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ORDONNA-1\C3
Milles de ORDONN,INCE du 12 décembre 1821, portant Itouille
Givors, etc.
concesszon des mines de houille de Givors et de Saint-Martin de Cornas (Rhône). L015, etc, etc., etc. Sur le rapport de notre Ministre secrétaire d'État au département de l'intérieur;
Vu, etc. Notre Conseil d'État entendu ; Nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit : ART. Ter. Il esrfait concession aux sieurs Nicolas - Joseph-
Henri Bolot, Christophe Guillon(' père, Jean-Jacques Lem-. pereur et Jean-Baptiste Rogniat, des mines de houille de Givors et de Saint-Martin de Cornas, département du Rhône, sur une étendue de 2 kilomètres carrés ,.42 hectares 52 ares, d'après le plan fourni par les concessionnaires, vérifié par l'ingénieur en chef des mines, certifié par le préfet et rectifié par l'avis du Conseil général des mines, limitée ainsi qu'il suit
Au levant, partant du point P, situé à 5o mètres de a rive gauche du canal de Givors et à 8o mètres à l'ouest du moulin Thomas , par une ligne passant à 5o mètres à l'ouest de la maison Chaumartin, et aboutissant au chemin de SaintAndéol à Givors. Au nord, par ledit chemin de Givors à Saint-Andéol, depuis la jonction de la ligne précédente jusqu'au-dessus, et à mie distance de 5oo mètres, nord, de la Chapelle de SaintMartin de Cornas, ledit endroit marqué C par le plan. Au couchant, par une ligne droite allant de ce point à ladite Chapelle Saint-Martin de Cornas, et ensuite par le chemin qui va de cette Chapelle à Momerieux. Au midi, par le chemin de Momerieux à Givors jusqu'au
point R, situé à 70 mètres du canal; de ce point, par une suite de lignes parallèles au cours du canal, à la distance de 5o mètres de sa rive gauche, jusqu'au point du départ. A RT. II. Il est en outre fait concession de la portion de terrain désignée au plan par les lettres A. B. C., de l'autre côté du canal jusqu'à la rivière de' Gier, moins la largeur de 5o mètres le long dudit canal, prtion contenant 6 hectares 75 ares.
SITit LES MINES,
préfet et aux frais des ART. III. Il sera , à la diligence du planté des bornes aux points P. B. C. B. C. dans la concessionnaires, dans la partie au nord du canal , A. B. S. T. de Gier. L'ingénieur le canal et la rivière partie au midi, entre procès-verbal de cette opération , en chef des mines dressera seront déposées aux archives de la préfec, dont expéditions de Givors, et il en sera donné turc et à celles de la commune chaussées et des avis à notre Directeur général des ponts et mines.
aux ART. IV. Les concessionnaires se conformeront souscrit, et qui resdes charges qu'ils ont positions du cahier exà la présente ordonnance, comme condition
tera annexé presse de la concession.
Note. Les quatre derniers articles mit pour
objet des me-
sures générales.
la concesExtrait du cahier, des charges pour Givors et de sion des mines de houille de Saint-Martin de Cornas. dits Bajards suART. I. tes deux puits de recherche désignés sur le plan, seront continués et
périeur et inférieur,
houille; il y aura de plus approfondis jusqu'à la rencontre de la servir de puisard. un creusement de 6 mètres pour de suite à établir entre ces deux ART. II. On travaillera l'airage et pourra qui servira pour puits une communication , être faite en suivant la houille.
il sera percé ART. III. A partir de chacun de ces puits, qui defix galeries d'allongement, dans la couche de houille fissures, et à établir
serviront à reconnaitre la direction de ses d'airage prescrito promptement entre les deux puits la galerie par l'article 2. approfondi jusqu'à ART. IV. Le puits dit de la galerie sera qui a été percée sur la galerie inclinée la couche reconnue par sera disposé de .telle la rive gauche du canal de Givors y il de la houille ainsi. qu'à sorte, qu'il puisse sevvi,r,4 Ve-xtraetion l'épuisement des eaux.
sur la rive Awr. V. La galerie de recherche, ouverte Nouailly, , sera
gaitche du carial,de Givors, près du pcitat dedans laquelle elle poursuivie vers le nord, en suivant la couche