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PERSONNEL.
LOIS, DÉCRETS
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES MINES.
ET
ARRÊTÉS
CONCERNANT
Arrêté du 28 juillet 1909. — Le diplôme supérieur d'ingénieur civil des mines a été accordé aux élèves externes sortant de l'école nationale supérieure des mines dont les noms suivent savoir : MM. Duval (René). Fabre (Émile). Le Chatelier. Duran (Louis). Gonard. Thiard. Louvet. Dubuisson. De Reboul. Van Brock. Carpentier. Toutée. Simonet. Rhoné. Lemay. De Boulard. Gautheron. Renard.
MM. Gontier de Biran. Massenet. Solacroup. Dardant. Boucherant. Guillot. Dugas. Louis. Menier. Belot. Barnabé. Walter. Trocmé. Brulard. Teyssonnière de mont. Legris. Chanove.
LES
MINES,
CARRIÈRES,
CHEMINS
DE
FER
SOURCES EN
D'EAUX
EXPLOITATION,
MINERALES, ETC.
Arrêté,' du 12 août 1909, portant règlement pour l'école nationale des mines de Saint-Étienne.
•ira-
Le ministre des travaux publics, des postes et des télégraphes. Vu le décret du 21 janvier 1909 (*), portant organisation de l'école nationale des mines de Saint-Étienne ; Vu les propositions présentées par le conseil de l'école dans sa séance du 9 mars 1909 ; Vu l'avis émis par le conseil de perfectionnement dans sa séance du 24 avril 1909 ; Vu l'avis du conseil général des mines en date du2 juillet 1909 ; Sur la proposition du directeur du personnel et de la comptabilité, Arrête : RENTHKE DE L'ÉCOLE.
Art. 1er. — L'ouverture des cours de l'école a lieu chaque année au jour fixé par le ministre. Les élèves nouvellement admis à l'école doivent se présenter chez le secrétaire pour se faire inscrire et lui donner tous les renseignements qui leur seront demandés, notamment leur adresse et celle de leurs parents ou correspondants. Ceux qui, dans la suite, changeraient de domicile devront, sans retard, faire connaître leur nouvelle adresse au secrétariat. Art. 2. — Ils remettront entre les mains du comptable une somme de 50 francs, qui est conservée à leur nom sous le titre de «masse », pour garantie des dégâts. En cas d'épuisement de cette somme au cours de la scolarité, il leur sera réclamé, au (*) Voir supra, p. DÉCRETS, 9'
97.
livraison, 1909.
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