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516 ORDONNANCES (Dordogne ), et que la consistance de cette usine,
alimentée par la riviére de l'Isle, est et demeure fixée ainsi qu'il suit, savoir : j0. un haut-purneau pour ibndre le minémi, de/ér au charbon de bois; 2.. deux affineries pour la conversion de la Ante en fer, également au charbon de bois. Usine'à fer d'Ethouars.
ORDORkANCE du3o janvier 1823, concernant une
usine cl fer établie en la commune d'Ethouars ( Dordogne )
,
(Extrait. ) CHARLES, etc. , etc. , etc.
Aar. 1.,. Le sieur. Irallacle-Sourit ou ses ayans droit sont autorisés à conserver et tenir en activité l'usine, qu'ils possèdent à Ethouars , département de la Dordogne.
Aar. II. La consistance de cette usine, dont l'eau motrice est fournie par les étangs d'Ethouars alimentés par la Doue, .est et demeure fixée conformément aux trois plans annexés à la présente ordonnance , ainsi qu'il suit , savoir 1°. Un haut-fourneau pour fondre le rninérai de fer au charbon de bois 20. Trois feux d'affinerie pour la conversion de la fonte en fer, également au charbon de bois; 3'. Un .bocard à crasses 4°. Des lavoirs pour le lavage du niinérai.
OrDo1rz CE du 3ô janpier 1828, portant concession d'une mine de plomb argentipre de Gourtifere de goal et de Saunier ( Puy -de-Denne). Coutrgoul et
Mine de plomb argon-
de Saurier.
( Extrait.) CHARLES,
etc., etc., etc.
ART, le,. Ii est fait au sieur Jean-Baptiste-Amable Peydière concession d'une mine de plomb aruntifère , située aux environs de Courgoul et de Saucier, communes des mêmes noms , département du Puy-de-Dôme.
SUR LES MINES.
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ART.II. Cette concession, qui renferme une étendue superficielle de deux kilomètres carrés, cinquante-trois hectares, conformément au plan annexé à la présente ordonnance , est limitée ainsi qu'il suit Au nord, par la rivière dite Couse de Besse , depuis son confluent dans la Couse de Compains jusqu'au ruisseau d'Enfer ; A l'ouest, par une ligne droite partant du confluent du ruisseau d'Enfer dans la Couse de Besse, et aboutissant au confluent du ruisseau des Pointes dans la Couse de Compains 5
Au sud-ouest, par une ligne droite partant de ce dernier point, en arrivant à la croix de fer plantée devant la chapelle du village de Brugillet ; A l'est, par une ligne droite partant de ce dernier point et arrivant à Pintersection des deux Couses de Besse et Compains , point de départ. ART. V. Il paiera au sieur Tuzet , comme inventeur et conformément à l'art. 16 de la loi du 21 avril i83.0 50 Une somme de quinze cents francs, dans le délai du mois qui suivra la notification de la présente ordonnance 2°. Pareille somme de quinze cents francs dans dix an.s à partir de la date de la notification de la présente ordonnance.
Cahier de charges pour la concession. de la mine de
plomb argentee de Courgoul et de Saunier.
ART. Pr. Les fourneaux et usines destinés au traitement du minerai ne seront élevés qu'après l'autorisation obtenue conformément aux lois et réglemens sur la matière. ART. II. Les fouilles et travaux actuellement entrepris sur les deux mines dites des Cuves et de Marquiriol seront continués sans interruption, et il sera entrepris des travaux de recherches pour découvrir de nouveaux filons, partout où l'on a déjà rencontré et où l'on rencontrera des traces d'anciennes excavations dans l'étendue de la concession.
ART. III. Dans le délai d'un an , l'impétrant adressera au préfet du département les plans et coupes de Pinté' ieur -
T. Ir, 6r. iivr. 1828.
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