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ORDONNANCES
SUR LES MINES.
l'Affouilloux ; de H en B, point de départ, par le chemin
venant de la Noierie , passant vers la maison de l'Affouilloux et allant aboutir à Pancien chemin de Briant la Clayette, déjà mentionné. ART. III. Les concessionnaires se conformeront exactement aux clauses et conditions du cahier des charges qu'ils ont souscrit. Ce cahier demeurera annexé à la présente ordonnance , qui sera publiée et affichée aux frais des concessionnaires dans les communes sur lesquelles s'étend la concession.
Cahier des charges pour la concession des mines de plomb sulfuré de Me- smon.
( Extrait, ) ART. Ter. Immédiatement après l'obtention de la conces-
sion , les demandeurs se mettront en mesure de reconnaître , par des tranchées suries affleuremens et par quel-
ques puits pratiqués dans l'épaisseur des couches de la formation métallifère , l'allure et l'importance du gîte de galerie à exploiter. ART. Il. Dès qu'il y aura possibilité de recourir utilement à un système régulier d'exploitation , les concessionnaires seront tenus de rédiger un projet de travaux et
de l'adresser au préfet, lequel, sur le rapport des ingénieurs des mines , pourra l'approuver ou le modifier, sauf
recours, s'il y a lieu, devant le ministre de l'intérieur. Aussitôt que le mode d'exploitation aura été définitivement réglé, les concessionnaires seront tenus de s'y conformer.
Chaque année, dans sa tournée , l'ingénieur des mines constatera l'état des recherches , afin de reconnaître poque où il conviendra d'arrêter un projet de travaux ré-
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ORDONNANCE du 6 août 1828, portant que les Lavoirs â sieurs Blum père et fils sont autorisés à établir, bras de Lierfrans. conformément au plan joint à la présente ordonnance , trois lavoirs à bras pour le lavage du
minérai de fer, sur un terrain qu'ils tiennent à bail des sieurs Mailley et Friant , au lieu dit la Fontaine de Faulx , et Pré du Jardinet, commune de Lie-ans, arrondissement de Vesoul ( Haute-Saône). ORDONNANCE du 6 août 1828, portant que le Haut-foursieur César-Réné de Choiseul est autorisé à éta- neau de Mir, conformément aux plans de masse et de dé- Lauf ains. tails joints à la présente ordonnance, un hautfourneau pour le traitement du minérai de fer, en remplacement de l'un des moulins à farine qu'il possède sur l'étang du Pas, commune de Laufains (Côtes-du-Nord). ORDONNANCE du 13 août 1828, portant que les Patouillet de
sieurs Manby, Wilson et Compagnie, propriétaires des usines du Creusot, sont autorisés à
Chagny.
établir, conformément au plan joint à la présente ordonnance, 1UL patouillet à roue pour le lavage
du minéral de fer, sur la rivière d' Heurte , au lieu dit le Moulin-des-Ponts, commune de Ciragny ( Saône-et-Loire ).
guliers, et de rappeler auxdits concessionnaires l'obligation
qui leur est imposée de le présenter.
ART. III. En exécution de l'article 14 de la loi du
21 avril 1810 , les concessionnaires ne pourront confier la direction de leurs mines qu'à un individu qui aura justifié des facultés nécessaires pour bien :conduire les travaux, etc.
ORDONNANCE du 13 août i88, portant que le sieur Veran-Chabran est autorisé à établir, conformément au plan joint à la présente ordonnance, un laminoir à cuivre et à plomb, en rein-
Laminoir à cuivre et à plomb du ChevalBlanc.