Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
526
SUR LES MINES.
ORDONNANCES.
de manièreà pouvoir servir en métre temps à l'écoulement dès eaux et à la sortie du combustible ; elles seront boisées et raillées convenablement dans les parties où le terrain ne sera pas solide. Les mûries galeries seront suffisamment prolongées dans l'intérieur de la montagne, pour traverser les couches de houille déjà reconnues, ainsi que celles qui pourraient exister dans le voisinage de ces premières. On poussera ensuite sur ces différentes couches des galeries d'alongement auxquelles on donnera l'inclinaison la plus propre à faciliter fasséchement des travaux.
_Nota. Nous supprimons les articles suivans. "N'UNI NVIVVS.,MIVWS,ANIANISAMII.,A.NYVVW,MANVIM.,,,,e11
PREMIER TRIMESTRE DE 1821. tIlIVVILMAAMIJV't
mines de 0 RD oNNANcE du io janvier 1821, portant con,c_ljeeSnenli.iree.s.
et de Las-
cession des mines de fer de Serreznis-Jeannes et de Las-Coupes, situe/es dans les communes deCoupes.
Fillerouge et de Palairac, de'partement
de l'Aride. Louis, etc., etc., etc.
327
Au nord, par une ligne droite tirée du confluent des ruisseaux de Maimeirannes et de Las-Coupés, à la sommité antérieure de la montagne de Ferrais, au point marqué sur le
plan, de la lettre A; A l'est, par une seconde ligne droite, tirée de la sommité de Ferrais, au sommet du Pla de Gailhommet , au point marqué B sur le plan; Au sud-est, par une troisième ligne droite, tirée du Pla de Gailhommet , à Barène ou Abyine de l'Homme ; Au sud, par deux autres lignes droites, tirées* de Barène à la sommité de la montagne de l'Homme-Mort, au point marqué C, et de ce dernier point à la source du ruisseau de 'Malmeirannes ;
A l'ouest et au nord- ouest, par le ruisseau de Malmeiramies , depuis sa source jusqu'à son confluent avec le ruisseau de Las-Coupes. Des bornes seront posées aux points A, B, C, aux frais du concessionnaire, en présence des maires de Villerouge et de Palairac et de l'ingénieur en chef des mines, qui en dressera procès-verbal en double expédition , dont l'une sera adressée au préfet et l'autre à notre directeur général des Ponts-et-Chaussées et des Mines.
ART. III. Le cahier des charges,, consenti par le conces-
sionnaire, demeurera annexé à la présente ordonnance,. comme condition essentielle de la concession. l'rota. Nous supprimons les articles suivans.
Sur le rapport de notre Ministre secrétaire d'État au département de l'intérieur;
Vu, etc. Notre Conseil d'État entendu, Norts avons ordonné et ordonnons ce qui Suit: ART. Ier. Il est fait concession au sieur Louis Gary des mines de far, connues sons le nom de Serrends-Jeannes et de Las - Coupes, communes de Villeronge et de Palairac arrondissement de Carcassonne , département de l'Aude, sur une ,étendue superficielle d'un kilomètre 47 hectomètres carrés.
ART. II. Cette concession est limitée conformément au plan joint à la présente ordonnance ; savoir,
Extrait du cahier des charges pour les mines de fer de Fillerouge et Palairac dt-"partement de l'Aride. ART. Ter. Le concessionnaire des mines de fer de rouge et Palairac, dans le département de l'Aude, sera tenu. d'extraire une quantité de minerai suffisante pour fournir aux bePoins des forges qui sont à portée de s'y approvisionner. ART. II. A cet effet, il tiendra en état constant d'exploitation au moins une ou deux mines , et il devra s'assurer, par des travaux de recherches, des ressources suffisantes en cas.