Annales des Mines (1825, série 1, volume 11) [Image 158]

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29. ORDONNANCE du 13 juillet 1825. ART. ler. R est fait , sous le nom de concession de Reveux , aux sieurs Félix-Pierre Dumaine et consorts Fiachat, concession des mines de houille comprises dans les limites ci-après

A l'est, à partir de l'angle sud de la grange du sieur de Roche-Taillée, située au point de jonction des deux

chemins qui tendent de Méons et de l'Eparre à Reveux une suite de lignes droites passant par l'angle nord-est de la terre de Garat, dépendante de la succession Flachat, par l'angle rentrant susdit de la même terre et par un point pris à zoo mètres au sud-ouest du centre du carrefour du Grand-Ronzy, sur la ligne tirée de ce carrefour à l'angle Ouest de Grange-Neuve ;

Au sud, de ce point, pris à 200 mètres du carrefour du Grand-Ronzy , une ligne droite tirée à l'angle ouest de Grange-Neuve, mais terminée à 700 mètres nord-est de cet angle. A l'ouest, de ce point, à 700 mètres de Grange-Neuve,

une ligne droite tirée à la bonde de l'étang de Reveux , mais terminée au point où elle coupe l'axe du chemin qui tend de Méons au hameau de Reveux;

Au nord, de ce dernier point, marchant vers l'est,

l'axe du susdit chemin jusqu'à l'angle sud de la Grange du sieur de Roche-Taillée point de départ. Les limites ci-dessus renferment une superficie de quarante-quatre hectares.

30. ORDONNANCE du 13 juillet 1825. ART. Ier. Il est fait, sous le nom de concession du Reclus , concession des mines de houille comprises dans le

pépimètre n°. 13 de l'arrondissement houiller de SaintEtienne ( Loire ) , aux trois compagnies réunies, telles qu'elles sont désignées et qualifiées dans la pétition du o juin 1824, et établies comme il suit; savoir 1°. Les sieurs Neyron frères, Fleurdelix, Camille Crozet et consorts associés pour l'exploitation des mines de ,

315 houille du territoire d'Assaly,, commune de Saint-Paulen-Jarret; 2.. Les sieurs Jean-Claude Berlier, Fleury Donzel et consorts , tous associés pour Pexploitation des mines de houille du territoire du Bas-Reclus, même commune que SUR LES MINES.

pour le territoire ci-dessus ; 3". Les sieurs juste - Modeste - Éléosipe Ninquerier, Antoine Costa et Consorts, associés pour l'exploitation des

mines de houille du Plomb et du Haut-Reclus commune de Farnay.

ART. H. Cette concession, qui renferme une étendue superficielle de deux kilomètres carrés quatre-vingt-seize hectares , est limitée ainsi qu'il suit , conformément au plan qui restera annexé à la présente ordonnance. A l'ouest, à partir du milieu de l'embouchure du ruisseau de Dorlay dans le Gier, l'axe dudit ruisseau jusqu'à son intersection avec une droite prolongée, tirée de l'angle

sud de la Grange-Merlin à l'angle sud du hameau de

Savoie; Au sud , de cette intersection , marchant vers l'est , le

prolongement de la ligne droite qui vient d'être décrite jusqu'à la rencontre de l'axe du chemin de service qui forme la ligne séparative des territoires des communes de

Saint-Paul-en-Jarret et de Fernay ; puis de cette rencontre, une droite tirée au point de jonction des axes du ruisseau d'Egarande et du chemin de service qui vient de Rive-de-Gier, en passant par les Combes ; mais arrêtées à son intersection avec une autre droite prolongée, qui limite,à

l'ouest, la concession du Sardou , et laquelle est déterminée par l'angle ouest du hameau Girard et le centre de la voûte du pont du Logis-Brûlé, sur le ruisseau des Combes ; A l'est, de cette intersection, la ligne droite précédente qui aboutit au centre du pont du Logis-Brûlé, jeté sur le ruisseau des Combes ( laquelle droite limite à l'ouest la concession du Sardou), puis Paxe du ruisseau des Combes jusqu'au milieu de son embouchure dans le Gier ; Au nord, de ce point , sur le Gier, l'axe du cours de cette rivière, jusqu'au milieu de Pembouchure du ruisseau de Dorlay, point de départ.