le territoire de Ronchamp , puis par les limites sud de ce territoire avec Champagney et d'autres communes, jusqu'à la rencontre de la rivière du Rahin A Pouest, enfin, à partir de cette rencontre, d'abord en suivant en amont le cours de cette rivière du Rahin, jus-. qu'au point où elle reçoit le ruisseau de Reguier, , puis par le cours de ce dernier ruisseau , en le remontant jusqu'au point H H du plan où elle reçoit le ruisseau des Gouttes ; de ce point, par une ligne droite traversant le hameau de Mourière et aboutissant plus au nord au pignon sud de la maison du sieur Piguet, marquée E E sur le plan ; et de ce dernier point, par une ligne droite aboutissant au point S, point de départ. ladite concession, comprenant une surface de trente et un kilomètres carrés soixante - cinq hectares, conformément au plan qui restera joint à la présente ordonnance. tocard et patouillet de
,..... St.-Urbain.
Usine à fer de Cluis.
SUR LES MINÉS.
ORDONNANCES
n88
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ORDONNANCE du 12 mai 183o , portant conces- Mines sion de mines de houille situées en l'arrondisse- de houille de l'arrondisse ment d' Alais ( Gard). ment d'Alais.
(Extrait. ) CHARLES, etc,, etc., etc.
CHAPITRE PREMIER. ART. fer. Il est l'ait aux sieurs John-Henri , Margouet de Villa, 1VIontgaillard. de la Valette et Plantier, concession
card et un patouillet destinés à l'épuration du
des mines de houille dites de Malataverne , situées dans l'arrondissement d'Alais, département du Gard. ART. Il. Cette concession , renfermant une étendue superficielle de sept kilomètres carrés quatre - vingt -dixhuit hectares, est limitée ainsi qu'il suit , conformément au plan annexé à la présente ordonnance, savoir : A l'est , par une ligne droite partant du village de Carvielle et menée au nord jusqu'au clocher de Péglise SaintAndré , cette ligne formant une partie de la limite ouest de là concession Tubumf ; Au nord-ouest, par une ligne droite menée du clocher de l'église Saint-André au hameau de Brugairol , cette
minerai de fer.
ligne formant la ligne sud-est de la concession d'Olympie
ORDONNANCE du 5 mai 183o, portant que le sieur Raniot est autorisé à construire, conformé-. ment au plan annexé à la présente ordonnance sur le ruisseau de la Combe-de-Bonneval, commune de Saint-Urbain (Haute-Marne) , un bo-
ORDONNANCE du 5 niai 18:3o, portant que le sieur
Borget et la demoiselle Elisabeth Bor,,get sont autorisés à conserver et tenir en activité l'usine
fer dite de Cuis, située sur la rivière de la Bouzanne, commune de ('luis ( Indre), et que la consistance de cette usine est et demeure fixée, conformément aux' deux plans annexés à la pré-
sente ordonnance, ainsi qu'il suit : un hautfourneau pour la fusion du miné,rai , allant au charbon de bois, et un bocard à crasses.
A l'ouest, par une ligne droite menée de Brugairol prolongée j-usqu'à son intersection au point G avec une autre ligne droite menée de Carvielle à la Césenade, ladite intersection au point N se trouvant éloignée de la Céseade de deux mille quatre cent soixante-dix mètres 5 Enfin , au sud-sud-est, par une ligne droite menée du point N ci-dessus jusqu'au village de Carvielle, point de départ.
CHAPITRE II. ART. ler. Il est fait aux sieurs
, Jean-Louis FirmasLouis-Augustinhres-Firmas de Periès, Jean-LouisAntoine Salagé, , Prosper Renaux , François Faure , et Jacques Ribot , déjà concessionnaires des mines de houille dites d'Olympie , arrondissement d'Alais , département du Gard, en vertu de notre ordonnance du 28 décembre, 1825,
T. KHI, 5°. livr. 185o.