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PERSONNEL DES MINES.
GRADES
ET
CLASSES
RÉSIDENCES
LOIS, Varin (|| A) (# MA) Vaucheret Vaudeville
s.-ing élève-ing. ing. ord..
lr M908 1909 Paris 1' '-1910 Nancy
Vergneltes .
contr ....
p* -1908 Montpellier
Verlant
ing. ord..
Vicaire (André) ing. ord.. Villain (O *) (|| A) ing.en ch. Vincent. Vion....
2 -1897 2* -1907 2' -1907 Nancy
u
contr .... s.-ing
P"1 -1908 Saint-Étienne 1» -1911 Toulouse
ing. en ch.
2? -1897
Walckenaer (O ft) . . insp. gén.
2e 1911
Voisin (Honoré)
^j>.
Allier, serv. ordin. —Ch. de h r d û:;. Ecole (lre année). Sous-arr1 min. de Nancy-Sud. — fer de l'Est. Hérault, serv. ord. — Ch. de fer 4 L.-M. et du Midi. JCongé hors cadres.)— C'lfl desckl 1 deferde P.-L.-M. (Disponibilité.) (Congé hors cadres.) — 6'ociViàl raines de charbonnages rèunia] Loire, serv. ord. Haute-Garonne, serv. ord. — Ch.d d'Orléans. (Congé hors cadres.) — O d«L de Roche-la-Molière et Fimm
DÉCRETS ET ARRÊTÉS CONCERNANT
LES
MINES,
CARRIÈRES,
CHEMINS
DE
FER
SOURCES EN
D'EAUX
EXPLOITATION,
MINÉRALES, ETC.
w
WalckenaeiY François) élève-ing Waterlot conlr ... Watrin * (O Aï. Weill . .... Weiss %
Worma de RomMu (0 *)
Yvart.
Zeiller(0 *) (|| I).
ve-mg. \ en ch.
191 Paris . -1909 Douai. 1"-1904 Méziéres., 1910 Paris l"-19ll Paris
nsp. gén. (en retr.) Pari*
contr....
2e-1908 Paris.
insp. gén.
1"-1910 Paris .
iConseil gén. des mines. — Comm.a des mach. à vapeur. — Comm.-cet: des automobiles. — Cours à l'Étal des ponts et chaussées. — Cornu dislrib. d'énergie électrique. — Co de l'expl. techn. des ch. de fer. Ecole (Service militaire)* Nord, serv. ord. — Ecole des nu) mineurs de Douai. Ardennes, serv. ord. — Ch. de ferdef Ecole (lre année). Adm. centrale. — Directeur des ou. des distributions d'énergie électriqul de l'aéronuutiquc. — Comité de I' techn. des ch. de fer. — Comitéd'à tricité. — Comm. milit. de la natif) des mines. — Comm. du gris»' Comm. de l'hygiène dans les mina Président de la Comm. de navigitf aérienne.— Comité de l'exploilii technique des ch. de fer.
Décret, du
8
janvier 1912,portant fixation du prix despoudres à feu destinées à l'exportation.
âme
Président de la République française, Vu l'article 13 de la loi de finances du 29 mars 1897; ■u les traités des 20 novembre 1815 et 24 mars 1860, qui ont placé le pays de Gex et la partie neutralisée de la Haute-Savoie en dehors de la ligne des douanes; Hfur les rapports des ministres des finances el de la guerre, Décrète : mkrt. 1er. — Les prix des poudres à feu destinées à l'exportation (*) sont fixés ainsi qu'il suit pour toute commande dont la valeur atteint au moins 100 francs:
Seine, app. à vapeur. — Ch. de ferti| léans.
V.-Président du Conseil gén. desn — Comm. centr. des macb. à vaps — Comm. des Annales des J/taj — Ctfmm. de l'hygiène dans les n — Comm. de statistique de l'indastij minérale et des appar. à vapeur.-! Comm. de la carte géolog. de la FraiJ — Conseil de perfect. de l'École^ sup. des mines. — Cours à l'Ecole M sup. des mines. — Institut (Atf'i mie des Sciences).
f*) L'exportation s'entend des envois à l'étranger et dans les colonies ^^possessions françaises, l'Algérie et la Tunisie exceptées. Toutefois. prix d'exportation sont applicables aux explosifs de mine, aux niERtcs d'ammoniaque ou de soude du type N et au chlorate de potasse ffl'le soude du type O, ainsi qu'aux poudres de fabrication française Qpes sous formes de cartouches expédiées à destination de la Tunisie. DÉCRETS, 2"
livraison,
1912.
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