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PI. r: ORDONNANCES SUR LÉS MINES. 4D° Mines de fer O.R.DoN.zv.INcr da 3o novembre 85, de Montar -
mant.
poilant
concession des mines de fer spathique de Mon-
tannant (Isère).
(Extrait. )
etc. etc. etc. AnT. Ter. Il est fait concession au sieur Pierre-Marie-
CHARLES
Achille Chaper des mines de fer spathique de Montarrnant, sises aux Pics de Girondet, des Ramées, de Chagarin, etc commune de la Ferrière , département de l'Isère , sur une étendue de trois kilomètres soixantehuit hectares, limitée suivant le plan joint à la présente ordonnance ; savoir : A l'est, à partir du point où le ruisseau de Montarmant coupe le chemin tendant de Montarmant à la Bourgeai; et, suivant ce ch,emin, jusqu'à son intersection, avec le ruisseau du Cachet, situé au midi;
Au sud, en remontant le ruisseau du Cachet, continué par une ligne droite tirée de l'extrémité de la source principale sur le Crest du Cachet; A l'ouest, par la crête de la montagne, comprise entre le Crest du Cachet que l'on vient de déterminer, et la Bouverie
Au nord, par les limites des concessions 0 et J, faisant partie des quatorze concessions déterminées par l'ordonnance royale du 15 janvier 1817, sur les mines d'Allevarcl; puis, en descendant le ruisseau de Montarmant, jusqu'au point de départ. ART. 1I. La présente concession sera, comme le sont les quatorze concessions d'Allevard, soumise à la surveillance du conducteur des mines attaché à la résidence d'Al levard ,
et elle concourra au traitement de ce conducteur, à raison des produits de l'exploitation. ART. III. Le concessionnaire se conformera exactement,
ainsi qu'il s'y est obligé par sa déclaration du 16 août 825, au mode d'extraction prescrit par le cahier des charges annexé à l'ordonnance du 15 janvier 1817, et notamment aux dispositions des art. 2, 3, 4 , 6, 7, 12, 13 et 14 (le ce cahier des charges (i).
(s) L'ordonnance du 15 janvier 3817 ( concernant les mines d'Allevard) , et le cahier des charges dont il s'agit , sont insérés dans les Annales des Mines , tom. Il, pag. 113 et 123.