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ORDONNANCES
( Extrait. ) CHARLES7 etc., etc., etc.
Atm. Ier. Le sieur Spinette est autorisé à établir une usine pour fendre et laminer le fer, sur le ruisseau de Lannoy, au lieu dit la culée de Bierre, commune de Carignan, département des Ardennes, ART. Il. Cette usine est et demeure composée, conformé-. "nient aux plans de masse et de détails joints à la présente ordonnance, de deux équipages, l'un de cylindres et l'autre de taillans, activés par deux roues hydrauliques et un four de fenderie, et en un four de laminoir.
ART. XII. L'impétrant sera tenu de faire usage, dans l'année, de la présente permission, en faisant construire et mettre en activité son usine dans ce délai, à défaut de quoi la permission sera révoquée de droit. AnT. XV. Il ne pourra employer dans cette usine auqun autre combustible que la houille?mi
'Verrerie de Plaine de Yalche.
ORDONNA1VCE du 17 janvier 1827, portant auto es- ztion à la dame veuve de Klinglin et au sieur de Klinglin, son fils, d'ajouter à la 'verrerie dont as sont propriétaires dans la comnzune de Plaine-
de-Falche ( Meurthe ), Un second four de go bletterie à douze creusets, devant consommer annuellement sept cents cordes ou deux mille cent sti',res de bois. Lavoirs à
bras de la Chapelle St.-Quillain.
- .NN.A
NCE du 31 jarwier 1827, portant auOO isa t o sieurPetit-Jean-du-Ptessis d'établir, 'iOnfirménzent à sa demande et au plan joint d la présente ordonnance, deux lavoirs à bras pour
le lavage du niinérai de fer, à la suite de ceux
- déjà existans , en vertu de l'ordonnance royale
1,>\\15111 14ailvier 1825, clans le pré dit des Quittre-
E144,qui lui appartient dans la commune de Ieeltapelle (Haute-Saône).
SUR LES MINES.
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ORDONNANCE du 3I janvier 1827, portant conces-mines d'an-
sion des mines d'anthracite existant sur le terri- thracite de toire de la commune de Saint-Bartkélemy-de- St-Barthélemy-de-
&chilienne (Isère). ( Extrait.)
Séchilienne.'
CHARLES, etc., etc., etc.
ART. Ier. Il est fait concession au sieur François Clavel des mines d'anthracite existant sur le territoire de la commune de Saint-Barthélemy-de-Séchilienne , départe-
ment de l'Isè,re. ART. II. Cette concession, renfermant une étendue superficielle de cinq kilomètres carrés trente-neuf hectares
est et demeure limitée conformément au plan joint à la
présente ordonnance , ainsi qu'il suit, savoir
Au nord, par une ligne droite partant du clocher de Saint-Barthélemy aboutissant au point A , qui sépare les propriétés des sieurs Jean Clavel et Claude Fiat; A l'est , par une ligne droite se dirigeant dudit clocher au bâtiment du sieur Antoinâ'Maistral à la Ronclmire; de ce point, par une autre droite ail rocher de l'Enchâtre , et de ce second point, par une autre,droite à la borne séparative des communes de Saint-Barthélemy et de la Morte; Au sud, par une ligne droite inclinée de l'est au sud jusqu'au sommet de la montagne appelée la Grande-Cuche; de ce point, par une droite inclinée à l'ouest j usqu'a. l'angle sud-ouest du bâtiment du sieur Ravanat , situé au hameau de Biegearde, sur la commune de Laffrey; A l'ouest , 'tpar une droite partant du dernier point , et aboutissantà l'angle sud-ouestdes bâtimens de Magdeleine Mathieu -, de ce dernier point, par une autre droite aboutissant au point de séparation des propriétés desdits sieurs Jean Clavel:et Claude Fiat.
ORDONNANCE du' 9 février 1827 , portant que le
-si
Lavoirs à
sieur Duchon ailé est autorisé à établir, contbr- bras de miment au plan joint d la présente ordonnance Pesmes. quatre nouveaux lavoirs à bras, pour le lavage du