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LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS
194
PRIX PAR
100
SILOGBiuaii
PRIX PAR
Tarif décroissant suivant l'importance des commandes!*) ESPÈCES
DE
Poudres de mines noires
ESPECES
Commandes
ordinaire forte type TG
Explosifs de
forte lente type MC puWérin aux nitrates d'ammoniaque ou de soude.
au chlorate de potasse ou de soude.
[ ronde J anguleuse . ( fin grain... ( ronde J anguleuse . ( fin grain... | fin grain..
type N. . <
type 0 ('•)
Acide picrique. Trinitrotoluëne.
' \ ordinaire
Poudres de chasse
KILOGRAMMES
Tarif
POUDRES
DE
POUDItES
Commandes Commandes Coinmandesl de do 5.000 kg. à 25.000 kg. 25.000 kg et exclu5.000 k( sivement au-dessus I
unique inférieures
5.000 kg.
ordinaire
100
Tarif décroissant suivant l'imporlance des commandes (*)
unique inférieures
Poudres de commerce extérieur
195
SUR LES MINES, ETC.
t \ / \ .} 1 [
07' 71 70 78 94 113 81 97 112 10B 98 77 ' 114 114 116 58 n» 2 92 n" 3. 114 n» 4. 112 j n° 41 a" 1 UO bis. 113 118 n» 2..._, 150 n» 3 (a, 4,, c).. 124 n° 4 98 n° 5 185 n» G (a, 6, c) 210 330 en harils en boîtes de 1 kg. — de 5 hg. — de 2 hg. — de 1 hg. en barils en boites de 1 kg. — de 5 hg. — de 2 hg. de 1 hg.
noire (suite) spéciale.
I S
Poudres 'e chasse [Suite)
iiyroxylées .
Tetr bit.i
(*) Le chiffre qui détermine l'importance de la commande est la quantité de poudre d'un dp chasse ordinaire, par exemple, ou poudre de guerre noire ancien type, etc.) demandé" d'une façon ferme, pour être livrée dans le délai maximum d'un an. es : 3* B flUj Les poudres de guerre : 1° noires, nouveau type à fusil ou à canon ; 2° brunes prismati afférentes; i ' et EF, constituent [rois types seulement dans chacun desquels sont confondues des poudre tait esUppf: si une commande de l'un de ces trois types comprend plusieurs poudres distinctes, le tarif ré J '■ pour l'ip" à la totalité de la commande lorsque l'imporlance globale de celle-ci atteint le minimum lix au moins tion dudit tarif, en ne tenant compte que des quantités partielles, représentant 20 p. 1 la déleruM minimum. Les quantités partielles inférieures il ce minimum doivent, le cas échéant, pour tiSéei «* du tarif à leur appliquer, être considérées isolément ou cumulées, dans les conditions s[K' avec les quantités de même catégorie, comme s'il s'agissait de commandes distinctes. rais de Imi (") Les explosifs du type 0 doivent être pris à la poudrerie de Vonges (Côte-d'Or). Le: restent à la charge des acheteurs.
1 5 2 I 1 5 2 1 1 5 2 1 1 5 2 1
kg. hg hg hg, kg. hg. hg. hg. kg. hg. hg. hg kg hg. hg hg.
1 5 2 1
kghg. hg. h g.
t ancien type ) nouveau! à fusil f type....j à canon oudres brunes prismatiques e guerre 1! diverses dites sans l'u-j B en bandes et EF. mée j en tubes [ pour torpilles 50 comprimé < grandes formes 410 ( petites formes 610 en pâte n° 1. 350 a" 2 pour dynamite 340 azotique 1 n° 4 pour usages autres que I celui de la dynamite 520 » deau déton al souple (le mètre courant) 1 30 noires
145f 205 215 240 280 190 250 260 285 330
en barils en boîtes de de de de en boîtes de — de — de — de en boites de — de — de — de en boites de — de — de . — de nue en boîtes de — de de de
Voir la
195 255 265 290 335 925 950 995 .035 850 875 920 960 875 900 945 985 810 880 905 950 990 120 180 160 230 750 810
192 250 260 285 329 907 931 976 1.015 833 858 902 941 858 882 927 966 794 863 887 931 971 124 177 157 226 720 780
de la page précédente.
Art. 2. — Les prix de vente ci-dessus seront applicables aux poudres livrées à partir du lcl'mars 1914, en exécution de commandes remises après la promulgation du présent décret. Art. 3. — Les ministres des finances et delà guerre sont charges, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent
188 245 254 278 320 889 912 955 992 818 842 884 922 842 865 908 945 781 846 870 912 950 122 174 . 156 221 700 760