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PERSONNEL.
Art. 2. — Le ministre des travaux publics, des postes et des télégraphes est chargé de l'exécution du présent décret.
PERSONNEL.
Fait à Paris, le 12 juillet 1909. A. FALLIÈRES.
Par le Président de la République :
MINISTÈRE DES TRAVAUX PUBLICS.
ADMINISTRATION
Le ministre des travaux publics, des postes et des télégraphes, Louis BARTHOU.
CENTRALE.
Décret, du 12 juillet 1909, modifiant l'organisation de la division des chemins de fer.
I. — Ingénieurs.
Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre des travaux publics, des postes et des télégraphes,
DÉCORATIONS.
Vu le décret du 12 juillet 1906, fixant la répartition des services de l'administration centrale des travaux publics, Décrète :
Décret du 13 juillet 1909. — Sont promus ou nommés dans l'ordre national de la Légion d'honneur :
Art. 1er. — Le décret susvisé du 12 juillet 1906 est modifié ainsi qu'il suit, en ce qui concerne la division des travaux de chemins de fer, savoir :
Au grade de commandeur. M. Beaugey (Raymond-Jean-Gaspard), inspecteur général de 2" classe, directeur des chemins de fer de l'Étal ; Au grade d'officier.
DESIGNATION
ET CONSISTANCE DES SERVICES
CHEF
CHEFS
SOUS-CH
de division
de bureau
de bure
iDivision des travaux j»* bureau. — Travaux sur les réseaux de l'Est, du Nord et du Paris-LyonMéditerrannée 2° bureau. — Travaux sur les réseaux de l'Etat (ancien et nouveau réseaux), du Midi, de Paris à Orléans, Gironde et petite Ceinture de Paris 3° bureau. — Réseaux secondaires d'intérêt général. — Chemins de fer non concédés. — Chemins de fer industriels. — Surtaxes locales. — Matériel roulant. — Questions générales
Ces dispositions auront leur effet à dater du 1" août 1909.
M. Maison (Ferdinand-Louis-Victor), ingénieur en chef de 2° classe, chef du service du contrôle du travail des agents des chemins de fer; Au grade de chevalier. M. Primat (Jean-Antoine), ingénieur en chef de 2e classe. AVANCEMENTS.
Arrêté du ["juillet 1909. — Les avancements suivants sont accordés, à dater du 1er juillet 1909, dans le personnel des ingénieurs des mines, savoir : 1° Ingénieur en chef de lre classe élevé au traitement de 12.000 fr. : M. Jacob.