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ORDONNANCES
, portant que le marquis de Malestroit de Bruc est autorisé à construire un haut-fourneau pour la fusion des minerais de fer, et un atelier pour la fonte moulée, au-dessous du déversoir de l'est de l'étang de Ponthallec , commune de Berné (Morbihan ), conformément aux plans annexés à la présente ordonnance, et sous la condition que l'impétrant ne pourra s'approvisionner de minerais de fer que dans des exploitations lé-
Usine à fer ORDONNANCE du I er. décembre 1824
de Pentkal-
gaiement autorisées. Usine à fer de Mialet.
ORDONNANCE du 8 décembre 1824, concernant
l'usine à fer de Malet (Corrèze ). ( Extrait. ) , etc. , etc. , etc. ART. Ier. Le sieur Brocard est autorisé à conserver et tenir en activité l'usine à fer de Mialet , située sur la riCHARLES
vière de Loyre, commune d'Orgnac, département de la Corrèze.
Ladite usine est composée d'un feu d'affinerie et d'un marteau , conformément au plan annexé à la présente ordonnance. ART. V. Il sera ménagé à l'extrémité sud de la digue deux vannes de décharge, tirant du fond en large, chacune d'un mètre. Lesdites vannes seront levées , soit à la réquisition locale, soit du propre mouvement du détenteur de l'usine , lorsque les eaux s'élèveront à trente centimètres au-dessus du déversoir ; dans le cas de négligence ou de refus pour l'exécution de cette mesure, le propriétaire de l'usine, ou ses ayant droit, seront responsables des dégâts occasionnés par les inondations. ART. VI. L'impétrant ou ses repré.sentans seront tenus de souffrir le flottage à bûche perdue , passant dessus le déversoir, sans pouvoir réclamer d'indemnité que dans le cas où les dégradations qui proviendraient de cette servi--
SUR LES MINES.
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tude seraient le résultat de l'imprévoyance ou de Pimpéritie des conducteurs des flottages. ART. Vil'. L'usine pourra consommer du bois ; elle sera maintenue en constante activité, et ne pourra chômer sans causiis légitimes reconnues par l'administration.
ORDONNANCE du 8 décembre i 82(, portant au-
torisation de construire un haut -fourneau en
Haut-fourneau de
la commune de Frigrzes-aux-Bois ( Ardennes ). Vrignes-auxBois. ( Extrait. ) CHARLES etc., etc., etc. ART. Ier. Le sieur Gendarme est autorisé à construire conformément aux plans d'ensemble et de détails joints à la présente ordonnance, en remplacement de six feux d'affinerie dont il est en possession, un haut-fourneau dit de Saint-Basle , destiné à fondre le minerai de fer, et situé sur le ruisseau de la Claire, commune de Vrignes-aux-Bois , département des Ardennes. ART. Il. 11 sera établi dans l'ancien lit de la Claire, à la naissance du canal de dérivation , un déversoir de dix mè-
tres de longueur, dont la crête sera fixée à la cote deux mètres, du nivellementjoint au plan dressé le 15 juin 1823, et approuvé par Pingénieur en chef des ponts et chaussées. ART. III. L'empellement placé à la tête du canal de dé-
rivation aura quatre mètres de largeur et son seuil correspondra à la cote trois mètres, du nivellement déjà cité. Ana'. IV. L'administration se réserve le droit d'ordonner des décharges de fond, si le besoin s'en fait sentir. ART. V. L'impétrant se conformera exactement au plan dressé, le 15 juin 1823, pour le tracé des canaux d'amenée et de fuite. ART. VIII. Si dans la suite le propriétaire fait dans le lit de la Claire des recreusemens qui compromettent la solidité du pont situé sur le chemin de Vrignes-aux-Bois à Brassevol, il sera tenu de le faire rétablir en parfait état à ses frais. ART. IX. Le haut-fourneau de Saint-Basic ne sera mis en activité qu'en vertu d'une autorisation du préfet, motivée sur des procès--verbaux de L'ingénieur des mines du