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TABLE
DES
MATIÈRES. TABLE
DES
MATIÈRES.
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14 octobre. — Comptabilité. — Fixation de l'exercice auquel se rattachent les dépenses de loyer 11 novembre. — Chemins de fer miniers et industriels. — Contrôle. — Frais de tournées 26 novembre. — Mines. — Redevance proportionnelle. — Admission en dépense des frais d'école 31 décembre. — Chemins de fer. — Revision des obstacles situés le long des voies ferrées
422 503 505 506
31 octobre 1890. — Saint-Etienne (correctionnel). — Grève. — Atteinte de la liberté du travail. — Voie de fait. — Article 414 du Code pénal
su 517
Objets divers. 479
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Arrêts de la Cour de cassation. 22 octobre 1890. — Chambre civile. — Mines. — Empiétement. — Soustraction de charbon. — Action civile ; prescription. — Redevance tréfoncière (affaire SOCIÉTÉ DES HOUILLÈRES DE SAINTÉTIENNE contre SCHNEIUEK ET C" ; SOCIÉTÉ CIVILE DES TRÉFONDS intervenante)
TERRENOIHE)
25 février 1889. — Saint-Etienne.— Caisse de secours. — Règlement nouveau. — Transaction ancienne (affaire GÉRENTON contre C" DES HOUILLÈRES DE SAINT-ÉTIENNE)
Arrêts do Conseil d'État an contentieux. 11 mai 1889. — Mines. — Redevance proportionnelle. — Expertise (affaire MINISTRE DES FINANCES CONTRE Cle D'ANZIN) 7 juin 1889. — Mines. — Redevance proportionnelle (affaire SOCIÉTÉ DES MINES DE KEF-OUM-THEBOUL). (3 arrêts concernant respeclive.ment les exercices 1883, 1884 et 1885.)
20 février 1889. — Saint-Etienne. — Caisse de secours. — Personnalité civile. — Action en justice (affaire FULCHIRON contre C" DE
Rapport de la Commission do statistique de l'industrie minérale et des appareils à vapeur (statistique concernant l'année 1888) 3 5 février 1890. — Sources minérales.— Autorisations d'exploitations. . 12 7 mars. — Id. id. 143 22 mars. — Id. id. 143 26 juillet. — Id. id. 321 26 août. — Id. id. 321 30 août. — Id. id. .... ! 321 Sources minérales. — Autorisations de substitutions de noms. 143, 322, 415
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Arrêts de Cours d'appel.
PERSONNEL.
8 février 1888. — Lyon. — Mines. — Dommages à la surface provenant d'anciens travaux ( affaire JAVELLE contre Clc DES MINES DE BEAUBRUN)
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30 octobre 1889. —Lyon.—Mines. — Dommages à la surface provenant d'anciens travaux. — Responsabilité du concessionnaire (affaire consorts GAUCHER contre Cle DES MINES DE BEAUBRUN) 10 juillet 1890. — Lyon. — Caisse de secours. — Allocations. — Ressources équivalentes. — Cessation des allocations (affaire CROZET contre Cle DES MINES DE MONTRAMBERT.)
I. — Ingénieurs. 159
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Jugements de tribunaux. 29 juin 1886. — Saint-Étienne. — Mines. — Dommages a. la surface provenant d'anciens travaux (affaire JAVELLE contre C'e DES MINES DE BEAUBRUN)
11 avril 1888. — Saint-Etienne. — Mines. — Dommages à la surface provenant d'anciens travaux. — Responsabilité du concessionnaire (affaire consorts GAUCHER contre Clc DES MINES DE BEAUBRUN) . . . 10 décembre 1888. — Saint-Etienne. — Caisse de secours. — Remboursement des sommes versées. — Ouvrier congédié ( affaire BESSET contre CAISSE CENTRALE DES RETRAITES) ■6 janvier 1890. — Saint-Etienne. — Caisse de secours. — Allocations. — Ressources équivalentes. — Cessation des allocations (affaire CROZET contre C" DES MINES DE MONTRAMBERT)
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Amiot, 22 et 23. — Aubert, 24. Bailly, 242. — Barrât, 242. — Beaugey, 521. — Bellom, 22, 25, 162 et 244. Bernard, 24 et 397. — Bertrand, 522. — Bochet (Henri), 243. — Boutiron, 242, 247, 396, 519 et 520. — Braconnier, 521. — Brisse, 22, 25 et 249. Castel, 243. — Chesneau, 23. — Chosson, 242. — Clérault, 23 et 244. — Coince, 23 et 520. — Colin de Verdière, 243. — Cornu, 519. — Coste, 24 et 249. Dormoy, 520. — Dougados, 246 et 487. Freycinot (de), 520. Genreau, 486. — Gonthier, 486, 519 et 521. Haton de la Goupillière, 22 et 243. — Herscher, 243. Ichon, 519 et 522. Janet, 24. — Jordan, 486. Kûss, 487, 527. Lâchât, 521. — Lallemand, 162, 242 et 245. — Laugel. 23. — Laur, 242. — Laurent, 249. — Leclôre, 532. — Léon, 520. — Leproux, 243. — Leseure, 532. — Le Verrier, 519. — Lévy (Léon), 22. — Lévy (Michel), 244 et 245. — Liénard, 243. — Limier, 242, 243 et 521. — Lodin, 22 et 24. — Lorieux, 243. DÉCBETS,
1890.
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