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PERSONNEL.
M. Lochard est chargé du sous-arrondissement minéralogique
LOIS,
de Bordeaux-Nord, du 3° arrondissement du service du contrôle
DÉCRETS
ET
ARRÊTÉS
de l'exploitation technique des chemins de fer de l'Etat et du CONCERNANT
6e arrondissement du service du contrôle de l'exploitation technique du chemin de fer d'Orléans, M. Peinard, mis en service détaché;
en
remplacement de
LES
MINES,
CHEMINS
M. Frantzen est chargé du sous-arrondissement minéralogique de Rodez et du
e
5
CARRIÈRES, DE
FER
SOURCES EN
D'EAUX
EXPLOITATION,
MINERALES, ETC.
arrondissement du service du contrôle de
l'exploitation technique du chemin de fer d'Orléans, en remplacement de M. Schlumberger, appelé à une autre destination. Décret, du 4 décembre 1903, instituant la concession démines de soufre ci'HÉUOPOLIS (Algérie, II. — Contrôleurs des mines.
département de Constantine).
Le Président de la République française,
- ar le rapport du ministre des travaux publics,
Vu la pétition présentée, le lor avril 1903, par MM. Boujol (Cl arles-François-Maurice)
AVANCEMENTS.
et
Boujol (Pierre-Marie-François),
demeurant à Héliopolis, à l'effet d'obtenir la concession de mines de soufre sur le territoire des communes de plein exercice de
Arrêté du 13 novembre 1905. — Les contrôleurs dont les noms suivent sont élevés, savoir : De la
3e
à
la
2e
des
mines
nu ut de Constantine ; Les plan, en triple expédition, et autres pièces, fournis à l'ap-
classe :
M; Benoit (Jean), détaché ITndo-Chine ;
Millésimo et d'Héliopolis, arrondissement de Guelma, départe-
au service des travaux publics de
pui de ladite pétition ; L'avis au public, du 27 mai 1903 ; Les numéros du-journal « La Gazette des Mines » des 15 juin
De la 4e à la 3e classe :
et i5 juillet 1903 et du Journal officiel des 8 juillet et 8 août 1903,
MM. Procureur (Alexandre), détaché au service des travaux publics de la Côte-d'Ivoire ; Duvauchelle
(Arsène),
(précédemment
daus lesquels ledit avis a été inséré ; ensemble les certificats d'affiche et de publications ;
à Madagascar),
t.'opposition de Mme Vve Dussaps, Mmc Escande et M. Gerbault,
Sarthe, service du sous-arrondissement minéralogique
en date du 12 janvier 1904;
du Mans et contrôle de l'exploitation technique des ciiemins de fer de l'Ouest;
(Giarles-François-Maurice), Boujol (Pierre-Marie-François), dé-
La demande présentée, le il décembre 1903, par MM. Boujol
Élié (François), détaché au service des travaux publics de Madagascar ;
ni urant à Héliopolis ; Vassalo (Antonino), demeurant à Grotte
Lacroix (Emile), détaché au service des travaux publics de Madagascar.
demeurant à Guelma, à l'effet d'obtenir conjointement la con-
(Sicile); Fournier (Antonin), demeurant à Bône ; Maraval (Jean), ce.-sion
sollicitée
par
annexées; i.es rapports et
MM.
Boujol ;
ensemble
les
pièces
y
avis des ingénieurs des mines, en date des
2". août-14 septembre 1904, 3-6 février 1905; ensemble les projets de décret et de cahier des charges y annexés ; L'avis du préfet du département dë Constantine, en date du 22 septembre 1904 ;