Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
538
TABLE
DES
MATIÈRES.
539
ERRATA
4 juin 1910. — Nomination d'un secrétaire adjoint au comité de l'exploitation technique des chemins de fer 8 juin. — Nomination de membres de la commission centrale des machines à vapeur et des automobiles 15 juin. — Nomination d'un secrétaire, d'un secrétaire adjoint et de rapporteurs adjoints au comité consultatif deschemins de fer. . 9 novembre. — Adjonction d'un membre de la cour des comptes à la section permanente du comité consultatif des chemins . -de fer..: '.. 451 13 novembre. — Nomination de M. Fontaneilles, ingénieur en chef de 1" classe au corps des ponts et chaussées, comme directeur des chemins de fer, en remplacement de. M. Emmanuel Rousseau, démissionnaire 9 décembre. — Maintien en fonctions, pour l'année 1911, de M. Kleine, inspecteur général des ponts et chaussées, comme vice-président du comité do l'exploitation technique des chemins de fer 19 décembre — Nomination des membres de la commission centrale des machines à vapeur et des automobiles pour les années 1911 et 1912 29 décembre. — Nomination des membres de la commission des distributions d'énergie électrique pour les années 1911 et 1912.......... 29 décembre. — Nomination de collaborateurs au service de la carte géologique de la Franco Etat général du personnel des mines au 31 décembre 1909
301 ERRATA. 301
300
456
Page 103 (concession de Montchavin). Au lieu de : Au nord, par une ligne droite MP menée du point M, angle nord de la maison la plus au sud du hameau du Bochet de la commune de Bellentre, inscrite au cadastre sous le N* 329, section P et appartenant actuellement au sieur Bochet-Gapellon, etc. Lire : Au nord, par une ligne droite MP menée du point M, angle sud de la maison le plus au sud du hameau du Bochet de la commune de Bellentre, inscrite au cadastre sous le n° 339, section F et appartenant actuellement au sieur Rochet-Capellan. Même page, plus bas, Au lieu de : Au sud-ouest, par sur le territoire de cette commune,
519
520
521 524 5
v
Lire : Au sud-ouest, par sur le territoire de cette dernière commune. Page 229 (*). Au lieu de : Voir supra, p. 227, Lire : Voir supra, p. 162. Page 242 (Décret, du 26 mai 1910, portant organisation de dépôts de dynamite pour une durée limitée, en vue de l'exécution de travaux déterminés). A l'article 10, au lieu de : « ces dépôts pendant la durée de validité de l'article 16 du décret du 24 août 1875 », il faut lire : << ces dépôts, « pendant la durée de validité de leur autorisation, sont assimilés « aux dépôts permanents de l'article 16 du décret du 24 août 1875 ». Page 261 (Jurisprudence.— Infraction aux règlements sur les mines. — Jugement rendu, le 21 juillet 1909, par le tribunal correctionnel de Saint-Etienne). g 2. Au lieu de : 8 millimètres de grisou, etc., Lire : 8 millièmes. Page 319 (Jurisprudence. — Délégués à la sécurité des ouvriers mineurs. — Annulation d'élections). I 1. — .lit lieu de : opérations préfectorales, etc. Lire : opérations électorales. Page 328 (6° au grade de contrôleur de 3° classe). Ail lieu de : Massé (Louis), Lire : Masset (Louis).
Tours. — Imprimerie
DESLIS FUÉRES.