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PERSONNEL DES MINES.
Noms des Gardes-Mines. Classes.
Soudan
4« cl.
"Soyez (Victor!n).. .
2* cl.
T 'Thirion. ...... Thomas (Alexandre)
4 cl. 2" cl.
Thomas (Hippolyte)
3" cl.
Résidences.
Le Creusot. . Saône-et-Loire, service ordinaire. —Chemin de fer du Creusot. Chemin de fer du Nord Secrétariat de la Commission centrale des machines à vapeur.
e
Thouvenin "Tingry, . Toulza
1" cl. 4° cl. 1" cl.
Tourneur
3« cl.
»
Privas
Paris
. .0
Urbain
2" cl.
Vivien
4e cl. 4« cl. 2» cl. 4e cl. 4e cl. cl.
W
Ardennes (Congé illimité). Ardèche, serv.ord. —Ch. def. il, P.-L.-M. Carte géologique détaillée de 1; France. Seinc-et-Oise,service ordinaire. Algérie. Rhône, service ordinaire. — Chemin de fer de P.-L.-M.—Surveil lance des bateaux à vapeur. Seine, service des appareils à va peur.
Aveyron, serv. ordin.— Mines di dép. du Tarn.
V " Vaillant ♦Vollot Vassal dj£ Villaume Viliet
Services.
Bourges.. . . Besançon. . . Chaumont.. . St-Jean - deMaurienne. Nantes. . . .
Nord,s. ord. — Ch. de f. du Nord Cher. serv. ordin. Doubs, service ordinaire. Haute-Marne, service ordinaire. Savoie, service ordinaire. Loire-Inférieure, service ordi naire.—C heniin de fer d'Orléans
- Wagner
Watrin
4' cl.
•VVeill
4" cl.
Chemin de fer du Nord. Mézières. . . Ardennes, service ordinaire, Chemin de fer de l'Est. » Congé illimité (N.-O.).
2e cl.
Rennes. . . . Ille-et-Vilaine, service ordinaire,
3° cl.
LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS CONCERNANT
ES MINES, CARRIÈRES, SOURCES D'EAUX MINÉRALES, CHEMINS DE FER EN EXPLOITATION, ETC.
rrêté ministériel, du io février i878, fixant les conditions d'entrée et d'avancement dans le corps des inspecteurs de l'exploitation commerciale des chemins de fer et dans celui des commissaires de surveillance administrative. Le ministre des travaux publics, Vu les articles 51, 52 et 55 de l'ordonnance royale du i5 novemre 18Û6, le décret du 26 juillet 185a, relatifs aux inspecteurs de exploitation commerciale des chemins de fer ; Vu les articles 57, 58 et 59 de l'ordonnance royale du i5 novemre 1SZ16, l'arrêté du chef du pouvoir exécutif, du 29 juillet i848, loi du 27 février i85o, les décrets des 27 mars 1851, 22 mars i852, 2 juin i855 et 10 septembre 1876, relatifs aux commissaires de urveillance administrative ; ' Vu les décrets des 22 juin t863 et 22 novembre 1866, relatifs aux ispecteurs de l'exploitation commerciale et aux commissaires de urveillance administrative ; En attendant qu'il ait pu être statué par un règlement d'adraiistration publique; Sur la proposition du conseiller d'État secrétaire général, Arrête :
Y Yvart Z "Zerling
2e cl.
Chemin de fer de l'Est.
TITRE PREMIER. —
DES INSPECTEURS DE L'EXPLOITATION
COMMERCIALE DES CHEMINS DE FER.
Art. 1". Les inspecteurs principaux de l'exploitation commerialo sont pris exclusivement parmi les inspecteurs particuliers omptant au moins trois ans de service eu cette qualité. La moitié des places d'inspecteur particulier est réservée aux ommissaires de surveillance administrative de 1" classe, comptât au moins trois ans de service dans cette classe ; l'autre moitié st donnée au concours. DÉCRETS, 1878.
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