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420
TABLE
DES
MATIÈRES.
TABLE
DES
421
MATIÈRES.
Pages. 8
8 8
février. — - Règlement pour l'exploitation des carrières du départcment de I'AIN . . . février. . id. . . février. . id , id. . .
7
avril. — Règlement pour l'exploitation des carrières du département CI'ALGËR
de
201
avril. —• Extension de la concession des mines de houille de
11 8
février. .
février. . février. . . 8 février 8
8
10
février. . .
id. . . .
CÔTE-D'OR
....
id id
199 201
CONSTANTINE.
li avril. — Extension de la concession des mines do houille du
BEL201
SOULIÉ 203
mines A'antimoine et autres métaux 9.1 avril. —■ Concession des connexes du CIIEYLAT (Haute-Loire) . . . carrières du département 27 avril. — Règlement pour l'exploitation des
id. . . .
205
206
HÉRAULT
206
HAUTES-ALPES ALPES-MARITIMES 10 10
février. . . février. . .
10
février.. . février. . .
.
207
.
207
id. . . . id. . . .
207 27
10
.
id. . . . id. . .
......
MAYENNE
208
id
avril . .
BOUCHES-DU-RHÔNE
.
208
.
208
CHARENTE
.....
209 209
CORRÈZE
10
février... .
210
id. . . .
210 12 12 12 12 12 12 12 12 12 12 12 IT
17
février.. . id. . , . PAS-DE-CALAIS . . février. . . id. . . . HAUTE-SAÔNE. . . février. . . id. . . . SAÔNE-ET-LOIRE. . jd février. . . ........ février février. . . id. . . . SEINE-ET-MARNE . février février février. . . id. . . . TARN-ET-GARONNE. février. . . février. . . TERRITOIRE DE BELFORT. FA....: ï février. — Déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer destiné à relier les mines de houille d'Ami à la gare d'Albi-Midi (Tarn) :
27
avril . .
27
10
17
31
31
février. — Autorisation de 3 dépôts de dynamite, 1 a SAINT-BENOIT et 2 à BLAYE (Tarn)février. — Nomination de M. VIETTE, comme ministre des travaux publics mars. — Modification du décret du 19 décembre 1889 relatif à la composition du Comité consultatif des chemins de fer mars. — Rejet d'une demande en concession de mines de houille dans les communes de BROC et de BOUYON (Alpes-Maritimes) . . . mars. — Concession des mines de schistes bitumineux de NOTREDAME-D'UDAYE (Basses-Alpes) mars. — Modification du décret du 19 septembre 1859, institutif de la concession des mines de bitume de LA CHABANNE (Basses-Alpes).
211 211 HAUTE-GAHONNE
avril . .
id
27
avril . .
ic1
27
avril . .
ic1
27
211
....
211 212
GIRONDE INDRE
•
212 213 213
27 27
avril . . , avril . .
Décret Cahier des charges 25
210
id
. .
id ic1 ic1
213 214 LOT-ET-GARONNE.
.
.
BASSES-PYRÉNÉES.
.
.
.
213
HAUTES-PYRÉNÉES
.
.
.
215
214
LOZÈRE
PYRÉNÉES-ORIENTALES 27 27
avril avril .
214
.
.
216 216
ii1 ii
216 217
i
217 217 27
avril .
218
i
229
ALLIER
229 230 NIÈVRE.
.
.........
PUY-DE-DÔME
230 230 231