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PERSONNEL
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DES
MINES.
NOUS
des
CLASSES
RÉSIDENCES
Soudan
pal-1886
Le Creusot.. .
Soulages
4»-1891 p»L-1888
Saint-Etienne.
Soyez
Stopin
2M888
Mascara. . . .
p»>-1879
Privas
SERVICES
LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS
CONTRÔLEURS DES MINES
Saône-et-Loire, serv. ord. — Ch. 4 fer de P.-L.-M. Loire, serv. ord. , Ch. de fer du Nord. — Secrétaiii de la comm. centr. des math, ■ vapeur. Algérie, serv. oïd. — Ch. de fer.
CONCERNANT
LES
MINES,
CARRIÈRES,
CHEMINS
DE
FER
SOURCES EN
D'EAUX
EXPLOITATION,
MINÉRALES ETC.
T
Thomas (Alexandre). . Thomas (flïpnolyte) Tingry(SJA)
(Q A)
p»'-l890 lrc-1889
Ardèche, serv. ord. — Ch. de fer dt P.-L.-M. Carte géolog. détaillée de la Franti Algérie, laboratoire de chimie d'Alger
Décret du Président de la République, du 4 avril 1893, nommant M. VlETTE, ministre des travaux publics (*).
V Vaillant
2«-1885
Reims
Vaillot
2e-lS92
Vallet
2'-lS90
Varin
2<-!886
Vernhettes
4'-189l
Villet
2e-1885
Vincent
Vion
4'-l891 2'-189i
Saint-Jean-deMaurienne.. Saint-Etienne. Pau
Vollot
l'«-1889
Angoulême . .
i"-1889
Mézièrcs. . . .
Ardennes, serv. ord. — Ch. de fer d l'Est.
pal-1891
Fiers
Orne, serv. ord. — Ch. fer de l'Ouest
Montluçon. . .
Marne, serv. ord. — Ch. de lerit l'Est. Drôme, serv. ord. — Ch. de fer d P.-L.-M. Carrières de Paris et du départeuiei de la Seine. Allier, serv. ord. — Ch. de fer d'Or léans. Aveyron, serv. ord. — Ch. de fe d'Orléans. Savoie, serv. ord. Loire serv. ord. Basses-Pyrénées, serv. ord.— Ch.d fer du Midi. Charente, serv. ord. — Ch. de ferd l'État; — d'Orléans.
w AYatrin. . . .-
Arrêté ministériel, du G avril 1893, instituant, pour le département du PAS-DE-CALAIS, deux commissions de surveillance des bateaux à vapeur, l'une à GALAIS, l'autre à BOULOGNE, en exécution de l'article 35 du décret du {"février 1893 (**) (navigation maritime ). (EXTRAIT.)
Art. 3. — La surveillance exercée par ces deux commissions s'i'Uendra, en dehors des ports où elles sont instituées, sur les cotes et rivages du département du Pas-de-Calais, de la manière suivante : 1e Commission de Calais : depuis le cap Gris-Nez jusqu'à la limite du département du Nord; 2° Commission de Boulogne : depuis le cap Gris-Nez jusqu'à la limite du département de la Somme.
Y Yvart
Décret du Président de la République, du 8 avril 1893, portant règlement pour l'exploitation des tourbières du département de la SOMME. La Président de la République française, Sur le rapport du ministre des travaux publics, Ve
CH. DUNOD,
éditeur.— Paris. Imp. C. Marpon et E. Flaramariou, r. Racine, 26,
(*) M. Viette était démissionnaire. ("*) Voir sieprù, p. 21. DÉCRETS,
6« livraison, 1893.
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