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432 Sommet _ _ — —
A B G D E
—
— — _ _ —
433
TUNISIE.
TUNISIE. = = = = = —
— t.080 m.; — 1.050 m. ; — 510 m.; 0 0 + 750 m.;
y y y y
F
x x x x x x
G... H I J K...
x x x x x
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I ,,. S \U + 1.470 m.; + 750 m. ; + '750 m.;
V y y y y
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— 1.200 m. + 300 m. + 800 m. + 800 m. + 1.262 m. + 1.950 m. + 2.650 m. + 1.250 m. + 150 m. + 150 m. — 23a m.
(!) Les sommets G et H sont situés sur un méridien pa ;sant à 1.900 mètres à l'ouest du signal du Garn Alfaya ; Le côté G. H. coïncide avec la limite ouest de la concession i lu Garn Alfaya.
3« groupe aux Gharren, contrôle civil du Kef, suivant un périmètre entièrement contenu dans celui du permis initial; Vule dossier de l'enquête à laquelle il a été procédé, close le 13 février 1910 ; Vu le rapport de l'ingénieur, chef du service des mines, duquel il résulte que les travaux du demandeur ont démontré l'existence, dans les limites du périmètre sollicité, d'un gîte exploitable appartenant au 3° groupe visé au permis originaire ; Vu l'avis conforme du conseil des ministres et chefs de service, en date du 31 mars 1914; Arrête :
■' '
Art. i". — Il est fait concession, dans les conditions stipulées au décret du 29 décembre 1913 sur les mines, à la Société anonyme des mines des Charren (siège social : 10, rue de Rome, à
■ Lesdites limites renferment une
superficie
de 802 h ectarés
Tunis), des mines du 3e groupe situées au lieu dit les Charren, contrôle civil du Kef, dans les limites définies par l'article ci-
environ. A Tunis, le 11 avril 1914, Le directeur général des travaux pu blics. MICHAUX.
après. Art. i. — Cette concession, qui prendra le nom de concession des Charren, est délimitée, conformément au plan à l'échelle de 1/25000 annexé au présent arrêté de concession, ainsi qu'il suit : A. h. droite de direction ouest-est passant à 3.200 mètres au nord du signal géodésique du Djebel Slata (Etat-major, 3° ordre,
Arrêté, du 11 avril 1914, instituant la concession des mines des
CHARREN
[3° groupe (*)] (n° 49).
.cote 1103, feuille du Djebel Harraba au 1/100.000; coordonnées géographiques : longitude — 6s,81308, latitude = 39s,86083); R. C, droite de direction nord-sud passant à 1.300 mètres à l'est du môme signal ;
Le directeur général des travaux publics, Vu le décret du 29 décembre 1913 (**) sur les mines et notamment le titre IV ; Vu les arrêtés n°s 1332 et 2044 des 10 septembre 1906 e t 27 novembre 1908, instituant les permis de recherches d« ; mines
C. D, droite de direction est-ouest passant à 300 mètres au nord du signal précité; f). E. droite de direction sud-nord passant par ledit signal; E. F, droite de direction est-ouest passont à 2.300 mètres au nord du signal sus-indiqué;
nos 7580 et 9763 du 3° groupe ; Ensemble les arrêtés n°3 95 et 96 du 14 janvier 1909, Lransférant les permis précités à la Société anonyme des mi nes des
F. A, droite de direction sud-nord passant à 1.500 mètres à l'ouest du signal ci-dessus défini.
Watrin, 44, avenue Jules-:Ferry,à
Remarque : Le côté C. D. est commun à la présente concession et à la concession de Sidi Amor ben Salem ;
Tunis; Vu la pétition enregistrée, le 26 novembre 1909, sous le nuSociété méro 888, par laquelle M. Watrin, agissant au nom de la in des mines des Charren, demande la concession des rr es du
Le côté D. E. est en partie commun à la présente concession et à la concession du Djebel Slata.
Gharren, représentée par
M.
(*) Voir volume de 1913, p. cembre 1913. (**) Volume de 1913, p. 956.
957, article 2 du décret d; i 29 dé-
Lesdites limites renferment une superficie de 512 hectares. A Tunis, le 11 avril 1914. Le directeur général des travaux publics, MICHAUX.