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ORDONNANCES
Mines de fer ORDONNANCE du no janvier 183o, portant conde - cession des mines de ter dites de Cournion (FMCournioni
rault ).
( Extrait. ) CHARLES ,
etc., etc., etc.
ART. ler. Il est fait aux sieurs Fan et Terrai concession de la mine d.e fer dite de Cournion située dans la commune de Saint-Pons, département de l'Hérault. ART. Il. Cette concession , renfermant nue étendue su-
perficielle de trois kilomètres carrés soixante-seize hectares , est ainsi qu'il suit , conformément au plan
,annexé à la présente ordonnance , savoir
Au nord , par une ligne droite menée du point où le ruisseau d'Usclas se réunit à la rivière de Cournion , à la source du ruisseau dit La Combe-du-Loup dans la foi tilde Sérignan; A l'est, par une ligne droite menée de ce dernier point au hameau de Cavenac; Au sud , par deux lignes droites tirées du hameau de Cavenac au sommet du Roc SaintPauzile , et de ce sommet au clocher du village de Verreries A l'ouest et au nord-ouest, par deux lignes droites menées du clocher de Verreries à la métairie dite Lousconte ou le pré de Marc,. et de ce dernier point au confluent du ruisseau d'Usclas et de la rivière de Cournion, point de départ.
Mines de
houille de Chambois.
ORDONNANCE Cla 20 janvier ][83o , portant concession des mines de houille situées clans les corn-
nzunes de Taverna:y, Lucencty, etc. (Saône-etLoire ).
( Extrait. ) CHARLES, etc. , etc. , etc.
ART. Fr. Il est fait au sieur Munier de la Converserie, sous le nom de concession de Cbarnbois , concession des
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SUR LES. MINES.
mines de houille situées communes de Tavernay, Lucenay et autres, arrondissement d'Autun, département de Saôneet-Loire. Ana. II. Cette concession, dont l'étendue superficielle est de onze kilomètres carrés trente hectares, est limitée, conformément au plan annexé à la présente ordonnance, ainsi qu'il suit , savoir
Au nord , par une ligne droite tirée de Morcoux au
lieu dit Les Bas ;
A l'est, par une ligne droite tirée du lieu dit Les Bas
à Saint-Fargeot ;
Au midi, par deux lignes droites tirées , l'une , de Saint-Fargeot à Charmoye , l'autre de Charmoye à Tavernay ;
A l'ouest, par une ligne droite tirée de Tavernay
Marcoux, point de départ.
ORDONNANCE du 27 janvier 183o, portant que le sieur Festugieres est autorisé à conserver et. tenir en activité l'usine à fer d'Ans , située dans la commune de la I3oissiére d'Ans (Dordogne ), et que la con" sistance de cette usine, dont l'eau motrice est fournie par le ruisseau de Plume est et demeure fixée., conformément aux trois
Usine à fer d'Ans.
plans d'ensemble et de details joints à la présente ordonnance , ainsi qu'il suit, savoir : deux hauts-fmriteaux à fondre le minérai de fer, allant au charbon de bois; deux affineries, pour la conversion de la Ante en fer, allant également au charbon de bois; un fourneau à réver-
e ; un bocard à crasses; un marteau et un martinet, et deux foreries pour canons. caiii'die,t, peaORDONNANCE dit 27 janvier 1830 , portant que 113:eti
le sieur Muet est autorisé à censtruire , à bras mément aux deux plans joints à la présente or- la"i" de Manche. donnance, un boca,rd à quatre batteries, chacune I7111, 5e. livr. 185o.
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