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344
CIRCULAIRES.
345
CIRCULAIRES.
MODÈLE N° 3
(Annexé à la circulaire ministérielle* du 9 juillet 1890.)
NUMÉROS D'ORDRE
par exploitation
DÉSIGNATION
DE L'EXPLOITANT
DÉSIGNATION
DE L'EXPLOITATION
COMMUA
™UL&
DE L'EXPL(lIT.tT105
ION 'TES,
APPLICATION
DE LA
LOI
DU
8
JUILLET
1890
IGATION RELATIVE UNES
AUX DÉLÉGUÉS A LA SÉCURITÉ DES OUVRIERS MINEURS S J11NES
BASES INDEMNITÉS A PAYER AUX DÉLÉGUÉSA SÉCURITÉ DES OUVRIERS MINEURS DANS L'ANNÉE
NDISSEMENT MINÉRALOGIQUE D
-ARRONDISSEMENT MINERALOGIQUE D
RTEMENT D
ART.
2.
DnEssÉ et
PROPOSÉ
par l'Ingénieur des mines soussignée , le
Le maire de chacune des communes énnmérées ci-dessus est chargé notifier a chacun des exploitants de sa commune l'extrait du présent arrêté le concerne. ART.
3.
SENTE
Ampliation du présent arrêté sera adressée à M. l'Ingénieur en cbifi mines de l'arrondissement minéralogique.
décembre 189
par l'Ingénieur en chef des mines, soussigné. , le
décembre 189
.
Fait à Le Préfet, Voir les observations do la 4' page pour la rédaction de l'état..
.